Compte-Rendu - 010222

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Compte-Rendu - 010222 Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune de Jonzier-Épagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 010222)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Consommateurs, COMPTE-RENDU DETAILLE

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2022

Nombre de membres en exercice : 13

Présents et représentés : 12

Compte rendu affiché le 10/02/2021

L'an deux mil vingt-deux le 1er février, à 20h00 les membres du Conseil Municipal de la Commune de Jonzier-Epagny se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 27/01/2022, et sous sa présidence.

Présents : Michel MERMIN, Maire, Philippe SAUTIER, Virginie MOURIER, Rémi LAFOND, Anne EYCHENNE adjoints, Phil FUHRMANN, Vincent RONAT, Céline TARDY, Florian CHAYS, conseillers.

Procurations : Stéphanie BOURNHONNET à Céline TARDY, Cécile DUPARC à Philippe SAUTIER et Raffaële SIBIO à Anne EYCHENNE.

Absent : Jonathan DUPARC

A été nommée secrétaire : Anne EYCHENNE

Les comptes-rendus des 30/11/2021 et 11/01/2022 sont approuvés à l’unanimité.

1. Délégation au maire (Article L2122-22 du CGCT) – Compte-rendu :

DEC 007-2021 : GAEC Au Coucher du Soleil – convention de déneigement – pour une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction.

DEC 008-2021 : GROUPAMA – Assurance « dommages-ouvrages » pour le commerce de proximité pour un montant de 6 746.30 € HT.

DEC 001-2022 : Communauté de Communes du Genevois – remboursement des masques de protection Covid 19 pour un montant de 268,00 €.

1. Intercommunalité :

Projet de territoire : M. le Maire rappelle les pôles importants du Projet de Territoire (assainissement, mobilité, crèches) et tout particulièrement celui du pôle Territoire et Urbanisme. Un cabinet d’étude, URBEO, a été missionné pour faire le bilan sur l’augmentation de la population, les permis de construire et les projets d’urbanisme sur notre territoire. Il explique que la commune de Jonzier-Epagny reste très raisonnable dans son développement mais qu’il conviendra tout de même de freiner certains projets d’urbanisme. L’ensemble du conseil municipal approuve le principe de les décaler dans le temps mais non de les refuser.

2. Commerce de proximité

Finances : M. Vincent RONAT présente un bilan financier relatif aux travaux de la construction de l’école maternelle et à la réhabilitation du commerce de proximité.

Subvention : L’assemblée, à l’unanimité, demande à M. le Maire de solliciter une subvention de 245 000 € (soit 25 % du projet global) dans le cadre des travaux de réhabilitation du commerce de proximité au titre du Fonds Départemental pour le Développement des Territoires (F.D.D.T.).

Travaux : M. le Maire explique que des travaux supplémentaires sont nécessaires dans le cadre de ce projet :• SAS Versant bois charpente : Avenant n°1 du lot n°4 - Remplacement d’une poutre et pose d’un velux motorisé pour un montant de 2 150 € HT.

• Sarl CBTP : Avenant n°1 du lot n° 3 - Araser au sommet du mur pour un montant de 2 180 € HT.

L’assemblée, à l’unanimité, approuve ces deux avenants.

3. Travaux – Environnement

M. Philippe SAUTIER présente à l’assemblée les travaux et projets prévus pour l’année 2022.

Espaces verts :

• Des travaux d’élagage autour de l’église, de la salle des fêtes et de l’auberge seront confiés à l’entreprise Sarl DUPARC et Fils pour un montant de 800 € HT. • Des travaux de taille autour de la Grotte seront confiés à l’entreprise Les Jardins du Salève pour un montant de 690 € HT.

Balayeuse : Achat mutualisé avec trois autres communes voisines pour un montant de 4 500 €. Quatre balayages par an sont prévus pour chaque commune partenaire. Cimetière : un deuxième point d’eau a été installé.

Divers :

• Réfection Chemin du Tonkin

• Aménagement derrière le terrain de foot.

