Compte-Rendu - 2 2025 04 10 CR CM

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Procès Verbal - 04 CR CM du 10 04 2025?download=true

Compte-Rendu - 2 2025 04 10 CR CM Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Gémil. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 2025 04 10 CR CM)Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE > puni NE DE GEMIL

ité

Fraternité

Département de la Haute-Garonne

Commune de Gémil

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 1/9

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Jeudi 10 avril 2025 à 19h00

Salle du conseil de la Mairie.

Présents : M. ANGLADE, M. LAUGER, M. VELLO, Mme CORBIN, Mme PIQUES, M. MASSOUTIÉ, M. CACAN, M. BAUDOU, M. MEDIAVILLA,

Excusée : Mme BOUR

Absent : 0

Procuration : 1 (donc 10 votes).

Secrétaire de la séance : Christian LAUGER

La comptable de la commune, Mme BOUBADDARA, présentera le budget et répondra aux questions diverses.

Le QUORUM étant atteint (09 conseillers présents /10), le conseil peut débuter.

P. Jointes :

- Convocation du conseil municipal avec ordre du jour.

- Feuilles d’émargements du conseil, du CFU et BP

Transmis en séance :

- CFU

- Tableaux du budget Dépenses - Recettes en Fonctionnement et Dépenses Recettes en Investissement. - Délibérations transmises en séance : n°03-2025 à 08 de 2025.

- Analyse du CFU

- Notice de présentation synthétique.

1. SECRETAIRE DE LA SEANCE : M. Christian LAUGER est désigné secrétaire de séance. En introduction, Monsieur le Maire souligne l’importance de ce conseil municipal qui sera consacré au budget 2025.

2. DELIBERATIONS :

M. le Maire rappelle que le budget primitif qui va être présenté est le dernier de la mandature 2020-2026.

Délibération n° 03-2025 Rétrocession du terrain di City-Park à la C3G. M. le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de rétrocéder à la Communauté de Communes des Coteaux du Girou une partie de la parcelle cadastrée ZB 355, une superficie de 448 m2 nécessaire à la mise en place d’un ensemble sportif de type City Parc. La rédaction de l’acte authentique sera confiée au notaire et la cession du terrain se fera à l’euro symbolique.

Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le Maire à signer l’ensemble des documents relatifs à cette transaction ainsi que l’acte notarié.

Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité : 10 conseillers POUR.

Délibération n° 04-2025 : Approbation du compte financier unique communal 2024. Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Compte Financier Unique (CFU) est un document qui fait la fusion entre le compte administratif produit par l’ordonnateur (le maire) et le compte de gestion produit par le comptable public (la trésorerie).

La mise en place de ce document permet et vise donc plusieurs objectifs :

- favoriser la transparence et la lisibilité de l’information financière,

- améliorer la qualité des comptes,DEPENSES 2024 207 080.78 € 142 999.70 €

RECETTES 2024 228 676.65 € 39 811.57 €

RESULTAT PAR SECTION 21 595.87€ (-) 103 188.13 €

RESULTAT 2024 (-) 81 592.26 €

REPORT EXERCICE 2023 7 522.17 € 140 797.28€

RESTES A REALISER A REPORTER EN 15 000 €

2024

RESULTAT CUMULE AVEC

LES RAR au 31/12/2024 29 118.04 € 52 609.15 €

Commune de GEMIL - Budget Communal - CFU - 2024

1 —- INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES | PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER -— VUE D'ENSEMBLE B1

(1) Les rece

Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice N

Fonctionnement Total cumulé

215 183,46

228 676,65

Investissement

36 218,90

39 811,57

15 000,00

177 18

142 999,70

1 402,36

réalisées

15 000,00

399 721

350 080,48

à réaliser

222 63

207 080,78

totale

réalisées

à réaliser

s entre les titres et les mandats des réalisations de l'exercice (+/-) -103 188,13 21 595,87 592,26

(+/-) 7 522,17 148 319,45 intérieurs antérieurs 140 797,28

istissement) ou résultat de Idéficit 37 609,15 29 118,04 727,19

15 000,00

52 609,15

15 000,00

727,19

entre les restes à réaliser à réaliser (+/-)

imulé fdéficit 29 118,04

réalisées el les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre

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- simplifier les processus administratifs entre l’ordonnateur et le comptable, sans remettre en cause leurs prérogatives respectives.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment l’article L2222-3 ; VU le rapport de présentation du CFU pour l’année 2024,

VU le Compte Financier Unique (CFU) ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la procédure ;

Considérant que le Conseil municipal est donc amené à délibérer, pour la première fois, sur ce nouveau document qui remplace le compte administratif et le compte de gestion.

