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Procès Verbal - signe 20250701 ODJCM
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - signe 20250701 ODJCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
A La Hague, le 25 juin 2025
Le maire
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
municipaux
Direction : pôle administration générale
Affaire suivie par : Séverine GIRAUD, vie institutionnelle
Nos réf. : SK/SG
N° Courrier : 331900
Objet : convocation au conseil municipal du 1er juillet 2025
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le
Mardi 1er juillet 2025,
à 18h
dans l’amphithéâtre Jean-François MILLET
De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune.
L'ordre du jour est le suivant :
Intervention de madame MAHIER
- Propos introductifs
- Ouverture et désignation du secrétaire de séance
- Décisions et avenants
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Actualisation des membres des commissions municipales
- Aménagement intérieur de l’abri SNSM de Goury
Augmentation de programme
- Aménagement intérieur de l’abri SNSM de Goury
Avenant à la convention technique et financière
- Convention de mise à disposition de services entre la commune de La Hague et la communauté d’agglomération Le Cotentin Intervention de madame MAHIER pour monsieur JOURDAIN
- Travaux d’aménagement du Bacchus
Commune déléguée de Sainte-Croix-Hague
- Travaux d’aménagement du Bacchus
Commune déléguée de Sainte-Croix-Hague
Convention technique et financière
- Gestion des eaux pluviales rue des Saules - Conventions
- Restauration des murets de pierre sèche
Convention d’accès et autorisation de travaux
Intervention de monsieur DIGARD
- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural
Commune déléguée de Digulleville
Intervention de monsieur BELHOMME
- Règlement de fonctionnement et projet d’établissement de l’EAJE
« La Marette » (annule et remplace la délibération n° 82DL2025-001)
- Règlement de la commission d’attribution des places de l’EAJE La Marette (Annule et remplace la délibération n° 82DL2025-002)
- Convention de partenariat entre la commune de La Hague et le
Centre d’Action Médico-Sociale Précoce « La Pomme Bleue »
Intervention de madame DUBOST
- Subvention aux projets de recherche dans le cadre du Géoparc
- Dénomination des équipements culturels
- Convention de partenariat pour la mise en place de stages d’art du cirque
Intervention de monsieur MERCIER
- Proposition de motion pour le maintien d’une rémunération pleine
pour les agents publics en arrêt maladie
- Revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cas du bonus attractivité
- Modificatif de la délibération du règlement de la gestion du temps n° 41DL2021-011 en date du 6 juillet 2021 : validation des cycles de travail et des modalités des heures supplémentaires - Modification de la délibération RIFSEEP n° 41DL2024-011 en date du 1er juillet 2024 Réduction du régime indemnitaire pendant les congés maladie
ordinaire et maintien pendant les congés longue maladie et grave maladie
- Modification des montants forfaitaires de l’indemnisation des jours
de Compte Epargne-Temps (CET)
- Modification du tableau des effectifs budgétaires
- Convention relative à la délivrance des titres restaurants – avenant n° 1 Adaptation réglementaire liée au support
- Mise à jour de la convention-cadre de mutualisation entre la commune de La Hague et le Centre Communal d’Action Sociale
Intervention de madame LAPPREND
- Adoption d’un plan de gestion différenciée
- D3A : versement de subvention de fonctionnement
aux associations du territoire – développement durable
Intervention de madame ALLENO
- Simplification des démarches administratives : Accès API entreprise
- Révision règlement des salles communales et mise en place d’un état des lieux formalisé
Intervention de madame GUILLEMETTE
- Changement de sous destination de bâtiments communaux
Commune déléguée d’Omonville-la-Rogue
Je vous remercie d’avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil.
Je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, l’expression de ma considération distinguée et cordiale.
Signé électroniquement par
Le maire de La Hague,
Manuela MAHIER