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Déliberation - 01 16122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 01 16122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
| DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube KKKIX
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants | convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en EXERCICE) Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 16 16 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+1
pouvoir | Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
CRESPIN PAIS DE SOUSA, Anita DANGIN, Jean-Luc
Batside gonvecation DEROZIERES, Simone DEVAUX, Jean-Pierre NANCEY,
10 décembre 2025 Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean- Date de publication Baptiste SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Karine 17 décembre 2025 VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents : Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA CRUZ,
Patrick HUGUET, Bruno LORILLERE, Pierre Frédéric
MAITRE, Pierre MARY, Emmanuel PROVIN, Jérémy
VASSEUR, Pascale PETIT, Mickaël VAIRELLES.
Représentée: Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir donné
à Philippe BORDE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 01_16122025
N°01 : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Considérant la démission de Monsieur Raynald INGELAERE en date du 26 Septembre 2025,
Considérant la démission de Monsieur Claude MISS en date du 2 octobre 2025, Considérant la démission de Madame Valérie LESTANT en date du 4 octobre 2025, Considérant la démission de Monsieur Bernard GRAPOTTE en date du 8 octobre 2025, Considérant la démission de Madame Aysé YUKSEL en date du 14 octobre 2025,
Vu le Code électoral et notamment son article L 270,
Considérant que le remplacement, par Monsieur Jérémy VASSEUR, suivant de liste, au sein du conseil municipal, prend effet immédiatement après la démission de Madame Aysé YUKSEL conformément à l’article L2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Considérant son remplacement à compter de cette date par Monsieur Jérémy VASSEUR suivant de liste,
Le conseil municipal :
e PREND ACTE des démissions de Monsieur Raynald INGELAËRE, Monsieur Claude MISS, Madame Valérie LESTANT, Monsieur Bernard GRAPOTTE et Madame Aysé YUKSEL
e PREND ACTE de l'installation de Monsieur Jérémy VASSEUR en qualité de conseiller au sein du conseil municipal. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
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