Le CFU de la commune se présente ainsi :

Le Conseil Municipal

A l’issue du débat, conformément à l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire quitte la séance, M. VELLO Bruno est désigné pour procéder au vote du Compte Financier Unique.

Le conseil municipal,

Ouï l'exposé, M. VELLO demande au conseil d’approuver le CFU de 2024 du budget et de donner au Maire le pouvoir pour prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, le CFU est adopté à l’unanimité : 09 conseillers POUR.

Délibération n° 05-2025 : Affectation des résultats de la section fonctionnement de l’exercice 2024A Résultat de l'exercice 2159587€ €

B/ Résultats antérieurs reportés 7522.17 €

ligne 002 du compte administratif 2024

C/ Résultat à affecter = A + B 29 118.04 €

D/ Solde d'exécution de clôture d'investissement 2024 37 609.15 €

R 001

E/ Solde des restes à réaliser d'investissement 15 000.00 £

F/ excédent de financement = D + E 52 609.15 €

AFFECTATION = C 29 118.04 €

1) Affectation en réserves R 1068 en investissement 0.00€

2) Report en fonctionnement R 002 29 118.04 €

"Tr si 1

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Monsieur le Maire, après avoir présenté le Compte Financier Unique du budget communal de l’exercice 2024 et constaté qu’il faisait apparaître un résultat de fonctionnement de 29 118.04 € propose d’affecter le résultat comme suit :

Il demande au Conseil de se prononcer sur cette répartition :

Résultat de fonctionnement N-1

Le conseil municipal,

Ouï l'exposé et après en avoir délibéré, décide :

D’Affecter le résultat de la section de Fonctionnement de l’exercice 2024 comme présenté ci-dessus Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité: 9 conseillers POUR.

Délibération n° 06-2025 : Vote des taux

M. le maire souligne l’impact des augmentations énergétiques et des frais scolaires puis rappelle l’importance pour la commune que représentent ces taux qui ont pour conséquence d’être les principaux revenus du budget communal, sachant comme en 2024 , que les effets de l’augmentation de la population ne sont pas encore intégrés pour 2025.

Les investissements et les dépenses qui ont été entrepris en 2024 comme les travaux sur la route de Roquesérière, l’augmentation de l’énergie et du coût de fonctionnement des élèves en maternelle et primaire, mais m. le Maire propose de ne pas augmenter les taux communaux pour 2025.

Pour rappel, le taux de la taxe d’habitation ne concerne plus que les résidences secondaires et les locaux meublés non affectés à l’habitation principale.

Nous devrions revenir sur une capacité d’autofinancement (CAF) positive afin de pouvoir envisager le financement des projets de la salle polyvalente ou l’appartement de l’ancienne école.

TAXES Taux 2024

Proposition

Taux 2025

Proposition

Taxe Foncière sur les propriétés bâties 38 % 38 %

Taxe Foncière sur les propriétés non bâties 78 % 78 %

Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires et autres

locaux meublés non affectés à la résidence principale (THRS)

10 % 10 %

Le conseil municipal,

Ouï l'exposé et après en avoir délibéré, décide de déclarer les taux des taxes locales pour l’exercice 2025 comme identifié ci-dessus.

Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité : 10 conseillers POUR.VOTE le Budget principal 2025 de la Commune comme suit :

+ Section fonctionnement :

DEPENSES : 27052204 € RECETTES :

+ Section investissement :

DEPENSES : 104 943.92 € RECETTES :

270 522.04 €

104 943.92 €

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Délibération n°07-2025 : Subventions accordées aux associations.

