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Procès Verbal - CHEMIN 3260 1434102596
Document publié le Vendredi 12 juin 2015 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 3260 1434102596)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Bernin, le 12 juin 2015
A:
Véronique BARBAZZA -— Anne-Françoise BESSON -—
Jean-Claude BOBILLON — Francine BOMBLED — Noémie
BRUNIER - Sophie COUDERC -— Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES — Christophe DURET -— Gilbert GIANNINI -
Yves GUYOT - Olivier LABLANCHE Hervé LAMBERT -
Franck LAZZAROTTO - Géraldine MOUTET Céline
PEYSSON - René REGIS — Gabriel SABATIER — Alain
SALOMON -— Claire STROMBONI — Claude TALON -
Claude VERMEULEN
CON MUNICIPAL PUBLIC
Madame, monsieur,
— J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 17 juin 2015
à 20h
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20/05/15
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Il - Vote des délibérations
Ressources humaines
1. Création et suppression d'emplois, modification du tableau des emplois 2. Extension du régime indemnitaire des agents communaux à compter du 1” juillet 2015
Eau
3. Rapport 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Eclairage public
4. Demande de financement au SEDI pour des travaux d'éclairage public sur plusieurs chemins : chemin des Noyers, chemin de Passe Quatre, chemin du Clôt, chemin piétons accès Cube et
parking de 50 places au complexe sportif et culturel le Cube, chemin des Battelières, chemin piétons Urbain Basset, passage des écoles et parking relais
IV - Questions diverses
À Mairie de Bernin
RD1090
38190 Bernin
T 04769207 40
F 04 76 08 97 22
@ mairie@bernin.fr
w www.bernin.fr