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Conseil Municipal - CM 2015 06 08
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Compte-Rendu - CR 2015 01 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2015 01 15)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Télécommunications et internet,
Mairie
de Neung
sur Beuvron
1 rue
des
Anges
41210
NEUNG
SUR
BEUVRON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
15
JANVIER
2015
L'an
deux
mil
quinze,
le jeudi
15 janvier,
à
19
heures
30
minutes,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Guillaume
PELTIER,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
Edith
BRESSON,
M.
Sébastien
RAVIER,
Mme
Caroline
de
BODINAT,
M.
Mathieu
SPIESSER,
M.
Wilfried
LAURENT,
Mme
Christel
DAVOLI,
M.
Guillaume
GIOT,
Mme
Jacqueline
SCHREINER,
M.
Philippe
SEDILLEAU,
M.
Jean-François
GIRARD,
Mme
Frédérique
LAFONT,
Mme
Joëlle
ANDREOLETTI.
Etaient
absents
: Mme
Virginie
SENTUCQ,
M.
Edouard
ANDRE.
Procurations
: Mme
Virginie
SENTUCQ
pour
M.
Sébastien
RAVIER
M.
Edouard
ANDRE
pour
M.
Mathieu
SPIESSER.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Caroline
de
BODINAT.
Le
Maire
a
ouvert
la
séance
en
remerciant
les
Elus
et
à travers
eux
tous
les
Noviodunois
qui
se
sont
fortement
mobilisés
samedi
à
l’occasion
de
la
manifestation
qui
a
eu
lieu
devant
la
mairie
pour
dénoncer
les
actes
de
terrorisme
qui
ont
frappé
la
France
la
semaine
dernière.
Avant
d’aborder
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
souhaite
faire
part
d’une
information
à
l'assemblée
:
« Par
courrier
du
30
décembre
2014,
M.
Pascal
NIATEL,
élu
sur
la
liste
« Ensemble
pour
Neung
»
a
informé
Monsieur
le
Maire
de
sa
décision
de
démissionner
de
son
mandat
de
conseiller
municipal
de
la Commune
pour
des
raisons
personnelles
».
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2122-15
du
CGCT,
le
courrier
de
M.
Pascal
NIATEL
a
été
adressé
à Monsieur
le Préfet
le
13 janvier
2015.
Monsieur
le Maire
remercie
Monsieur
Pascal
NIATEL
pour
son
investissement.
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
RENOUVELLEMENT
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Par
application
de
l’article
L270
du
code
électoral,
la
démission
de
M.
Pascal
NIATEL
a donné
lieu
à
son
remplacement
qui
tient
compte
de
l’ordre
de
la
liste
« Ensemble
pour
Neung
»
:
-
Monsieur
Edouard
ANDRE
qui
figure
en
13°
position
remplace
M.
Pascal
NIATEL
dont
la
démission
est
devenue
effective
le
30
décembre
2014.
Monsieur
Edouard
ANDRE
a
fait
part
de
son
souhait
d’intégrer
la
commission
Développement
économique
et
touristique
ainsi
que
la
Commission
culture,
identité,
patrimoine
et
vie
du
village.
2.