Rappel total des subventions de 2024 = 4630 €

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de fixer le montant de la subvention communale de fonctionnement, octroyée pour 2025 aux associations de la Commune et extérieures. Le Conseil Municipal après avoir délibéré et vu les demandes présentées par chacune d’elles, décide ce qui suit :

A.I.C.A.F. (Association des chasseurs)

ADAVAG(Anciennement ACVA Montastruc soutien aux agriculteurs)

Association Familiale et Cantonale (AFC

Groupement de Défense Sanitaire de Montastruc

Comité d’animation et pour l´équipement communal

Foyer Socio-Educatif de Montastruc (collège)

200,00 €

15,00 €

200,00 €

15,00 €

4 500,00 €

100,00 €

Total de la subvention annuelle 5030,00 € Le conseil municipal,

Ouï l'exposé et après en avoir délibéré, décide :

Valide l’attribution des subventions présentées pour l’exercice 2025comme identifié ci-dessus. Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité des membres présents : 10 conseillers POUR.

Délibération n° 08-2025 : Vote du budget

Considérant l'obligation de voter le budget primitif avant le début de l'exercice auquel il se rapporte (Loi n° 82-213, 02.03.1982, art. 7), M. le Maire rappelle à l’assemblée les conditions de préparation du budget primitif 2025 et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ce sujet

Le conseil municipal,

Ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité des membres présents : 09 conseillers POUR.

Délibération n° 09-2025 Equipement City-Parc – Table de ping-pong et de deux poubelles. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’achat :

D’une table de ping-pong d’extérieur,

De deux poubelles d’extérieur.

Ces équipements seront installés sur le terrain communal à proximité du city stade le long de la RD888.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

D’acquérir la table de ping-pong ; les deux poubelles d’extérieur et accepte le devis de l’entreprise KGMAT collectivité :

Table modèle de ping-pong modèle SPORTY plateau vert,

Poubelles métal couleur verte avec support de sac.

L’ensemble, pour un montant HT de 2160,00 € soit TTC 2592,00 €.

Autorise Monsieur le Maire à le signer tous documents se rapportant à ce dossier d’équipement.

Ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le Maire à signer l’ensemble des documents relatifs à cette transaction ainsi que l’acte notarié.

Nul conseiller n’ayant formulé d’observation, la décision est adoptée à l’unanimité : 10 conseillers POUR.Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 5/20

4. AFFAIRES EN COURS ET QUESTIONS DIVERSES.

M. le Maire informe le conseil des affaires suivantes :

4.1 Intercommunalité

PLUI et SCOT Projet d'Aménagement Stratégique (PAS),

Le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS), pièce maîtresse du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), définira les orientations d’aménagement retenues par les élus du SCoT Nord Toulousain. Son objectif est de répondre aux enjeux du développement durable, et donc de répondre aux besoins présents du territoire sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs.

Le PAS définit les objectifs de développement et d’aménagement du territoire à un horizon de vingt ans sur la base d’une synthèse du diagnostic territorial et des enjeux qui s’en dégagent. Ces objectifs peuvent être représentés graphiquement. Ils concourent à la coordination des politiques publiques sur les territoires, en favorisant : ➢ un

équilibre et une complémentarité des polarités urbaines et rurales, ➢ une gestion économe de l’espace limitant

l’artificialisation des sols, ➢ les transitions écologique, énergétique et climatique, ➢ une offre d’habitat, de services

et de mobilités adaptés aux nouveaux modes de vie, ➢ une agriculture contribuant notamment à la satisfaction des besoins alimentaires locaux, ainsi qu’en respectant et mettant en valeur la qualité des espaces urbains comme naturels et des paysages.

Le PAS fixe en outre, par tranches de dix années, un objectif de réduction du rythme de l’artificialisation. Le PAS conditionne le règlement du SCOT qui conditionne l’évolution des PLU communaux ou du PLUi

4.2 Ordures Ménagères

Pour ne pas augmenter la redevance des recherches vont être entreprises pour identifier et faire payer les logements inconnus dans la base de données de la C3G et les professionnels sans contrat privés. Un nouveau logiciel va être acquis pour améliorer les performances (impayés et relation avec la trésorerie qui édition des factures. (2 logiciel en 3 ans))

4.3 C3G commission SENIOR

Une enquête est en cours pour définir les besoins et la future politique envers les ainés de la C3G.

