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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 087 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 25 JUIN 2026 1 1
Document publié le Jeudi 25 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 087 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 25 JUIN 2026 1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
D
BRIE
NANGUSTENNE
Registre des délibérations et décisions - année 2026 | Séance du
jeudi 24 septembre 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille vingt six,
le vingt quatre septembre à
19 heures 00,
le Conseil Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Mormant,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre-Yves
NICOT, Président. Date de la convocation 18/09/2026 Date de l’affichage 18/09/2026 Nombre de conseillers en exercice : 44 Présents : 34 Représentés : 4 Excusés : 0 Absents : 6 Secrétaire de séance désigné(e) : Eliane DIACCI
Étaient Présents M. Sébastien COUPAS, M. Jean-Marc DESPLATS, Mme Eliane DIACCI, M. Sébastien DROMIGNY, M. Yannick GUILLO, Mme Ghislaine HARSCOET, Mme Brigitte JACQUEMOT, M. Mohamed KHERBACH, Mme Martine FENEYROL, Mme Clotilde LAGOUTTE, M. Damien QUESNEL,
Mme SYLVIE BRICHET,
Mme Nolwenn LE
BOUTER, M. Bruno BERNASCONI, Mme Michèle MONAVON, M. Guy VALENTIN,
M.
Fernando FRANCA,
Mme Gwenaëlle DETERRE, M.
Farid MEBARKI,
Mme Lucie ALAIMO, M. Clément GILET,
Mme Maureen BONNET-
KHOUILDI, M. Pierre-Yves NICOT, M. Abdelhakim LACHHAB, Mme Sandrine PINTO, Mme Pascale DESPLATS, M. Julien BOUDET, Mme Sylvie PROCHILO, Mme Romaine BOKASSA-KIBOZI, M. Adama OUATTARA, Mme Catherine LORMANN-D'HOKER, M. Jean-Sébastien SGARD, M. Arnaud POMMIER et Mme Joëlle VACHER Absent(s) excusé(s) représenté(s) M. Michel BILLOUT donne pouvoir à Mme Clotilde LAGOUTTE, M. Gilles COLLET donne pouvoir à Mme Brigitte JACQUEMOT, M. Lionel CONAN donne pouvoir à Mme Gwenaëlle DETERRE,
M. Jules NOUGA-NOUGA donne pouvoir
à Mme Nolwenn LE
BOUTER Absent(s) excusé(s) Absent(s) non excusé(s) M.
Davy BRUN, Mme Voahangy HUE, M. Jocelyn BRAYET,
Mme Lisette MILLET, M. Vincent TILLARD, Mme Virginie NONONE
2026-087 OBJET :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2026 Le Conseil communautaire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le projet de procès-verbal établi ;
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 07 octobre 2026 077-247700701-20260924-2026087I1-DE Publié le 07 octobre 2026 »
BRIE
sc
,NANGUIENNE
Registre des délibérations et décisions - année 2026 1 Séance du
jeudi 24 septembre 2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
25 juin 2026,
a
été
établi
par
le
secrétaire
de
séance
désigné
en
la
personne
de
Monsieur Jocelyn BRAYET, Il convient que les membres du Conseil communautaire le valident ou demandent à le modifier. Entendu l'exposé de Monsieur le Président, Après en avoir délibéré, Le Conseil Communautaire ADOPTE à
l'unanimité
ARTICLE
UN
:
Approuve le procès-verbal du conseil communautaire du 25 juin 2026. ARTICLE DEUX : La présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le tribunal administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible par le site internet www.telerecours.fr. Nangis,
le 05 octobre 2026
Le
Président,
Pierre-Yves NICOT
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 07 octobre 2026 077-247700701-20260924-2026087I1-DE Publié le 07 octobre 2026