Procès Verbal - CHEMIN 4135 1484214343

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Procès Verbal - CHEMIN 4135 1484214343 Document publié le Samedi 30 décembre 2017 par la commune de Bernin. Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 4135 1484214343)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sécurité publique, Page 1 sur 1

Dernin Bernin, le 30 décembre 2017

A:

Véronique BARBAZZA - Anne-Françoise BESSON — Jean-

Claude BOBILLON -— Francine BOMBLED - Noémie

BRUNIER -— Sophie COUDERC - Jacqueline COGNE -

Lewis DAVIES — Christophe DURET -— Gilbert GIANNINI -

Yves GUYOT - Hervé LAMBERT — Franck LAZZAROTTO -

Géraldine MOUTET -— Pascale PELLEGRINI - Céline

PEYSSON -— René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain

SALOMON -— Claire STROMBONI — Claude TALON -

Claude VERMEULEN

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :

Le mercredi 4 janvier 2017

à 20h15

salle du conseil en mairie

Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Cécile Rocca,

Maire de Bernin

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 14/12/16

Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)

Ill - Vote des délibérations

Finances

1. Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers exerçant un mandat spécial conformément à la Loi 2015-366 du 31 mars 2015

2. Tarifs de location des salles maison Michel et salle des fêtes

3. Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de la classe d'intégration scolaire (dite CLIS) et signature d'un avenant avec la commune de Crolles pour l’année scolaire 2015-2016

Sécurité

4. Adhésion au système d'interopérabilité radiocommunication entre la Gendarmerie nationale et la police pluri-municipale

Environnement

5. Participation à l'édition 2017 du concours national Villes et villages étoilés

Ressources humaines

6. Conditions de recrutement d’un agent non titulaire chargé des fonctions de secrétaire du service comptabilité-finances

IV — Questions diverses

Mairie de Bernin

RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr permit 7