4.4 C3G Commission petite enfance

Suite à l’entretien entre 2 assistantes maternelles (AM) de Gémil et M. le Maire : Les AM informe la commune sur les craintes engendrées par l’installation de micros crèches privées et l’impact sur leur travail par une diminution du nombre d’enfants à garder.

4.5 Commune

- Voitures abandonnées

- TAG city par et transfo lotissement collines et paysages et lotissement Le Moulin.

Séance close à 20h30 Prochain conseil municipal : non déterminé.CONVOCATON AU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la Maine le jeudi 10/04/2025 à 19h00 on session extraordinaire.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

> Délibérations

N°03-2025 : Cession du terrain city park à la C3G

N'°04-2025 : Approbation du CFU (compte financier unique)

N° 06-2025 : Vote des taux

N° 07-2025 : Subwentions accordées aux associations

N° 08-2025 : Vote du budget phRPENE

> Affaires et demandes en cours.

> Infos et questions diverses

N° 05-2025 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2024

Revalorisation des tarifs pour le changement de deux fenêtres de l'église.

le vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Fait à Gémil, le 24 mars 2025

Le Maire

Jean-Noël BAUDOU

MAIRIE - Route d'Albi - 31380 GÉMIL #05 01 84 2603

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Convocation :nb,

FEUILLE D'ÉMARGEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 10 Avril 2025 à 19h00

NOM / PRÉNOM SIGNATURES

ANGLADE Florian

BAUDOU Jean-Noël

BOUR Céline

CACAN Jérémy

CORBIN Hélène

LAUGER Christian

MASSOUTIÉ Gérard

MEDIAVILLA Thomas

PIQUES Marilyne

VELLO Bruno

MAIRIE - Route d'Albi - 31380 GÉMA æ05/61/84/26/03 + corsmune gemil@orsmge fr

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 7/20

Emargement du conseil Municipal du jeudi 10 avril 202531216 Commune de GEMIL CFU 2025

Code INSEE Comnwne coM

ARRETE - SIGNATURES

Nombre de mentères an éecice : 10

Nombre de mombères présents

Nombre do suffrages expimos:

VOTES: Pour

Conte

Abstortions

Présorté par lo Maire, M, BAUDOU Jean-Noël

Dete de corvocaton - 24092025

A Geérril . 10042005

Lo Maire, M, BAUDOU Joan-Noëil

Détbéré par le Conseil Mumisigual téuri en session ordneirs

“ Gerni + 1004/2025

le Comsesl Municipal

ANGLADE Florian | pr

BAUDOU Jean-Noël |" de — | ne vote pas

BOUR Céline | px rab'on & h.

CACAN Jérémy

CORBIN Hélène L

LAUGER Christian

MASSOUTIÉ Gérard

MEDIAVILLA Thoënss

PIQUES Maryline

VELLO Brno

Certhé exécutoire par le Maire, M. BAUDOU Jean-Noël compte tenu de ls transmission en préfecture, le

et de im publisetion, le

A Gerni .e 1004/2025

111

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 8/20

Emargements CFU 2025:31216 Commune de GEMEL BP 2025

Code INSEE Commwene coM

ARRETE - SIGNATURES

Nombre de membres en exercice : 0

Nombro do membres présents :

Nombre de suttrages oxprimés :

VOTES: Peur

Corte

Présenté parle Mae, M BAUDOU 4n-Noël

Date de corrrocston 24092025

A Gemi .e 10/04/2025

Le Maire, M, BAUDOU Jean-Noël

Détbéré gare Conseil Municipal runeonsomson ordnare

4 Gerni .k 1004/2025

le Conseil Municipal

BAUDOU Jean-Noël Ha |

HG procrehin à cn re

CACAN Jérémy |

CORBIN Hélène 2

LAUGER Christian | | APT

MEDIAVILLA Thomes | er

PIQUES Maryline = ) -

Certié encore par le Moro, M. BAUDOU Jean-Noël , compte tenu de lo transraission en préfecture, le

et de la pubécation, le

A

1/1

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 9/20

Emargements BP 2025:COMMUNE DE GEMIL

ANALYSE REALISATION 2024

CFU

| + Indicateur + Montant (€ )| + Observation

[Recettes réalisées (B) 39 811,57 €

[Dépenses réalisées (E)

Solde de l'exercice

(G =B-E) -103 188,13 €

Recettes supérieures aux prévisions (36 218,90 €).

