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Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230303 w)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Armement, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal
Séance du 09 octobre 2023
Dossier n° 2023.10.7..
DELB-20230303 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EXERCICE 2023 - MONDE COMBATTANT - DEVOIR DE MEMOIRE - ESPRIT CIVIQUE - ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Bruno LOZANO, conseiller municipal délégué.- La Ville du Havre poursuit son soutien aux associations d’anciens combattants et aux associations patriotiques dans leur action de solidarité, de souvenir et de transmission aux plus jeunes des valeurs et de l’histoire de la France en leur allouant des subventions de fonctionnement et des subventions
exceptionnelles.
Des associations havraises, œuvrant en ce sens, ont présenté des dossiers de demande. Les subventions suivantes pourraient être accordées à ces associations :
- Amicale des anciens du transit interarmées Manche (AATIM) : 150 euros ; - association des Anciens militaires et anciens combattants (AMAC) : 4 100 euros ; - Fédération Maginot : 550 euros ;
- Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Le Havre (FNACA) : 220 euros ;
- Fédération des sociétés d’anciens militaires et mouvements associés (FAMMA) : 800 euros ; - Union nationale des parachutistes Le Havre (UNP) : 400 euros ;
- Médaillés militaires : 290 euros ;
- Union nationale des combattants Le Havre (UNC) : 420 euros ;
- Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Seine-Maritime (ONACVG76 - subvention de fonctionnement au profit du Bleuet de France) : 200 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
VU les demandes présentées par les associations citées ci-dessous ;
CONSIDERANT- l’implication des associations énumérées ci-dessous dans le devoir de mémoire et dans l’éclat des cérémonies patriotiques organisées par la Ville du Havre ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 26 septembre 2023, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé des anciens combattants ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2023, aux associations ci-après désignées :
. Amicale des anciens du transit interarmées Manche (AATIM) : 150 euros (ligne d’aide : 2023-01335-02) ;
. association des Anciens militaires et anciens combattants (AMAC) : 4 100 euros (ligne d’aide : 2022-01251-03) ;
. Fédération Maginot : 550 euros (ligne d’aide : 2023-01355-02) ;
. Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Le Havre (FNACA) : 220 euros (ligne d’aide : 2022-01247-03) ;
. Fédération des sociétés d’anciens militaires et mouvements associés (FAMMA) : 800 euros (ligne d’aide : 2022-01249-04) ;
. Union nationale des parachutistes Le Havre (UNP) : 400 euros (ligne d’aide : 2023-01356- 02) ;
. Médaillés militaires (SNEMM) : 290 euros (ligne d’aide : 2022-01253-03) ; . Union nationale des combattants Le Havre (UNC) : 420 euros (ligne d’aide : 2023-01358- 02) ;
. Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de la Seine-Maritime (ONACVG - subvention de fonctionnement au profit du Bleuet de France) : 200 euros (ligne d’aide : 2023-01360-02).
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Opération P0012O004 : anciens combattants
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 7 130 euros
Vote : adoptée à l'unanimité