QUVERTURE
DE
CREDITS
RESTES
À
REALISER
2014
Monsieur
le
Maire
rend
compte
aux
membres
du
conseil
municipal
de
la
nécessité
d’assurer
les
mandatements
des
dépenses
engagées
au
cours
des
derniers
mois,
prévues
sur
l’exercice
2014
sans
attendre
le
vote
du
budget
primitif
du
nouvel
exercice
et
propose
de
reporter
les
dépenses
d'investissement
suivantes
sur
l’exercice
2015. BUDGET
ASSAINISSEMENT
- DEPENSES
INVESTISSEMENT
ARTICLE
OBJET
MONTANT
ALLOUE
|
DEPENSE
REELLE |
RESTE
A
REALISER
EN
2014
2315
Installations,
matériel
et
176
961.72
€
40 894.91
€
45
000.00
€
outillage
techniques
TOTAUX
176
961.72
€
40
894.91
€
45
000.00
€
BUDGET
COMMUNE
- DEPENSES
INVESTISSEMENT
ARTICLE |
OBJET
MONTANT
ALLOUE
|
DEPENSE
REELLE |
RESTE
A
REALISER
EN
2014
2031
Frais
d'études
1 000.00
€
€
1 000.00
€
2135
Installations
générales
15
000.00
€
€
3 000.00
€
2188
Autres
immobilisations
corporelles
|2 500.00
€
€
2 500.00
€
2315
Installations
techniques
363
000.00
€
272
656.64
€
11
500.00
€
TOTAUX
381
500.00
€
272
656.64
€
18
000.00
€
BUDGET
CHAUFFERIE
BOIS
- DEPENSES
INVESTISSEMENT
ARTICLE | OBJET
MONTANT
ALLOUE
DEPENSE
REELLE
|
RESTE
À
REALISER
EN
2014
2318
Autres
immobilisations
270
000.00
€
260
061.79
€
9 000.00
€
corporelles
TOTAUX
270
000.00
€
260
061.79
€
9 000.00
€
BUDGET
CAMPING
- DEPENSES
INVESTISSEMENT
ARTICLE |
OBJET
MONTANT
ALLOUE
DEPENSE
REELLE
|
RESTE
A
REALISER
EN
2014
2184
Mobilier
2
100.00
€
-
€
2
100.00
€
et outillage
techniques
TOTAUX
2
100.00
€
-
€
2 100.00
€ Après
en
avoir
délibéré
par
15
voix
pour,
le conseil
municipal
:
—
Adopte
les
états
des
restes
à réaliser
tel que
figurant
dans
les tableaux
—
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ces
états
et
à
poursuivre
les
paiements
dans
la
limite
des
crédits
figurant
sur ces
états.
Compte
tenu
du
fort
investissement
de
l’année
2014,
la
solution
de
l’ouverture
des
crédits
à
hauteur
de
25
%
du
budget
d'investissement
précédent
n’a
pas
été
retenue
car
à
ce
jour
les
prévisions
budgétaires
pour
l’exercice
2015
ne
semblent
pas
correspondre
à ce
pourcentage.
3.
COMPLEMENT
DE
DELIBERATION
CONCERNANT
LA
CREATION
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
Suite
à
la
délibération
n°
D0112
2014
en
date
du
04
novembre
2014,
la
Direction
de
la
Lecture
Publique
du
Conseil
Général
demande
à la
collectivité
de
préciser
trois
points
sur
la
délibération
:
1°)
La
commune
souhaite
adhérer
au
réseau
de
la
Lecture
Publique
et
souhaite
le
prêt
des
imprimés
2°)
la
commune
souhaite
le
prêt
des
supports
audios
et
vidéos
3°)
L’élu
est
autorisé
à signer
les
conventions
avec
le
Conseil
Général
Les
horaires
d’ouverture
de
la bibliothèque
municipale
sont
les
suivants
:
Le mardi
de
17h00
à 19h30
Le
mercredi
de
16h00
à 18h30
Le
samedi
de
10h00
à 12h30
Représentant
une
amplitude
horaire
de
7h30.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à
l’unanimité
ces
modifications.
4.
REGULARISATION
DE
DELIBERATIONS
SUR
LA
RESILIATION
DE
BAUX
DE
LOCATION
Par
courrier
en
date
du
14
novembre
2014,
la
Sous-Préfecture
demande
à
la
commune
de
retirer
les
actes
relatifs
aux
baux
de
location
pris
par
délibérations
du
17
septembre
2014
et
du
04
novembre
2014.
En
effet,
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Maire
a
reçu
délégation
de
pouvoir,
par
délibération
de
l’assembiée
délibérante
en
date
du
30
juin
2014,
en
matière
de
louage
de
choses.
La
résiliation
d’un
bail
entre
dans
cette
délégation
et
le conseil
municipal
ne
peut
plus
intervenir
dans
ce
domaine.
Aussi
le Maire
soumet
à nouveau
ces
affaires
en
vue
de
retirer
les
actes
susvisés.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
de
retirer
ces
actes.
5.