Bonne mobilisation des ressources.

142 999,70 € Dépenses très élevées par rapport aux recettes.

Forte perte en investissement, due à des

engagements importants.

Résultats antérieurs 140 79728 € L'excédent des années précédentes permet reportés (H) 7 d’amortir le déficit.

Excédent/déficit de 37 609.15 € L'excédent des années précédentes absorbe le clôture (G + H) © déficit et permet de maintenir un solde positif.

+ Interprétation :

Les recettes ont été bien collectées, dépassant les prévisions.

#. Les dépenses d'investissement sont très élevées.

La commune a engagé des projets coûteux. Cela concerne notamment l'aménagement du trottoir de la route de Roquesérière. Comme la C3G effectuait des travaux sur la route départementale, et qu'il était nécessaire de sécuriser cet axe pour les citoyens, nous avons saisi l'opportunité de réaliser ces travaux simultanément avec leur projet.

L'excédent des années précédentes (140 797,28 €) permet d’équilibrer le bilan malgré le déficit de cette année.

æ Si cette tendance se répète, la commune devra veiller à financer ses futurs investissements sans trop réduire ses réserves financières.

4 Recommandations

| + Indicateur + Montant (€) + Observation

Recettes largement supérieures aux prévisions 22

Recaties réalisées (E) 228 676,65 € 215 183,46 €). Bonne performance budgétaire.

Dép réalisées (E) [207 080,78 € Dépenses bien maîtrisées, inférieures aux enues recettes.

Solde de l'exercice b1 595 87 € Excédent de gestion, preuve d’une bonne (G=B-E) F L discipline budgétaire.

Résultats antérieurs 7 522,17 € Petit surplus financier des années édentes.

Fans (H) P préc Excédent/déficit de 29 118.04 € Excédent final positif, permettant de renforcer clôture (G + H) F ? la trésorerie.

+ Interprétation :

Bonne maîtrise des dépenses de fonctionnement, qui restent inférieures aux recettes.

Excédent de l'exercice (+21 595,87 €) — La commune génère plus de recettes que de dépenses courantes.

Les résultats antérieurs permettent d'améliorer l'excédent final (29 118,04 €).

æ La commune est sur une bonne trajectoire pour son budget de fonctionnement et doit continuer à maîtriser ses dépenses.

© Conclusion

L'exercice 2024 démontre une bonne gestion financière, avec un excédent de clôture en fonctionnement (29 118,04 €) et des investissements structurants bien maîtrisés malgré un déficit de 103 178,13 €, absorbé par les excédents des années précédentes.

Cette gestion s'inscrit dans une dynamique de croissance démographique entre 2020 et 2024, période durant laquelle la population communale est passée de 290 à 490 habitants. Cette évolution a entraîné des besoins en infrastructures et services, notamment en sécurité et qualité de vie, que la commune a su anticiper et intégrer dans ses choix budgétaires.

Ainsi, les projets engagés en 2024, comme l'aménagement du trottoir sur la route départementale en coordination avec la C3G et l'aménagement d’un boulodrome, répondent directement à ces nouveaux besoins tout en assurant une gestion financière responsable.

Grâce à cette stratégie équilibrée, la commune à pu maîtriser depuis 2020 l'augmentation des dépenses de fonctionnement (de 162 781,39 € à 207 080,78 €) tout en bénéficiant d’une forte progression des recettes (de 132 372,39 € à 228 676,65 €), garantissant ainsi un budget sain et pérenne.

Ÿ Surveiller les investissements futurs pour éviter d'épuiser les excédents passés. On prévoit de légers travaux (planches de rives SDF, appuis et fenêtres église, table de ping pong ..)

Ÿ Maintenir la maîtrise des dépenses de fonctionnement, en anticipant les besoins liés à la croissance démographique.

