Procès Verbal - CHEMIN 5220 1570795063

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Procès Verbal - CHEMIN 5220 1570795063 Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Bernin. Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 5220 1570795063)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, 5 COMMUNE DE DEFNIN Bernin, le 11 octobre 2019 A:

Véronique BARBAZZA — Anne-Françoise BESSON -— Jean-Claude

BOBILLON — Francine BOMBLED -— Noémie BRUNIER -— Sophie

COUDERC - Jacqueline COGNE — Lewis DAVIES — Christophe DURET

— Gilbert GIANNINI - Yves GUYOT - Hervé LAMBERT -— Franck

LAZZAROTTO - Pascale PELLEGRINI - Céline PEYSSON - René

REGIS — Gabriel SABATIER — Valérie SALASCA - Alain SALOMON —

Alain SPISSER — Claude TALON - Claude VERMEULEN

CONVOCATION/CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :

Le mercredi 16 octobre 2019

à 20h00

salle du conseil en mairie

Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

ORDRE DU JOUR :

Cécile Rocca,

Maire de Bernin

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11/09/19

Il- Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)

Il - Vote des délibérations

1.

2.

IV-

Mairie de Bernin

RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 0476 08 97 22 + mairie@bernin.fr

Modification de la dénomination de quatre voies communales

Signature d'une convention relative aux conditions d'utilisation et de mise à disposition de l'application informatique de gestion de la défense extérieure contre l'incendie

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires (2020-2023)

Adoption du règlement de formation

Signature d’une convention d'objectifs et de financement pour «l'aide spécifique rythmes éducatifs » (ASRE)

Points divers / Questions diverses

RER