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Déliberation - liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
DOUAINS
Liste
des
délibérations
. Séance
du
mardi
26
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
novembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
en
date
du
vingt
et
un
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
s’est
réuni
à
la
salle
communale,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
LEROY,
maire. ETAIENT
PRESENTS
: Messieurs
Vincent
LEROY,
Patrice
VICKOFF,
Dominique
TIRON,
Alain
DOLLET,
Christophe
RASSE,
Pascal
PLUTON,
Christophe
CONVOLTE,
Jean-Louis
GUETTARD
Mesdames
Sandrine
PICARD,
Marie
PETIT
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Marie-Paule
ERMACORA
ayant
donné
pouvoir
à Monsieur
Vincent
LEROY
Madame
Marie
COUCHOURON
Monsieur
Christophe
RASSE
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Le
maire
fait
l'appel
des
conseillers
municipaux,
prend
acte
des
différents
pouvoirs.
Monsieur
le maire
demande
s’il y a des
remarques
où
questions
concernant
le procès-verbal
de
la
précédente
réunion
de
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024.
Ce
procès-verbal
est
approuvé
à l’unanimité
par
le Conseil
Municipal.
Monsieur
le maire
fait
lecture
de
l’ordre
du
jour
de
la présente
séance. k
XX*
ORDRE
DU
JOUR
>
DELIBERATIONS Ÿ_
Participation
à
l'action
«
élu
Rural
Relais
de
l'égalité
»
et
désignation
d'un
élu
relais.
Ÿ_
Approbation
du
Schéma
Communal
de
Défense
Extérieur
Contre
l'Tncendie
(SCDECTI)
Ÿ_
Aliénation
et
cession
d'une
partie
du
chemin
rural
n°1
“Rapport
triennal,
délibération
ZAN
(Zéro
Artificialisation
Nette
des
sols)
>
URBANISME Ÿ
Droit
de
préemption
urbain
14b
rue
du
Village
>
COMMERCE Ÿ_
Installation
d'un
Food-truck,
place
de
l'Eglise
>
SNA Y
Présentation
du
rapport
d'activité
et
du
développement
durable
2023
de
Seine
Normandie
Agglomération
>
SALLE
COMMUNALE
Y.
Nouveau
contrat
de
location
de
la
salle
communale
avec
état
des
lieux
à
valider
Questions
diverses
*
X
#
% Délib
Désignation
des
dossiers
Décisions
du
Conseil
Municipal
2024-28
|
Participation
à l’action
« élu
Rural
Relais
de
l'égalité
» et désignation
Adoptée
à
l'unanimité
d’un
élu
relais
2024-29
|
Approbation
du
Schéma
Communal
de
défense
Extérieur
Contre
Adoptée
à
l'unanimité
l'incendie
(SCDECI)
2024-30
|
Aliénation
et cession
d’une
partie
du
chemin
rural
n°1
Adoptée
à l'unanimité
2024-31
|
Rapport
triennal,
délibération
ZAN
(Zéro
Artificialisation
Nette
des
Adoptée
à l'unanimité
sols)
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
séance
levée
à 21h00
Vincent
LEROY
Christophe
RASSE
Maire
Secrétaire
de
Séance