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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0c2f5f5b03e
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 6a0c2f5f5b03e)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Démocratie,
DE CISION
N°D2 6- DEJSS - 115
OBJET : SITES AQUATIQUES DE FUMEL VALLÉE DU LOT – PÉRIODE D’OUVERTURE SAISON ESTIVALE 202 6
Vu l’article L. 5211 - 10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n°2026B37DGS du 08 avril 2026 portant délégation de pouvoir du conseil communautaire au président l’autorisant notamment à adopter les conventions nécessaires au bon fonctionnement courant de la communauté des communes d’un montant infér ieur à 200000€ ;
Vu la délibération n° 2025A15DSSP en date du 13 février 2025 relative à l’approbation du règlement intérieur de l’Espace Aquatique et Ludique du site de Ferrié à Penne d’Agenais ;
Vu la délibération n°2025A14DSSP en date du 13 février 2025 relative à la validation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et du règlement intérieur de la piscine intercommunale de Fumel « Théâtre d’Eau » ;
Vu les décisions n°D2 5DSSP33 et D25DSSP32 en date du 19 février 2025 relatives aux tarifs de l’Espace Aquatique et Ludique du Site Nature de Ferrié à Penne d’Agenais et de la Piscine Intercommunale de Fumel « Théâtre d’Eau » ;
Considérant qu’il y a lieu de définir pour la saison 202 6, les dates et horaires d’ouverture des sites aquatiques de Fumel Vallée du Lot ;
Le Président de Fumel Vallée du Lot
décide,
1°) - De fixer les dates d’ouverture au public des sites aquatiques de Fumel Vallée du Lot comme suit :
Période d'ouverture pour 202 6 Horaires
Jeux d'eaux du Site Nature de
Ferrié à Penne d'Agenais
Du 1er juillet au 31 août 202 6
De 11h00 à 19h00
Piscine Intercommunale de
Fumel « Théâtre d’Eau » De 13h00 à 19h00
Affaire suivie par : SEYRAL Florent
SERVICE SPORT CISPD
DIRECTION DE L’ENFANCE JEUNESSE
DE LA SANTE ET DU SPORT
AR Prefecture
047-200068930-20260505-D26_DEJSS_115-AR
Reçu le 18/05/2026
Publié le 18/05/20262°) – D’ouvrir la Piscine Intercommunale de Fumel aux accueils collectifs de mineurs du territoire les lundis et jeudis entre le 1 er juillet et le 31 août 202 6 de 10h00 à 12h00 ;
3°) - De charger Monsieur le Président ou le 1 er Vice - président de toutes les formalités en rapport avec cette affaire.
En application de l’article L. 5211 - 10 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera rendu compte de la présente décision du Président lors de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Pour extrait certifié conforme
Fumel, le 05 mai 2026
Le Président
Jean - Jacques BROUILLET
Certifié exécutoire le : 18 mai 2026
Reçu en Sous - Préfecture le : 18 mai 2026
Publié ou Notifié le : 18 mai 2026
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AR Prefecture
047-200068930-20260505-D26_DEJSS_115-AR
Reçu le 18/05/2026
Publié le 18/05/2026