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Procès Verbal - signe 20260120 ODJCM
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune d'Hague.
Lien du pdf (Procès Verbal - signe 20260120 ODJCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
A La Hague, le 14 janvier 2026
Le maire
à
Mesdames et Messieurs les conseillers
municipaux
Direction : pôle administration générale
Affaire suivie par : Séverine GIRAUD, vie institutionnelle
Nos réf. : SF/SG
N° Courrier : 336716
Objet : convocation au conseil municipal du 20 janvier 2026
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous convoquer au conseil municipal qui aura lieu le
Mardi 20 janvier 2026,
à 18h
dans l’amphithéâtre Jean-François MILLET
De manière à permettre au plus grand nombre de suivre les débats, le conseil sera diffusé en direct sur la page Facebook de la commune de La Hague, accessible via le site Internet de la commune.
L'ordre du jour est le suivant :
Intervention de madame MAHIER
- Propos introductifs
- Ouverture et désignation du secrétaire de séance
- Décisions et avenants
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- État récapitulatif des indemnités perçues par les élus du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
Intervention de monsieur GASNIER
- Débat et rapport d’orientations budgétaires 2026
- Mandat spécial Intervention de monsieur MERCIER
- Modification du tableau des effectifs budgétaires
- Avancement de grade, critères et ratios
Intervention de monsieur BELHOMME
- Participation des communes aux frais de scolarités année 2023/2024
Intervention de monsieur DIGARD
- Approbation de l’avenant n° 2 prorogeant la convention cadre chapeau ORT jusqu’au 31 décembre 2027 et de l’avenant n° 1 aux conventions cadre Petites Villes de Demain jusqu’au 31 décembre 2026
- Avis sur l’acquisition de parcelles par le Conservatoire du Littoral
Intervention de madame DUBOST
- Service lecture publique – programmation de 1er semestre 2026
- Programmation Festival de la Rue Bucolique 2026
Intervention de monsieur FLEURY
- Convention tripartite de mise à disposition d’équipement sportif
structurants de la commune de La Hague
Commune déléguée de Flottemanville-Hague
Intervention de madame ALLENO
- Dénomination de l’école primaire de Flottemanville-Hague
Consultation des habitants de La Hague
Intervention de monsieur DIGARD (travaux)
- Autorisation de programme relatif à la mise en œuvre
du schéma d’accueil des camping-cars
- Convention technique et financière relative aux travaux d’aménagement d’une voie verte entre Urville-Nacqueville et Cherbourg-en-Cotentin
- Création d’une voie verte entre la commune déléguée d’Urville-Nacqueville et la commune de Cherbourg-en-Cotentin
Travaux d’aménagement de La Rivière
Autorisation de programme - Projets ferme pilote hydrolienne dans Raz Blanchard - Conventions de servitude Réseaux – Commune déléguée de Jobourg
- Travaux de sécurisation de la RD22
La Croix aux Rois
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
- Travaux de sécurisation de la RD22
Le Hutret
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
- Convention d’entretien du domaine public routier départemental en agglomération
Je vous remercie d’avance, de bien vouloir vous présenter 15 minutes avant le début du conseil.
Je vous prie d’agréer, mesdames, messieurs, l’expression de ma considération distinguée et cordiale.
Signé électroniquement par
Le maire de La Hague,
Manuela MAHIER