Ÿ Évaluer les sources de financement pour éviter une dépendance excessive aux excédents passés (demander plus de subventions)

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Documents donnés en séance :

Analyse du CFU 2024 :NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE

BUDGET COMMUNAL 2025

1} INTRODUCTION :

L'article L 2313-1 du Code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles doit être jointe au budget primitif afin de

permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux. La présente note répond 3 cette obligation pour la commune,

elle sera disponible sur le site internet de la commune www. http://www.gemil.fr/.

Vision Globale d’un cycle théorique budgétaire :

1

f 1

Si nécessaire pour réajuster le budzet

BP (Budget Primitif) : Document prévisionnel voté en début d'année, il fixe les autorisations de dépenses et de recettes pour l'exercice.

BS (Budget Supplémentaire) : Budget adopte en cours d'année pour intégrer les résultats de l'exercice précédent et ajuster les prévisions du BP.

DM (Décision Modificative) : Document budgétaire permettant de modifier ponctuellement le budget en cours d'année (ajustement de crédits).

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Note de présentation bréve et synthétique du budget communal 2025 :2) LE CADRE GENERAL DU BUDGET COMMUNAL:

Comment fonctionne le budget d’une commune :

Le budget est l'acte fondamental de la vie municipale, il reflète les actions et les projets décidés par le conseil

municipal.

Structure du budget communal :

Structure Schema

STRUCTURE D'UN BUDGET © DÉPENSES (à RECETTES

COMMUNAL D ss

Le récupéroton de TVA.

les toues d'ornrérogenent.

leserpruresetles

nébvertions 2. 1 cream

Doc terrertst tr te

tro e 1 Or fridiré,

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 12/20Elaboration du budget communal :

Le budget primitif retrace l'ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l'année 2024. II

respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et antérioritée. Le budget primitif

constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la collectivité. Il doit être voté par

l'assemblée délibérante avant le 15 avril de l'année 3 laquelle il se rapporte et transmis au représentant de

l'État dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, le maire, ordonnateur, est autorisé 3 effectuer

les opérations de recettes et de dépenses inscrites au budget, pour la période qui s'étend du 1er janvier au 31

Décembre de l’année civile.

Au cours de l’année, après le vote du budget, ls commune peut :

- percevoir de nouvelles recettes

- décider d'engager une nouvelle dépense (travaux urgents, opportunité...)

- ajuster une dépense

- réduire un chapitre pour en alimenter un autre.

Ces ajustements du budget s'appellent des décisions modificatives ; elles sont votées par le conseil municipal.

Le budget peut être consulté sur simple demande au secrétariat de la mairie aux jours et heures d'ouverture.

3) LES DONNEES SUR L'EVOLUTION DE LA POPULATION GEMILOISE

- Evolution du nombre d'habitants :

Quand démarrent les premiers recensements retrouvés sur la commune, en 1791, village abrite alors 160

habitants. Suite au dernier recensement de 2023, la commune compte 3 partir du 1er janvier 2025 424

Gémilois et Gémiloises.

Gémil fait partie de l'aire d'attraction de la métropole de Toulouse et devient une zone principalement

résidentielle.

Les estimations donnent une évolution de la population en hausse de 4% par an soit 450 habitants en 2026

et 490 en 2030.

Démographie 2021

La population de Gémil est de 415 hab.

Le nombre de ménages à Gémil est de 135

Le nombre d'habitants au km et de 148.

Superficie de la commune 2,81 km.

Nombre

d'habitants #

&

8

250

EREÉEÉEE EE

+ Cémil

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 13/204) CADRE GENERAL DU BUDGET PRIMITIF DE GEMIL 2025 :

Les sections de fonctionnement et d'investissement structurent le budget de notre collectivité :

- La section de fonctionnement regroupe toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement des

services de la collectivité, c'est-à-dire les dépenses qui reviennent régulièrement chaque année

(énergies, fournitures, personnel,.….).

- La section investissement retrace les opérations non courantes, ponctuelles, de nature à modifier

le patrimoine de la commune (travaux, achats de matériels.)

Ce budget pour 2025 a été établi avec la volonté :

- De maîtriser les dépenses de fonctionnement.

