Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - info 202402
Compte-Rendu - info 202303
Compte-Rendu - info 202505
Déliberation - CRCM 20221201
Compte-Rendu - info 202411
Compte-Rendu - info 202311
Déliberation - info 202412
Compte-Rendu - info 202312
Compte-Rendu - info 202504
Compte-Rendu - info 202310
Déliberation - info 202301
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Déliberation - info 202301)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Budget,
Info Crotenay janvier 2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 DECEMBRE 2022
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Carole FAIVRE, Raphaël COTE, Thierry ROCHE,
Nicolas MANZONI, Florian CASEAUX, Amandine MARCHIONINI, Benjamin PETOT, Marie-Véronique
GAUTHIER, Damien SARTORIS
Absent excusé : Gérald BESANCON qui donne pouvoir à Olivier CAVALLIN
Absents : Félicien JOUHAM et Virginie GUYON
Secrétaire de séance : Carole FAIVRE
Le quorum est atteint
Le compte rendu du conseil municipal du 08/11/2022 est adopté à l’unanimité.
Avant de commencer la séance, Damien prend la parole afin de demander à ce que le rapporteur des
commissions rédige un rapport suite aux réunions et notamment lorsque des dépenses sont
engagées par la commune afin de pouvoir prendre les décisions en conseil en toute connaissance.
Loïs a également demandé à ce qu’un point soit fait sur les vestiaires de foot. Les difficultés
rencontrées concernent notamment le financement du projet. La Commune doit également obtenir
l’autorisation de la ligue de football qui n’a pas encore été obtenue.
ORDRE DU JOUR
1/Subventions associations
La commission animation s’est réunie. La mairie a envoyé un email aux associations afin qu’'elle fasse
leurs demandes de subventions. Le sou des Ecoles, la société de chasse, la société de musique,
l’école de cirque et l’USCCA ont envoyé une demande, un compte de résultat ainsi qu’un projet.
Le budget annuel est de 3000 €
400 € ont déjà été utilisés comme subvention exceptionnelle pour l’école de cirque.
Le surplus a été réparti comme suit :
* USCCA : 440 €
* Société de chasse : 440 €
* le sou des écoles : 440 €
* Société de musique : 440 €
* Ecole de cirque Chap’Chapo : 440 €
* la banque alimentaire : 300 €
* l’association des anciens combattants : 50 €
* le Souvenir Français : 50 €
Cette répartition est votée à l’unanimité Raphaël indique que la commission réfléchie à donner moins de subventions chaque année ce qui
permettrait de financer des équipements communs.
2/Convention EREA/Commune pour repas de la cantine
La commune doit acheter 4 containers (2 chauds et 2 froids).
La convention prévoit un maximum de 30 repas.
La mairie regarde pour acheter un petit véhicule d’occasion pour aller chercher les repas à l’EREA.
La convention avec la commune de Champagnole doit être dénoncée (préavis de 3 mois).
Par conséquent la préparation des repas avec l’EREA devrait être effective à partir du 07/02/2022.
Amandine propose d’ouvrir le temps du repas avec les enfants aux ainés du village qui pourraient, en
fonction des repas disponibles les réserver, et partager le temps de cantine avec les enfants.
La mairie va se renseigner afin de savoir si cela est possible.
Unanimité
3/Tarifs 2023 : ordures ménagères, eau, affouage, cimetière, cantine-garderie, salle des fêtes
Ordures ménagères :
*90 € pour une personne seule
*180 € pour un ménage
*67,20 € par élève pour l’EREA plus la redevance spéciale concernant cet établissement
Tarifs adoptés à l’unanimité
Eau :
*1,61 € le mètre cube d’eau potable
*8 € pour le compteur d’eau
*24 € pour le compteur d’eau spécifique
*48 € pour le compteur industriel
Tarifs votés à l’unanimité
Affouage :
7 € le prix du stère de bois cubé
Unanimité
Cimetière :
* Place columbarium pour 30 ans : 500 €
* Cavurne pour 30 ans : 500 €
* Concession cimetière pour 30 ans : 200 € * Concession cimetière pour 50 ans : 300 €
* Plaque de marbre jardin du souvenir non gravée : 40 €
Unanimité
Cantine/Garderie :
Le tarif sera le même que cette année jusqu’au 1er mars 2023 (repas et garderie sera de 8 € par
enfant et 0,75 € par demi-heure de garderie).
