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Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - 25 avril 2024 liste des delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du Jeudi 25 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du seize avril deux mille vingt-quatre, s’est réuni à la salle communale, en séance publique sous la présidence de Monsieur LEROY Vincent, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Dominique TIRON, Alain DOLLET, Pascal PLUTON, Jean-Louis GUETTARD
Mesdames Marie Paule ERMACORA, Marie COUCHOURON, Sandrine PICARD
ETAIENT ABSENTS EXCUSES :
Monsieur Christophe CONVOLTE ayant donné pouvoir à Monsieur Vincent LEROY Madame Marie PETIT ayant donné pouvoir à monsieur Dominique TIRON
Monsieur Christophe RASSE
Madame Marie Paule ERMACORA a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur Le Maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant le procès-verbal de la précédente réunion de Conseil Municipal du 28 mars 2024.
Ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance. * * * *
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Dérogation au repos dominical des commerces de Douains, année 2024 – mise à jour
ELECTIONS EUROPEENES
Questions diverses
* * * * Délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2024-19 Zone d’Accélération des Energies Renouvelables Adoptée à l’unanimité
2024-20 Dérogation au repos dominical des commerces de Douains, année 2024 – mise à jour-
Adoptée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 20h16
Vincent LEROY Marie Paule ERMACORA Maire Secrétaire de Séance