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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 048 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 27 MARS 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 048 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 27 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
D BRIE ÿ NANGUSIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2025
Î
Séance du
jeudi
26 juin
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le vingt six
juin
à
19
heures
00,
le conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Salle
des
Fêtes
de
Châteaubleau,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Date
de
la
convocation 19/06/2025 Date
de
l’affichage
19/06/2025 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 30
Représentés
: 7
Excusés
: 1
Absents
: 6
Secrétaire
de
séance
désigné(e) : Mme
Ghislaine
HARSCOET
Étaient
Présents
M.
Didier
BALDY,
M.
Michel
BILLOUT,
M.
Gilles
BOUDOT,
M.
Jean-
Jacques
BRICHET,
M.
Frédéric
BRUNOT,
M.
Sébastien
COUPAS,
Mme
Stéphanie
DEGAND,
M.
Jean-Marc
DESPLATS
représenté
par
M.
Marcel
MYTNIK,
Mme
Eliane
DIACCI,
M.
Marcel
FONTELLIO,
Mme
Charlie
GABILLON,
M.
le
Président
Yannick
GUILLO,
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Mohamed
KHERBACH,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Alban
LANSELLE,
M.
Gilbert
LECONTE,
Mme
Suzanna
MARTINET,
M.
Christophe
MARTINET,
M.
Farid
MEBARKI,
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Francis
OUDOT,
Mme
Angélique
RAPPAILLES,
M.
Jean-Yves
RAVENNE,
M.
Frédéric
ROCHER,
M.
Jean-Sébastien
SGARD),
Mme
Joëlle
VACHER
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
Mme
Carine
CALMON-PLANTIN
donne
pouvoir
à
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Christian
CIBIER
donne
pouvoir
à
Mme
Joëlle
VACHER,
M.
Sylvain
CLERIN
donne
pouvoir
à
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Philippe
DUCQ
donne
pouvoir
à
Mme
Suzanna
MARTINET,
Mme
Edith
LION
donne
pouvoir
à
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Nadia
MEDJANI
donne
pouvoir
à
M.
Marcel
FONTELLIO,
Mme
Sylvie
PROCHILO
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
ROCHER
Absent(s)
excusé(s)
M.
Sébastien
DROMIGNY
Absent(s)
non
excusé(s)
M.
Davy
BRUN,
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER
(arrivée
à
19h04,
pour
la
délibération
2025.050),
M.
Thomas
LECONTE,
M.
Pierre
PERRET,
Mme
Aurélie
POLESE,
M.
Alain
THIBAUD
2025-048
OBJET
:
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
MARS
2025
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 02 juillet 2025 077-247700701-20250626-D012025048I0-DE Publié le 02 juillet 2025 » BRIE ÿ NANGUSTIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2025
1
Séance
du
jeudi
26 juin
2025
Vu
le
projet
de
procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
27
mars
2025,
a
été
établi
par
le
secrétaire
de
séance
désignée
en
la
personne
de
Madame
Brigitte
JACQUEMOT,
Il convient
que
les
membres
du
conseil
communautaire
le valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN :
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
27
mars
2025.
ARTICLE
DEUX
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Nangis,
le
27
juin
2025
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 02 juillet 2025 077-247700701-20250626-D012025048I0-DE Publié le 02 juillet 2025