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Déliberation - Liste deliberations 15 avril 2025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 15 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du Mardi 15 avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le quinze avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du neuf avril deux mille vingt-cinq, s’est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, maire.
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Dominique TIRON, Alain DOLLET, Christophe RASSE, Christophe CONVOLTE, Pascal PLUTON, Jean-Louis GUETTARD Mesdames Sandrine PICARD, Marie GOUVERNON, Marie-Paule ERMACORA, Marie COUCHOURON
Monsieur Christophe RASSE a été désigné secrétaire de séance.
Monsieur Le maire fait l’appel des conseillers municipaux, prend acte des différents pouvoirs.
Monsieur le maire demande s’il y a des remarques ou questions concernant les procès-verbaux des précédentes réunions de Conseil Municipal du 6 février 2025 et du 27 février 2025
Ces procès-verbaux sont approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.
En préambule de la Séance Madame Marie PETIT demande que son nom de famille soit mis à jour, à savoir Madame Marie GOUVERNON faisant suite à une mise à jour de son Etat Civil
Monsieur Le Maire informe que cela sera fait dès cette réunion.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance. * * * *
ORDRE DU JOUR
- DELIBERATIONS
- Vote des taux de fiscalité direct local pour l’année 2025
- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
- URBANISME
- Droit de préemption pour les parcelles AH200, AH201, AH204->2 route de
Gournay
- Droit de préemption pour les parcelles AH198, AH202, AH203->2 route de
Gournay
Questions diverses
* * * *
Délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2025-11 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025 Adoptée à l’unanimité
2025-12 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 Adoptée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 19h45
Vincent LEROY Christophe RASSE
Maire Secrétaire de Séance