• Suivi travaux fibres

Sécurisation :

• Hameaux : une étude a été sollicités pour l’amélioration de la sécurisation des hameaux d’Epagny, du Mont Sion et des Barraques.

• Vigny : Le projet, élaboré par la société Hydrétudes, sera présenté prochainement au conseil municipal. Le lancement de la consultation est prévu pour l’automne prochain.

Bâtiments :

• Ecole :

- Pose d’une marquise à l’entrée de la garderie

- Pose d’un banc de l’amitié dans la cour

• Salle des fêtes : Le sens de circulation autour de la salle des fêtes sera inversé • prochainement.

Projets d’investissements : ils sont à l’étude dans cet ordre de priorité : • Eclairage public : Le coût estimatif pour le remplacement de toutes les lampes en LED est d’environ 25 000 €.

• Aire de jeux – terrain multi sports au terrain de foot.

• Pose d’une borne électrique – parking mairie

• WC publics – parking de la mairie

4. Urbanisme

Certificats d’urbanisme :

• Me BARRALIER : Vente PARIS-NAZET/BOUTI-MARTINET - 70 Route de la Crapière – parcelle B 431.

• Me DAMAS-MATERNE: Vente Commune de Jonzier-Epagny/TEILLARD – 901 Route de Vigny- parcelle B 1688.Déclaration préalable :

BERCHTOLD Clément : pose d’une clôture, portillon et création d’un mur de soutènement –- Route du Mont - avis favorable.

Modification de permis de construire :

M. MORALES GUERRERO Argénis : Création d’une casquette au-dessus de la porte d’entrée - Route du Devin - avis favorable sous réserve de la décision du service instructeur.

5. Communication - Social :

Vœux du maire : La vidéo présentant les vœux du maire est visible sur le site de la commune.

Livret d’accueil : Destiné aux nouveaux arrivants, les élus travaillent à sa réalisation. Repas des aînés : Prévu le 9 janvier dernier, et annulé en raison des conditions sanitaires, une nouvelle date sera prochainement proposée.

Projets : - chasse aux œufs pour Pâques

- décoration Pâques et Octobre Rose

- Voyage des aînés

Commissions jeunes :

Rencontre MJC : Une rencontre est organisée en partenariat avec la MJC du Vuache et la commission sociale afin de recenser les besoins et les envies des jeunes âgés de 12 à 15 ans.

6. Scolaire :

Classe découverte : Les enseignantes des classes de CE2-CM1 et CM1-CM2 organisent une classe découverte du 13 au 17 juin 2022. Elles sollicitent une subvention communale d’un montant de 2 100 €. L’assemblée, à la majorité, 10 voix pour et deux abstentions (dont une par procuration) accepte cette proposition. Les élus précisent leur volonté que chaque élève puisse participer, au moins une fois dans sa scolarité, à un voyage scolaire tel que celui proposé cette année. Un courrier sera fait en ce sens à Mme BILLAUDAZ, directrice des écoles.

Covid 19 : Une période, qui depuis janvier, a été très chaotique avec l’absence des enseignants, du personnel et des enfants. Les élus remercient le personnel et élus qui ont pallié à ces nombreuses absences permettant la continuité des services scolaires.

Conseil d’école : une rencontre avec les parents délégués a été organisée le 31 janvier dernier afin de répondre aux questions posées lors du conseil d’école. • Cantine : Les parents souhaiteraient qu’un sondage soit réalisé auprès des élèves pour connaître leur avis sur les repas servis. Pour information, chaque semaine les avis des enfants sont recensés par les encadrantes pour être remontés par le secrétariat auprès de la société SHCB.

• Sécurisation :

- Concernant la mise en place d’un pédibus depuis Vigny, les élus ont expliqué que la commune ne mettrait pas d’agent communal à disposition pour effectuer les trajets. Ils invitent les parents à s’organiser entre eux.

- Les parents délégués souhaitaient également la présence d’un agent communal sur les passages piétons du chef-lieu. La commune n’a malheureusement pas les moyens de recruter du personnel pour un tel poste.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée.

Le Maire Signé

M. MERMIN