- De rechercher et mobiliser les subventions de soutien 3 linvestissement dont la commune peut

être bénéficiaire traditionnellement.

Les principes retenus pour la construction de ce budget primitif ont été les suivants :

- Stabilisation des taux d'imposition : Absence d'augmentation des taux d'imposition :

Après une augmentation conséquente en 2024 il est décidé par le conseil de ne pas augmenter les taux pour 2025.

locaux meublés non affectés à la résidence principale (THRS)

TAXES Taux 2024 Taux 2025

(rappel)

Taxe Foncière sur les propriétés bâties 38,00 % 38,00 %

Taxe Foncière sur les propriétés non bâties 78,00 % 78,00 %

Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires et autres 10,00 % 10,00 %

- Prise en compte de l'impact financier de la crise actuelle, dans la recherche de nouvelles pistes

pour maintenir une capacité d'autofinancement nette positive ;

- Poursuite de l'investissement concourant 3 améliorer le cadre de vie, et le quotidien des

habitants, tout en restant vigilant sur le niveau d'endettement de la commune.

Ce budget est un budget qui s'adapte au contexte actuel, lequel exige que nous renouvelions nos

exigences de rigueur de gestion. Il traduit des priorités, notamment de cadre de vie et de conservation

du patrimoine.

5) VUE D'ENSEMBLE DU BP:

Le budget primitif 2025

ll s'équilibre en dépenses et en recettes à 375 465.96 € (toutes sections confondues)

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 14/20= SECTION FONCTIONNEMENT

Vue d'ensemble BP 2025

s SECTION INVESTISSE MENT

Les prévisions du budget primitif 2025 sont en augmentation par rapport au budget primitif 2024 notamment suite au augmentations induite par les frais d'écoles reversés à la commune de

Montastruc-la-Conseillère, aux investissements des trottoirs route de Boguesérière et du city parc.

La section de fonctionnement

La section de fonctionnement s'équilibre 3 270 522,04 €

> Dépenses de Fonctionnement

Chapitre Libellé Montant budgétisé Evolution BP 2025/2024

011 Charges 3 caractere 58 436,04 €

genéral

14,02%

Augmentation :

*Charges fixes de fonctionnement du

taux d'inflation {1,3 %)

*Entretien terrains : contrat

prestation externe car arrêt CDD

technicien

*Honoraires : prestation

administrative avec demande de

financement subvention et suivi - plus

d'exigences réglementaires en

comptabilite

*Ordures ménagères : plus de

constructions

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 15/20Chapitre Libellé Montant Evolution BP 2025/2024

012 Charges de personnel et frais 46 580,00 € -22,60% assimilées

-1 emploi permanent (adjoint Baisse :

administratif, catégorie C) Fin du COO tachnici

- 1 contrat CDD non permanent n'eu fecnnicien

pour la comptabilité

014 Atténuations de produits 100,00 € Aucune augmentation

65 Autres charges de gestion courante | 165 406,00 € 48,78% - Travaux SDEHG 11986 €

- Indemnités d'élus 14 504,00 €

-contributions obligatoires (frais

scolaires)

111 400,00 €

Augmentation :

“Participation travaux SDEHG

*paiement frais scolarité

maternelle 2024

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT BP 2025

= 011 Charges à caractère général

= 014 Atténuations de charges

« 012 Charges de personnel

02 Dépenses imprévus

= 65 Autres charges de gestion œurante = 66 Charges financières

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 16/20Recettes de Fonctionnement

Chapitre Libellé Montant éti Evolution BP 2025/2024

002 Résultat de fonctionnement | 29 118,04 € 287,10% reporté

013 Atténuations de charges 500,00 € Pas d'évolution

70 Produits des services, 2 300,00 € Pas d'évolution domaine, ventes diverses

73 Impôts et taxes 20 137,00 € 11.02%

Augmentation constructions

731 Fiscalité locale 160 589,00 € 6.87%

Augmentation constructions

74 Dotations et participations 52 398,00 € 37.32%

Augmentation constructions

75 Autres produits de gestion 5 380,00 € -7,72% courante

77 Produits spécifiques 100,00 € RAS

RECETTES FONCTIONNEMENT BP 2025

S 380,00 €

» 013 Atténuation de charges

» 70 Produits des services

= 74 Dotations et partid pations

s 77 Produits exceptionnels

100,00 €

| _— 500,00 € » _.

