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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 001 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 18 DECEMBRE 2025 1
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 001 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 18 DECEMBRE 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
D BRIE 2
NANG COMMUNAUTE
D
E
DE
COMMUNES
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
]
Séance
du
jeudi
29 janvier
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-neuf
janvier
à
19
heures
00,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Date
de
la
convocation 22/01/2026 Date
de
l’affichage
22/01/2026 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 31
Représentés
: 8
Excusés
: 0
Absents
: 5
Secrétaire
de
séance
désigné(e) : Brigitte
JACQUEMOT
Étaient
Présents
M.
Didier
BALDY,
M.
Michel
BILLOUT,
M.
Gilles
BOUDOT,
M.
Jean-
Jacques
BRICHET,
M.
Davy
BRUN,
M.
Frédéric
BRUNOT,
Mme
Carine
CALMON-PLANTIN,
M.
Christian
CIBIER,
M.
Sébastien
COUPAS,
M.
Jean-Marc
DESPLATS,
M.
Sébastien
DROMIGNY,
M.
Philippe
DUCQ,
M.
Yannick
GUILLO),
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Alban
LANSELLE,
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER,
M.
Gilbert
LECONTE,
Mme
Edith
LION,
M.
Christophe
MARTINET,
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Francis
OUDOT,
Mme
Aurélie
POLESE,
Mme
Sylvie
PROCHILO,
Mme
Angélique
RAPPAILLES,
M.
Jean-Yves
RAVENNE,
M.
Frédéric
ROCHER,
M.
Jean-Sébastien
SGARD
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
M.
Sylvain
CLERIN
donne
pouvoir
à
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
Mme
Stéphanie
DEGAND
donne
pouvoir
à
M.
Alban
LANSELLE,
Mme
Eliane
DIACCI
donne
pouvoir
à
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Marcel
FONTELLIO
donne
pouvoir
à
M.
Didier
BALDY,
M.
Mohamed
KHERBACH
donne
pouvoir
à
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
Mme
Suzanna
MARTINET
donne
pouvoir
à
M.
Philippe
DUCQ,
Mme
Nadia
MEDJANI
donne
pouvoir
à
M.
Sébastien
COUPAS,
Mme
Joëlle
VACHER
donne
pouvoir
à
M.
Christian
CIBIER
Absent(s)
excusé(s)
/ Absent(s)
non
excusé(s)
Mme
Charlie
GABILLON,
M.
Thomas
LECONTE,
M.
Farid
MEBARKI,
M.
Pierre
PERRET,
M.
Alain
THIBAUD
2026-001
OBJET
:
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
18
DECEMBRE
2025
Le
Conseil
Communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 02 février 2026 077-247700701-20260129-D012026001I0-DE Publié le 02 février 2026 de
COMMUNAUTÉ
D
-OMMUNES
Registre
des délibérations
et décisions- année
2026
Î
Séance du jeudi
29 janvier
2026
Vu
le
projet
de
procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
18
décembre
2025,
a
été
établi
par
le secrétaire
de
séance
désigné
en
la
personne
de
Monsieur
Gilbert
LECONTE,
Il convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le valident
ou
demandent
à
le
modifier. Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
18
décembre
2025.
ARTICLE
DEUX :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 02 février 2026 077-247700701-20260129-D012026001I0-DE Publié le 02 février 2026