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Procès Verbal - 20241014 ODJCM
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241014 ODJCM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Justice et droit,
A La Hague, le 3 octobre 2024
Le maire
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
municipaux
Direction : pôle administrtion générale
Affaire suivie par : Séverine GIRAUD, vie institutionnelle
Nos réf. : SK/SG
N° Courrier : 324188
Objet : convocation au conseil municipal du 14 octobre 2024
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur :
- de vous convier dès 17h pour la présentation de la stratégie logements :
Intervention du Cabinet ADEXEL
- de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le
Lundi 14 octobre 2024,
à 18h
dans l’amphithéâtre Jean-François MILLET
De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune.
L'ordre du jour est le suivant :
Intervention de madame MAHIER
- Ouverture et désignation du secrétaire de séance
- Décisions et avenants
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Soutien à la recherche
- Rôle, missions et modalités de fonctionnement du conseil scientifique du Grand Site et Géoparc La Hague
- Dérogation au repos dominical pour les salariés des commerces du secteur automobile pour l’année 2025 Intervention de madame le maire (suppléance de monsieur GASNIER absent)
- Adhésion RESAH
- Adjudication 2024
- Budget annexe gîtes de La Hague
Décision modificative n° 2024-01
- Budget commune de La Hague
Décision modificative n° 2024-01
- Budget annexe Maison Médicale de La Hague
Décision modificative n° 2024-01
Intervention de monsieur MERCIER
- Modification du tableau des effectifs budgétaires
Intervention de monsieur JOURDAIN
- Autorisation de programme : Travaux de réhabilitation de la boulangerie de Gréville-Hague
- Autorisation de programme : Travaux de maintien en condition des bâtiments 2024
Intervention de monsieur DIGARD
- Cession immeuble boucherie et logement communal
Commune déléguée de Vasteville
- Demande d’achat de la parcelle 041 AE 26
Commune déléguée de Beaumont-Hague
- Demande achat emprise foncière
Commune déléguée d’Herqueville
- Cession emprise avec voirie communale
Commune déléguée d’Acqueville – Rectificatif
- Cession îlots à vocation sociale à la SA HLM du Cotentin
Commune déléguée de Saint-Germain-des-Vaux
- Désaffectation et déclassement de biens communaux
- Abrogation délibération n° 32DL2024-008
Cession de parcelle commune déléguée de Biville Intervention de madame DUBOST
- Service patrimoine : renouvellement de la convention d’adhésion au Réseau des Musées de Normandie pour la Maison Natale Jean-François MILLET – 2024-2030
- Service Ecole des Arts Vivants : convention de partenariat Ecole des Arts Vivants – Association Médico-Sociale de La Hague pour l’accueil des personnes en situation de handicap 2024-2025
- Service lecture publique : programmation du ZIGZAG TOUR 2024
Intervention de madame GROF
- D3A – Versement de subvention de projet
Intervention de monsieur BELHOMME
- Modalités d’attribution de subvention de fonctionnement et de projet à l’enseignement Secondaire
- Participations financières de la commune en faveur des projets pédagogiques du premier degré, des coopératives et associations de parents d’élèves
Intervention de madame ALLENO
- Allocation de vétérance 2023 des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) de la commune de La Hague
- Demande de remboursement salles des fêtes de de Digulleville, Tonneville et Beaumont-Hague suite à réclamation
- Élection d’un nouveau membre de la commission de contrôle suite à l’élection en qualité de maire déléguée d’un des membres
- Pose d’une plaque commémorative en hommage au lieutenant de l’armée américaine Nathan B. BASTIND – Hameau Dumoncel, commune déléguée de Flottemanville-Hague
Intervention de madame GUILLEMETTE
- Hébergement d’urgence
Précision sur le caractère d’urgence hors cas précaire
Je vous remercie d’avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil.
Je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, l’expression de ma considération distinguée et cordiale.
Signé électroniquement par
Le maire de La Hague,
Manuela MAHIER