Après le 1er mars, le repas et la garderie seront à 6 € et la demi-heure de garderie sera de 0,75 €.
Les instituteurs et institutrices ont demandés s’ils pouvaient acheter le repas.
La Commune propose de facturer le repas adulte à 8 €.
Cette proposition est mise au vote : 3 abstentions, 9 pour, donc la proposition est adoptée.
Salle des fêtes :
250 € par week-end
150 € pour les associations de Crotenay
150 € location pour réunion
1 € par personne location vaisselle de service
La Mairie rappelle que la salle des fêtes est prêtée une fois par an aux associations.
Ces tarifs sont adoptés à l’unanimité.
4/ Employées école
Masha est ravie. Sont temps de travail est de 28h00
Pour rappel, le temps de travail de Karine est de 31h00 et celui d’Anne-Marie est de 34h00.
Toutes les heures supplémentaires ont été épurées.
Karine et Anne-Marie font toujours des heures supplémentaires. Par conséquent, Monsieur le Mairie
propose d’augmenter leur temps de travail à 35h00 chacune.
1 Vote contre 11 pour.
La décision est adoptée.
5/ Point commission travaux
La commission travaux a fait le tour de l’école.
L’idée et de chiffrer tous les travaux : un travail de « remise au propre pour l’école ». Les gros travaux
seraient à prévoir dans la garderie et à la cantine.
Le placard de l’école maternelle où est rangé le matériel a été inondé (l’eau est remontée par les
gaines du téléphone). Le problème d’inondation est résolu mais des travaux de remise en état sont
nécessaires.
Les travaux d’isolation de la salle des fêtes avancent. Il n’y a pas encore de date pour le remplacement de la fenêtre de la salle des fêtes.
6/ Questions diverses
Deux droits de préemption de la commune sont exposés :
*vente de terrain par l’association foncière
*vente de terrain par les consorts DAVID
La commune décide de ne pas exercer son droit de préemption.
Suite de l’étang : un accord amiable a été trouvé avec la DDT. Une amende de 1250 € et pas de
poursuite en justice (la Commune n’a pas demandé l’autorisation pour vider l’étang).
Le Sou des Ecoles a demandé l’autorisation d’organiser un marché de noël qui se tiendra le 11
décembre prochain de 16h00 à 20h00.
La mairie donne son accord.
Le repas franco/ukrainien aura lieu le dimanche 4 décembre à la salle de fêtes.
Le dimanche 18 décembre se tiendra le concert de l’harmonie à la salle des fêtes à 16h00.
Le vendredi 13 janvier 2023, se déroulera les vœux du maire, à 19h00.
Calendrier des dates des conseils municipaux de l’année 2023 : 10 janvier, 9 février, 7 mars, 4 avril, 2
mai, 8 juin, 4 juillet, 5 septembre, 5 octobre, 7 novembre et 5 décembre.
Pour information, la mairie a récupéré les clés du Comptoir de l’Heute.
Damien pense à la sobriété énergétique et aux ballons d’eau chaude des appartements.
La plantation des bordures devait se faire au printemps. Mais l’achat des plantes va peut-être, être
avancé.
La Mairie remercie Joël pour son aide pour le repas des anciens.
L’ensemble du Conseil Municipal et le Maire vous
souhaite à toutes et tous une excellente année 2023 et
vous convient à la cérémonie des vœux le vendredi 13
janvier 2023 à 19h00 à la salle des fêtes.