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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 008 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 29 JANVIER 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 008 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 29 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ÿ BRIE 7 NANGUYIENNE KO
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
Î
Séance du
jeudi
19 février
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-neuf
février
à
19
heures
00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Date
de
la
convocation 13/02/2026 Date
de
l’affichage
13/02/2026 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 27
Représentés
: 10
Excusés
: 1
Absents
: 6
Secrétaire
de
séance
désigné(e) : Brigitte
JACQUEMOT
Étaient
Présents
M.
Didier
BALDY,
M.
Jean-Jacques
BRICHET,
M.
Frédéric
BRUNOT,
Mme
Carine
CALMON-PLANTIN,
M.
Christian
CIBIER,
M.
Sébastien
COUPAS,
M.
Jean-
Marc
DESPLATS,
Mme
Eliane
DIACCI,
M.
Sébastien
DROMIGNY,
M.
Yannick
GUILLO,
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Mohamed
KHERBACH,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Alban
LANSELLE,
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER,
Mme
Edith
LION,
Mme
Suzanna
MARTINET,
M.
Christophe
MARTINET,
M.
Farid
MEBARKI,
M.
Pierre-
Yves
NICOT,
M.
Francis
OUDOT,
Mme
Aurélie
POLESE,
Mme
Angélique
RAPPAILLES,
M.
Jean-Sébastien
SGARD
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
M.
Michel
BILLOUT
donne
pouvoir
à
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Gilles
BOUDOT
donne
pouvoir
à
M.
Francis
OUDOT,
M.
Sylvain
CLERIN
donne
pouvoir
à Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Philippe
DUCQ
donne
pouvoir
à
Mme
Suzanna
MARTINET,
M.
Marcel
FONTELLIO
donne
pouvoir
à
M.
Didier
BALDY,
M.
Gilbert
LECONTE
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Jacques
BRICHET,
Mme
Nadia
MEDJANI
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Sébastien
SGARD,
Mme
Sylvie
PROCHILO
donne
pouvoir
à
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Frédéric
ROCHER
donne
pouvoir
à
Mme
Eliane
DIACCI,
Mme
Joëlle
VACHER
donne
pouvoir
à
M.
Christian
CIBIER
Absent(s)
excusé(s)
M.
Jean-Yves
RAVENNE
Absent(s)
non
excusé(s)
M.
Davy
BRUN,
Mme
Stéphanie
DEGAND,
Mme
Charlie
GABILLON,
M.
Thomas
LECONTE,
M.
Pierre
PERRET,
M.
Alain
THIBAUD
2026-008
OBJET : APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 29 JANVIER
2026
Le
Conseil
Communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 25 février 2026 077-247700701-20260219-D012026008I0-DE Publié le 25 février 2026 de:
À
O
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Registre
des
délibérations
et
décisions
- année
2026
]
Séance
du jeudi
19 février 2026
Vu
le projet
de
procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s'est
tenue
le
29
janvier
2026,
a
été
établi
par
la
secrétaire
de
séance
désignée
en
la
personne
de
Madame
Brigitte
JACQUEMOT,
Il convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN :
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
29
janvier
2026.
ARTICLE
DEUX :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr.
Nangis,
le
24
février
2026
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 25 février 2026 077-247700701-20260219-D012026008I0-DE Publié le 25 février 2026