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Arrêté - 3ARR 2023 080 SATO rue du Limousin
Arrêté - 3ARR 2023 083 SATO rue de Falaise
Arrêté - 3ARR 2023 079 SATO rue du Berry
Arrêté - 3ARR 2023 045 CUCLM rue des Erables
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Arrêté - 3ARR 2023 045 CUCLM rue des Erables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Transports,
Mairie
d’IFS
Département
@
Esplanade
François
Mitterrand
CALVADOS
Uile
d'
B.P.
44
—
14123
IFS
ss
Tél
:02-31-35-27-27
cn
Fax
: 02-31-78-30-09
CAEN
XVI
TRAVAUX
D'ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
ARRETE
N°
2023/045
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
D’IFS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
;
VU
la
demande
en
date
du
1%
février
2023
de
la
Direction
de
la
Maintenance
et
de
PExploitation
de
l'Espace
Public
(DMEEP)
de
la Communauté
Urbaine
Caen
la mer
sollicitant
la
Ville
pour
des
travaux
d’entretien
des
espaces
verts
et notamment
la taille
d’arbres
situés
rue
des
Erables
;
CONSIDERANT
qu’il
y
a lieu
d’assurer
et de
préserver
la
sécurité
des
différents
usagers
et
de
réglementer
le stationnement
dans
l’emprise
du
chantier
;
ARRETE
Article1:
Les
agents
de
la
Direction
de
la
Maintenance
et
de
l’Exploitation
de
l’Espace
Public
(DMEEP)
de
la
Communauté
Urbaine
Caen
la
mer
vont
procéder,
le
mercredi
15
février
2023
à des
travaux
de
taille
d’arbres
situés
rue
des
Erables.
Article
2:
Afin
de
permettre
la réalisation
des
travaux,
la circulation
se
fera
sur
une
chaussée
rétrécie.
Le
stationnement
sera
interdit.
Article
3:
Les
agents
de
la
Direction
de
la
Maintenance
et
de
l’Exploitation
de
l'Espace
Public
(DMEEP)
de
la
Communauté
Urbaine
Caen
la
mer
sont
chargés,
sous
couvert
du
présent
arrêté,
de
la
mise
en
place
et
de
la
maintenance
de
la
signalisation
de
chantier.
Article
4:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Sécurité
Publique
;
- La
Police
Municipale
d’IFS
;
- Le
Pôle
Cadre
de
Vie,
Urbanisme
et Environnement
;
- La
mission
des
espaces
publics
de
la Communauté
Urbaine
Caen
la mer.
|
Fait
à Ifs,
le 3
février
2023
-LEGENDRE.