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Procès Verbal - 20250610 ODJCM
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250610 ODJCM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Sécurité sociale,
A La Hague, le 3 juin 2025
Le maire
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
municipaux
Direction : pôle administration générale
Affaire suivie par : Séverine GIRAUD, vie institutionnelle
Nos réf. : SK/SG
N° Courrier : 331329
Objet : convocation au conseil municipal du 10 juin 2025
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le
Mardi 10 juin 2025,
à 18h
dans l’amphithéâtre Jean-François MILLET
De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune.
L'ordre du jour est le suivant :
Intervention de madame MAHIER
- Ouverture et désignation du secrétaire de séance
- Décisions et avenants
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Convention d’occupation du domaine privé de la commune
au profit de Phoenix France Infrastructures pour la mise en place
d’une antenne relais commune déléguée de Beaumont-Hague
Intervention de madame MAHIER pour monsieur JOURDAIN
- Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental des Energies de la Manche (SDEM50)
- Effacement, extension et renforcement de réseaux
Hameau Cousin – Gréville-Hague - Augmentation de programme Intervention de monsieur GASNIER
- Adjudication 2025
- Remise gracieuse de pénalités – Entreprise KONICA – Système de reprographie et impressions
- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
- Convention constitutive de groupement de commandes permanent conclue entre la commune de La Hague et son CCAS
- Créances irrécouvrables – budget principal
Intervention de monsieur DIGARD
- Cession immeuble Le Racine
Commune déléguée de Saint-Germain-des-Vaux
- Cession longère
Commune déléguée de Jobourg
- Cession presbytère
Commune déléguée d’Auderville
- Cession presbytère
Commune déléguée de Branville-Hague
- Demande en réparation bris de glace
- D3A : versement de subventions de fonctionnement/projet aux associations du territoire
Intervention de monsieur BELHOMME
- Convention d’habilitation informatique « structures EAJE et RPE » concernant la mise en ligne sur le site de la Caisse d’Allocations Familiales de la Manche « mon enfant.fr » de données relatives à ces établissements référencés sur le site
- Versement soldes subventions aux associations jeunesse
Activité jeunesse 2024
- Versement soldes subventions aux associations jeunesse
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Intervention de monsieur FLEURY
- Renouvellement de la convention de mise à disposition du site de Clairefontaine à l’association « La Truite Cherbourgeoise »
- D3A : versement de subventions charges d’équipements aux associations du territoire
- D3A : versement de subventions de fonctionnement aux associations du territoire - D3A : versement de subventions de projets aux associations du territoire
- D3A : versement de subventions d’investissement aux associations du territoire
- D3A : versement de subventions aux associations partenaires dans le cadre du dispositif coupons loisirs 2024-2025
Intervention de madame GROF
- Dénomination du pôle vie locale – familles – enfance
Centre social de La Hague
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aux associations du territoire
Intervention de madame DUBOST
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- Projet installation 2 cabadiennes
Demande de subventions
Camping Le Hâble – Omonville-la-Rogue
Je vous remercie d’avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil.
Je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, l’expression de ma considération distinguée et cordiale.
Signé électroniquement par
Le maire de La Hague,
Manuela MAHIER