= 002 Résultat de fonctionne ment re porté

“ 73Impôts et taxes

« 75 Autres produits de gestion courante

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 17/20La section d'investissement

La section d'investissement s’équilibre à 104 943,92 €

> Dépenses d'investissement

Chapitre Libellé Montant budgétisé

041 Opérations patrimoniales 9 370,77 €

16 Emprunts et dettes assimilées 480,00 €

20 Immobilisations incorporelles 8 043,15 €

21 Immobilisations corporelles 86 850,00 €

26 Participations et créances rattachées 200,00 €

DEPENSES INVESTISSEMENT BP 2025

€200,00

= 41 Opérations patrimoniales = 16 Emprunts et dettes assimilées

# 20Immobilisations incorporelles “ 21Immobilisations corporelles

* 26 Participations et créances rattachées

> Recettes d'investissement

Chapitre Libellé Montant budgétisé

001 Solde d'exécution de la section 37 609,15 €

d'investissement reporté

041 Opérations patrimoniales 9 370,77 €

10 Dotations, fonds divers et réserves 12 094,00 €

13 Subventions d'investissement 45 390,00 €

16 Emprunts et dettes assimilées 480,00 €

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 18/20Recettes d'investissement BP 2025

€480,00

9370,77

» 001 Sokde d'exécution de la section d'investissement reporté

» 041 Opérations pat rimonia les

= 10 Dotations, fonds divers et réserves

= 13 Subventions d'investissement

= 16 Emprunts et dettes assimilées

6) PRINCIPAUX PROJETS 2025

- Participation aux écoles primaire et maternelle,

- Réfection de fenêtres de l'église,

- Travaux supplémentaires — trottoir route de Bogueserière,

- Entretien des planches de rive de la salle des fêtes,

- Acquisition d'une table de ping-pong extérieure,

- Acquisition de jeux extérieurs 1 3 3 ans,

- Arborisation du city parc,

- Travaux de peinture de 10 candélabres.

7) ELEMENTS FINANCIERS

> l'épargne brute

Indicateur clé de la santé financière d'une collectivité. Elle mesure la capacité d'autofinancement de

la section de fonctionnement, c'est-à-dire ce qu’il reste une fois les charges de fonctionnement

(hors remboursement de la dette) payées.

EPARGNE BRUTE

Recettes réelles de fonctionnement — Dépenses réelles de fonctionnement

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 19/201) Recettes réelles de fonctionnement (hors reports) : 241 404 €

On ne prend pas en compte le report de résultat 2024 (002) car ce n'est pas une recette réelle de

l'année.

2) Dépenses réelles de fonctionnement : 270 422 €

On écarte les atténuations de produits (014) car ce ne sont pas des dépenses "réelles" au sens strict.

Soit 241 404€ —- 270 422€ =(-)29018€

10 Épargne brute négative + Cela signifie que la commune ne couvre pas ses dépenses de

fonctionnement avec ses recettes propres pour 2025, hors report.

ÀC À noter :

Le budget a été équilibré grâce au report du résultat antérieur (29 118 €). Cela permet de couvrir le

besoin de financement mais ce n’est pas une épargne brute structurelle. Sans ce report, la

commune n'aurait pas pu autofinancer son fonctionnement.

> l'épargne nette

Elle représente la capacité réelle d’autofinancement des investissements après avoir remboursé les emprunts en cours.

EPARGNE NETTE

Épargne brute —- Remboursement du capital de la dette

L'épargne brute et l'épargne nette sont identiques en 2025, car aucun remboursement d'emprunt

n'est prévu.

Soit (— ) 29 018 €

La commune ne dégage pas de capacité d'autofinancement nette sur son budget 2025,

Elle doit mobiliser ses excédents antérieurs (résultat reporté) ou des subventions/extérieurs pour

financer ses investissements.

Mairie - Route d’Albi - 31380 GÉMIL  05/61/84/26/03  commune-gemil@orange.fr 20/20