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Déliberation - Liste deliberations 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du Jeudi 27 Février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du quatorze fevrier deux mille vingt-cinq, s’est réuni à la salle communale, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Dominique TIRON, Alain DOLLET, Christophe RASSE, Pascal PLUTON (arrivé à 19h45, n’a pas participé aux votes des délibérations), Jean- Louis GUETTARD
Mesdames Sandrine PICARD, Marie PETIT, Marie COUCHOURON
ETAIT ABSENTS EXCUSES :
Madame Marie-Paule ERMACORA ayant donné pouvoir à Monsieur Vincent LEROY Monsieur Patrice VICKOFF ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis GUETTARD Monsieur Pascal PLUTON absent jusqu’à 19h45 ayant donné pouvoir à Monsieur Christophe RASSE
Monsieur Christophe CONVOLTE
Madame Marie PETIT a été désigné secrétaire de séance.
Monsieur Le maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur le maire informe que le procès-verbal de la précédente réunion de Conseil Municipal du 6 février 2025 n’a pas pu être transmis, il sera donc à valider lors de la prochaine réunion.
Monsieur le maire demande l’ajout de 3 délibérations :
- Recrutement d’agents contractuels ou titulaires de remplacement
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial au poste de secrétaire de mairie, à temps non complet à compter du 10 mars 2025.
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial polyvalent à temps non complet à compter du 10 mars 2025.
Les élus valident l’ajout de ces délibérations à l’ordre du jour.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance. * * * *
ORDRE DU JOUR
- DELIBERATIONS
- Approbation du Compte Financier Unique – CFU 2024
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
- Adoption du Budget Primitif 2025
- Mise à jour du contrat de location de la salle communale
- Recrutement d’agents contractuels ou titulaires de remplacement
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial au
poste de secrétaire de mairie, à temps non complet à compter du 10 mars
2025.
- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial
polyvalent à temps non complet à compter du 10 mars 2025.
- URBANISME
- Droit de préemption, propriété 3 chemin des juris
Questions diverses
* * * * Délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2025-05 Approbation du Compte Financier Unique – CFU 2024 Adoptée à l’unanimité
2025-06 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024. Adoptée à l’unanimité
--------- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 Délibération reportée 2025-07 Adoption du Budget Primitif 2025 Adoptée à l’unanimité 2025-08 Mise à jour du contrat de location de la salle communale Adoptée à l’unanimité 2025-09 Recrutement d’agents contractuels ou titulaires de remplacement Adoptée à l’unanimité 2025-10 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial au poste de secrétaire de mairie, à temps non complet à compter
du 10 mars 2025.
Adoptée à l’unanimité
2025-11 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial polyvalent, à temps non complet à compter du 10 mars 2025
Adoptée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 20h30
Vincent LEROY Marie PETIT
Maire Secrétaire de Séance