CESSION
D'UN
MELANGEUR
DITOSAMA
A
LA
SARL
AU
PETIT
VERSAILLES
DU
MARAIS
Monsieur
Je
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
SARL
Au
Petit
Versailles
du
Marais
souhaite
acquérir
le
mélangeur
DITOSAMA
pour
un
montant
de
1400
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité.
6.
CESSION
D’UNE
EPLUCHEUSE
ET
D'UN
OUVRE
BOITES
A
LA
SOCIETE
RELAIS
DE
BRETAGNE
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
Société
Relais
de
Bretagne
souhaite
acquérir
une
éplucheuse
à pommes
de
terre
et
un
ouvre
boîtes
pour
un
montant
de
170
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité. 7.
CESSION
DE
DEUX
FOURNEAUX
ET
D’UN
COUPE
LEGUMES
A
LA
SOCIETE
RELAIS
DE
BRETAGNE
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
Société
Relais
de
Bretagne
souhaite
acquérir
deux
fourneaux
et
un
coupe
légumes
pour
un
montant
de
1500
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
1° ASSAINISSEMENT Présentation
de
trois
devis
pour
l’installation
d’une
bâche
souple
pour
le
stockage
des
boues
de
la
station
d’épuration.
-
Société
VEOLIA
montant
HT
29
960
€
soit
35
952
€
Société
CLEMENT
montant
HT
31
550
€
soit
37860
€
Société
PASTEUR
TP
montant
HT
24
622.50
€
soit
29
547
€.
Les
trois
devis
ont
été
vérifiés
selon
les
mêmes
critères
d’attribution.
La
commune
étant
en
affermage
avec
la
Société
VEOLIA,
celle-ci
devra
superviser
le
déroulement
des
travaux
et aura
la responsabilité
du
chantier.
Il faudra
prévoir
la modification
du
contrat
d’affermage
auprès
de
la Société
VEOLIA.
D’après
les
notations
des
entreprises,
la société
PASTEUR
TP
est retenue.
Une
décision
du
Maire
sera
prise
en
ce
sens.
Une
demande
de
subvention
sera
effectuée
à
hauteur
de
35%
auprès
de
l'Agence
de
Bassin
Loire
Bretagne. 2°) INFORMATION La
subvention
de
Dotation
de
Solidarité
Rurale
2014
a
été
attribuée
à
hauteur
de
28
000
€
pour
les
travaux
de
rénovation
et
de
renforcement
du
réseau
d’eau
rue
Henri
de
Geoffre.
3°) JACQUES
GABRIEL
Le
Maire
évoque
les
problèmes
de
chauffage
rencontrés
le
27
décembre
dernier
par
dix-huit
locataires
de
la
Société
Jacques
Gabriel
suite
à un
défaut
d’approvisionnement
de
la
cuve
de
gaz
par
Totalgaz.
Le
Maire
donne
lecture
aux
élus
de
son
courrier
envoyé
dès
le
lundi
à
la
Société
d’HLM
afin
d’exprimer
son
mécontentement
face
à une
telle
défaillance
en
ces
périodes
de
fêtes.
Une
réponse
lui
est
adressée
le
06
janvier
2015
l’informant
qu’une
procédure
d’application
de
pénalités
financières
prévues
au
contrat
en
cas
de
rupture
de
stock
de
gaz
sera
appliquée
à Totalgaz.
Dès
le
règlement
des
pénalités
effectué,
la
Société
Jacques
Gabriel
créditera
le
compte
des
locataires
victimes
de
cette
défaillance.
4°)
CESSION
LOGEMENTS
SOCIAUX
Dans
le
cadre
de
sa
politique
patrimoniale,
la
Société
Jacques
Gabriel
souhaite
procéder
à la
vente
de
14
logements
situés
dans
le
quartier
des
Gouédières
au
profit
de
ses
locataires.
Le
conseil
municipal
approuve
cet
avis
sur
le
projet
d’aliénation.
5°)
SOCIETE
MUSICALE/SAINTE
CECILE
Il est
rappelé
l'invitation
au
repas
de
la
Sainte
Cécile
du
samedi
24 janvier
2015
à partir
de
20
heures
au
restaurant
de
la
Croix
Verte.
