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Séance - 1633602598 seance du 15 septembre 2021
Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Séance - 1633602598 seance du 15 septembre 2021)
Thèmes du document : Sécurité routière, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Conseil
municipal
Séance
du
15
septembre
2021
Présents
:
Danièle
BAUDIN,
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Pascale
CIEPLAK,
Elodie
DEJAMMES,
Michel
FENANDEZ,
Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK,
Raymond
KUPCZAK,
Delphine
MEILHAC,
Fabrice
MOUNAL,
Dominique
MOURLON,
Catherine
PICAULT,
Sandrine
SANCHEZ
Absents :
-
Julien
MAURIE
procuration
donnée
à
Michel
FERNANDEZ
-
David
PETRICOLA
procuration
donnée
à
Delphine
MEILHAC
-
Laurent
VITET
procuration
donnée
à
Fabrice
MOUNAL
Secrétaire
de
séance
: Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK
ORDRE
DU
JOUR
- Rapport
Prix
et
Qualité
des
services
de
l’Eau
et de
l’Assainissement
- Exercice
2020
- SYDED
: rapport
d'activités
2020
- Fonds
de
concours
CAUVALDOR :
travaux
du
fronton
de
la
Mairie
- Notification
de
la subvention
: Amendes
de
Police
(sécurité
routière)
- Résultat
« Appel
d'Offres
» de
la
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
d’une
nouvelle
école
- Augmentation
du tarif
au
m3
: service
Assainissement
- Création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
- Demande
d'aide
financière
: Association
de
défense
de
la gare
d’Assier
et
des
Services
Publics
- Devis
équipement
de
sécurité
routière
- Proposition
d'aménagement
du
rond
point
départemental
- Location
de
la salle
des
Gardes
à
Mme
Chantal
POUJADE
(cours
de
stretching)
- Questions
et informations
diverses
Une
délibération
a été
ajoutée
à l’ordre
du
jour
par
rapport
à l’école.
La
séance
est
ouverte
à
20h45
1 - Rapport
Prix
et
Qualité
des
services
de
l’Eau
et
de
l’Assainissement
- Exercice
2020
Après
lecture
de
ce
rapport
par
Madame
le
Maire,
il est
validé
par
le Conseil
Municipal.
Il -
SYDED :
rapport
d'activités
2020
Rapport
approuvé
par
le
Conseil
Municipal.
HT -
Fonds
de
concours
CAUVALDOR
: travaux
du
fronton
de
la
Mairie
Une
délibération
est
prise
pour
obtenir
le versement
du
fonds
de
concours
de
CAUVALDOR
pour
un
montant
de
3.907,90
€uros.
IV
- Notification
de
la subvention
: Amendes
de
Police
(sécurité
routière)
Suite
à
l'aménagement
sur
la
commune
de
dispositifs
de
ralentissement
de
la
vitesse,
le
Conseil
Départemental
attribue
une
subvention
de
2.140
€uros
dans
le cadre
des
« Amendes
de
Police
».
V
- Résultat
« Appel
d'Offres
» de
la
maitrise
d'œuvre
pour
la construction
d’une
nouvelle
école
A
l'issue
de
la
commission
d'Appel
d'Offres
en
date
du
08
septembre
dernier,
le
maître
d'œuvre
qui
sera
chargé
de
la construction
de
la
nouvelle
école
a été
désigné.
Le
marché
est
confié
à
L'ATELIER
DU
ROUGET
- 15290
LE
ROUGET
VI-
Augmentation
du
tarif
au
m3
: service
Assainissement
Suite
au
Rapport
du
Prix
et
de
la
Qualité
du
Service,
il est
nécessaire
d'augmenter
la
part
fixe
sur
la
consommation
assainissement. A compter
du
1° janvier
2022,
le m°
sera
facturé
0,92
€uros. VII -
Création
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
Suite
à
l’extension
de
la
commune
et
à
l’augmentation
de
la
population,
il
est
constaté
un
accroissement
de
travail. Un
nouvel
agent
va
venir,
à compter
du
1°
novembre
prochain,
renforcer
l’équipe
technique.
VIIL
- Demande
d’aide
financière
:Association
de
défense
de
la
gare
d’Assier
et
des
Services
Publics
Le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
donner
suite
à
la demande.
12
contre
- 2
pour
- 1 abstention
IX-
Devis
équipement
de
sécurité
routière
Un
devis
a
été
présenté
par
la
Société
IDO
pour
un
équipement
de
dispositif
de
ralentissement
vertical,
de
taille
humaine
et
en
3
dimensions.
Coût
de
l'équipement
3.120
euros
HT.
Le
Conseil
Municipal
ne
valide
pas
cette
proposition.
X-
Proposition
d'aménagement
du
rond
point
départemental
Des
devis,
dans
le
cadre
de
l’agencement
du
rond-point,
ont
été
adressés
au
Conseil
Départemental
pour
l’autorisation
de
cet
aménagement
et
l’octroi
d’une
aide
financière.
Il
est
proposé
l'implantation
de
pieds
de
vigne
et
la
pose
d’un
totem
central
représentant
l'emblème
de
la
Bastide. XI
- Location
de
la salle
des
Gardes
à Mme
Chantal
POUJADE
(cours
de
stretching)
Reconduction
du
contrat
de
location
de
la
salle
des
Gardes
pour
300
€uros
à l’année
XII -
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
de
la
nouvelle
école
Dans
le
cadre
du
marché
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
de
la
nouvelle
école,
le
Conseil
Municipal
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
à signer
les
documents
administratifs
et
à accepter
le
marché.
XIII
- Questions
et
informations
diverses
Sécurité
routière
Dans
la
continuité
du
programme
« Sécurité
Routière
»
une
ligne
blanche
continue
va
être
tracée
aux
deux
entrées
de
la commune.
Coût
de
l'opération
1.320
€ TTC
Congrès
des
Maires
et élus.
Celui-ci
se
tiendra
à Bretenoux/Biars
le 03
octobre
prochain.
Madame
Pascale
CIEPLAK
et
Monsieur
Raymond
KUPCZAK
représenteront
la commune
de
Puybrun.
Le
Jour
de
la
Nuit
La
commune
de
Puybrun
s'inscrit
dans
l'évènement
«
Le
Jour
de
la
Nuit
»
Dans
la
nuit
du
samedi
09
au
Dimanche
10
octobre,
l’éclairage
public
sera
éteint.
Subventions
aux
associations
Divers
remerciements
ont
été
reçus
des
associations
pour
le versement
des
subventions.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h30