C’est
la
seconde
année
que
la
Société
Musicale
fonctionne
de
cette
manière
en
faisant
appel
à un
restaurateur
local.
I!
est
demandé
de
répondre
rapidement.
Un
concert
aura
lieu
à
l’Ehpad
l’Orée
des
Pins
le
lendemain
dimanche
25
janvier
à
15heures. La
Société
Musicale
a
des
membres
honoraires
qui
sont
pour
ia
plupart
mineurs.
Auparavant,
Monsieur
Jean-François
GIRARD
faisait
un
appel
aux
dons
par
courrier
inséré
dans
le
bulletin
municipal. Par
mesure
d'économie
il
est
demandé
d’insérer
de
nouveau
ce
courrier
dans
le
prochain
numéro
du
« Noviodunois
»
du
mois
de
mars.
Il
est
précisé
qu’une
entrée
gratuite
est
prévue
pour
les
personnes
qui
versent
une
cotisation.
Le
montant
des
dons
est
reversé
à l’école
de
musique.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
insertion
dans
le prochain
« Noviodunois
».
6°) REMERCIEMENTS
VNC
FOOT
Le
VNC
FOOT
adresse
ses
plus
sincères
remerciements
pour
l’aide
financière
et
matérielle
apportée
par
la
commune.
Grâce
à cet
appui,
le
terrain
du
Stade
Camille
Saute
est
adapté
aux
compétitions.
79°) REMERCIEMENTS
DES
COLLEGIENS
Les
élèves
du
Collège
Louis
Pergaud
remercient
la
municipalité
pour
le
financement
de
leur
voyage
scolaire
à Verdun.
8°) INFORMATIONS
DIVERSES
Le
Maire
remercie
le
conseil
municipal
pour
leur
participation
à la
soirée
du
24
décembre
dernier
où
se
sont
retrouvées
en
mairie
une
douzaine
de
personnes
défavorisées
ou
isolées.
Cette
opération
sera
bien
sûr
renouvelée.
Enthousiasme
unanime
autour
du
guide
vivant
de
Neung-sur-Beuvron
auprès
de
la
population,
des
associations
et
des
entreprises.
La
communauté
de
communes
a
fait
appel
à
un
spécialiste
de
Saint
Viâtre
pour
la
refonte
des
sites
internet.
Il
s’agit
de
Monsieur
Jean-Michel
Le
Baron.
Il
commencera
le
site
de
Neung
sur
Beuvron
dès
la
semaine
prochaine.
Les
155
conseillers
municipaux
des
11
communes
de
la
communauté
de
communes
de
la
Sologne
des
Etangs
seront
reçus
pour
la cérémonie
des
vœux
vendredi
16 janvier
à
18h00
sur
le site
d’Ecoparc.
Concernant
les
barrages
de
la
Tharonne
et
du
Beuvron,
un
courrier
du
Syndicat
d’Entretien
du
Bassin
du
Beuvron
a été
envoyé
aux
communes
et
aux
particuliers
demandant
leurs
suppressions.
Une
motion
a
été
votée
au
niveau
de
la
Communauté
de
Communes
exigeant
une
réunion
formelle
d’informations.
Cette
réunion
devrait
rassembler
tous
les
acteurs.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
demande
de
réunion
afin
d’obtenir
des
précisions.
Un
accord
de
principe
oral
a
été
émis
par
l’Agence
Régionale
de
Santé
concernant
le
pôle
de
santé.
La
recherche
des
médecins
et
professionnels
de
santé
est
en
cours.
Concernant
la refonte
complète
des
entrées
de
village,
les
études
et devis
ont
été
demandés.
Le
conseil
municipal
et la population
de Neung
seront
informés
de
l’avancée
du
dossier.
Le
Maire
indique
que
le
chiffre
officiel
de
l'INSEE
concernant
la
population
de
Neung
est
de
1265
habitants
au
1”
janvier
2015.
Les
chaudières
bois
rencontrent
quelques
dysfonctionnements
suite
à des
problèmes
de
réglages.
I!
faut
noter
que
c’est
la
première
saison
de
chauffe.
La
sécurité
fonctionne
trop
bien
et
l’allumage
est
trop
long
ce
qui
occasionne
la
coupure
des
chaudières.
Les
réglages
sont
programmés.
Le
Maire
remercie
Messieurs
Laurent
et
Spiesser
pour
leur
efficacité
sur
la
surveillance.
Les
locaux
des
anciens
bâtiments
EDF
sont
libres
à
la
location.
Deux
visites
et
une
prise
de
contact
ont
été
faites
l’été
dernier
et à l’automne
2014,
sans
suite. Afin
d’avoir
une
meilleure
visibilité
sur
les
informations
communales,
il
est
envisagé
le
renouvellement
des
panneaux
d’affichage.
Le
logement
situé
34
rue
Henri
de
Geoffre
(au-dessus
de
l’auto-école)
est
libre
à la location.
Les
informations
sur
le
haut
débit
et
le très
haut
débit
évoquées
lors
de
la cérémonie
des
vœux
par
Monsieur
Patrice
Martin
Lalande
demandent
quelques
précisions.
Monsieur
le Maire
explique
que
deux
possibilités
d'engagement
d’investissement
sont
possibles
avec
une
option
sur
10
ans
ou
sur 5 ans
pour
tout
le département.
Plusieurs
décisions
à prendre
: la première,
la commune
de
Veilleins
sera
augmentée
en
débit,
La
seconde,
augmenter
le débit
des
autres
communes
à l’horizon
2019/2020
et enfin
l’accès
à la fibre
optique
sur
le site
d’Ecoparc.
Lors
d’une
précédente
réunion
du
conseil
municipal,
il avait
été
évoqué
le droit
de
préemption
urbain
et commercial.
Ce
sujet
mérite
de
délimiter
les
zones
et d’établir
un
périmètre
de
sauvegarde
avant
de
le mettre
en place.
La
subvention
de
Dotation
de
Solidarité
Rurale
2015
a
été
demandée
pour
les
travaux
d'aménagement
et de
sécurité
de
la traverse
d’agglomération.
Un
club
de
handball
est
créé
sur
la
commune.
Une
demie
journée
découverte
est
organisée
le
samedi
24 janvier
de
14h00
à
16h30
au
gymnase
« La
Salamandre
».
Madame
Adeline
Bouquin
est
désignée
par
le comité
pour
gérer
ce club.
Les
entraînements
auront
lieu
le jeudi
de
17h00
à
18h00
pour
les
enfants
et
de
18h00
à
19h09
pour
les adultes. À
propos
du
Noviodunois,
il
serait
souhaitable
que
les
associations
soient
plus
présentes
dans
le
bulletin
municipal.
Concernant
l’organisation,
le
Maire
demande
que
les
informations
soient
transmises
accompagnées
de
photos
de
bonne
qualité,
par
mail
à la mairie.
Cela
permettra
un
gain
de
temps
pour
tout
le monde.
Ainsi,
les
informations
seront
retransmises
dans
la
newsletter
et
dans
le
Noviodunois.
Un
conseiller
municipal
propose
de
relayer
l’information
de
la
Sainte
Barbe
issue
du
discours
du
Capitaine
Métivier
et
du
Lieutenant
Colonel
Hermelin
sur
les
difficultés
de
recrutement
des
sapeurs-
pompiers. Une
information
particulière
sera
faite
à ce
sujet.
L’Association
Sculpt'en
Sologne
présente
à
chaque
commune
des
œuvres
d’art
contemporain
à
intégrer
dans
le
paysage.
Le
maire
avait
émis
quelques
réserves
sur
le
coût
trop
important
et
l'imposition
du
choix
des
œuvres.
Frédérique
Lafont
précise
que
deux
choix
sont
possibles
pour
Neung.
Il n°y
a pas
d'obligation
mais
refuser
ce type
d’œuvres
a des
conséquences
sur
le plan
touristique.
La
négociation
d’un
montant
de
300
€
semble
raisonnable
pour
l’installation
de
cette
oeuvre.
La
séance
est
levée
à 21h15.