Compte-Rendu - CR CM 2015 04 10

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 2016 04 15

Compte-Rendu - CR CM 2021 04 08

Compte-Rendu - CR CM 2021 03 04 vf

Compte-Rendu - 2017 04 20 CR CM 20170420 v4

Compte-Rendu - CR CM 2015 06 16

Compte-Rendu - CR CM 2015 10 02

Compte-Rendu - CR CM 2015 12 04

Compte-Rendu - CR CM 20180413

Compte-Rendu - CR CM 2025 04 09

Compte-Rendu - CR CM 2015 06 24

Compte-Rendu - CR CM 2015 04 10 Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 04 10)Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, COMMUNE DE BONREPOS SUR AUSSONNELLE

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 AVRIL 2015

Convocation du : 07/04/2015

PRESENTS : D. Gasc, C. Babot, I. Caubet, T. Chebelin, J.-P. Combret, B. Gelis, C. Moratona, F. Moure, D. Ralière, N. Sans, F. Vennel, E. Vidal

ABSENTS/EXCUSES : P. Deliège (procuration à T. Chebelin), B. Lagarde (procuration à D. Ralière), V. Sarthou (procuration à F. Vennel)

Secrétaire de séance : I. Caubet

Ordre du jour :

¾ Vote des taux des taxes locales

¾ Vote du budget primitif 2015 de la Commune

¾ Création de 2 postes d’adjoints techniques 2e classe

¾ Modification des statuts de la CCRCSA

¾ Questions diverses

--------------------------------

Monsieur le Maire rappelle que lors du précédent conseil, des questions restaient en suspens, les taux de taxes alors proposés, objet d’un vote contre, et celui du budget en conséquence reporté, il était nécessaire de convoquer un nouveau conseil municipal.

Monsieur le Maire demande de modifier l'ordre du jour en inversant les points, notamment le sujet concernant la création des postes en premier lieu.

Monsieur le Maire demande d'approuver le compte-rendu du précédent conseil municipal suite aux précisions qui ont été ajoutées. Approbation à l’unanimité.

T. Chebelin demande s'il est possible de différer le point concernant la création des deux postes d'adjoint technique puisque la commission en charge du personnel est en cours de travail.

D’autre part, la mutualisation des services au niveau de la CCRCSA peut amener à redéfinir le personnel.

Avis corroboré par C. Babot qui demande à ce que l’on puisse voter sur de bonnes bases, la commission n'ayant pas pu terminer son étude dans les temps.

Monsieur le Maire en parlera au moment.

¾ Modification des statuts de la CCRCSA

Monsieur le Maire rappelle que le CD31 a élaboré un schéma pour couvrir le territoire en fibre optique. Le souhait du CD31 est de réduire le coût induit par une mutualisation porté par un syndicat mixte qui devrait se constituer avant l'été, pour passer en CDCI en septembre.

Un caractère obligatoire mené à terme en 2020, ambitieux et réalisable.

En terme de date butoir, quand à la prise de la délibération, la personne compétente interrogée à la Préfecture a répondu que la CCRCSA ayant approuvé par délibération ettransmis cet avis aux communes, celles-ci ont 3 mois pour délibérer à date de la saisine par l’intercommunalité, au bout de 3 mois faute de délibération, le transfert se fait d'office. S’il y a vote contre, il n'y a pas de blocage puisque la modification sera prononcée à la majorité qualifiée : 2/3 de la population et 50 % des communes membres ou 50 % de la population et 2/3 des communes membres de la CCRCSA.

Si la majorité qualifiée n'est pas obtenue, il n’y aura pas de transfert. Il se peut que le Préfet l'oblige.

Cette mise en œuvre de par l’effet de mutualisation autorise une aide de 90 % et la charge résiduelle est raisonnable pour la CCRCSA.

F. Moure pour une présentation technique.

Un plan numérique qui vient de l'Etat. Plan France Très haut débit basé sur la fibre optique, équivalent dans les années 50 avec la construction du réseau cuivre, qu'il s'agit de remplacer. Le but est que tout le monde puisse bénéficier du système, pas de zone blanche, un point important sur lequel le rapport appuie souvent.

Tous les échelons des collectivités territoriales sont concernés.

L’objectif est que tous les foyers soit à 3 à 4 Méga bits de débit d'ici 5 ans.

Le projet est sur 15 à 20 ans.

25-30 milliards d'€.

Début du projet en février 2013, intégralité du pays couvert entre 2025 et 2030. Des équipements intermédiaires seront installés (haut débit de qualité) afin de réduire la fracture numérique pour les plus mal lotis.

Le programme est découpé en zones.

1 zone très densément peuplée (Toulouse)

Zones AMII, zones sur lesquelles les opérateurs ont décidé d’intervenir : Muret, Plaisance, etc.

Zone d'investissement public : Financement 100 % public (territoire CCRCSA) 523 millions d'€ pour le département

Fibre = Débit illimité en Gigabits

Pas de perte en longueur de ligne et symétrique (débit équivalent dans les 2 sens) Intérêt : télétravail, formation, entreprises (Intranet, Extranet), services publics (transfert des démarches administratifs), enseignement (équipement des collèges, lycées), population, favoriser le développement économique.

Les constructions neuves doivent être équipées de la fibre optique.

Importance de l'anticipation, faire ce qui doit l'être maintenant pour ne pas avoir à repasser plus tard.

Coût moyen sur la CCR est de 2720 € la ligne.

Coût : 3 millions d'€

NRA : 450 lignes à Bonrepos (très petit). Pas encore équipé de la fibre en arrivée, même si beaucoup le sont déjà.

Des sous-répartiteurs existent sur la commune.

A court terme, montée en débit via le VDSL.

A Bonrepos, la plupart des foyers ont déjà un débit élevé, donc il se peut que l'installation de la fibre soit tardive. On a déjà atteint l'objectif de 2020, sans la fibre. Les communes qui sont les moins bien loties seront équipées les premières.

Dès 2015, les travaux commencent dans les trois zones (denses, AMII et publiques). En 2019 s’achèvent les travaux en zone dense (Toulouse).La fin du projet s’étale entre 2024 et 2030.

Selon F. Moure, nous aurons la fibre en 2024.

L’équipement des autres communes de la CCR, peut-être moins bien loties que nous, ne nous amènera pas nécessairement les équipements dans les mêmes temps, malgré une unité de territoire et de gestion de la compétence.

CCR : coût résiduel : 1,50 € par habitants sur les 3 premières années (4691 €) et 2 € sur les 2 années suivantes. En terme d'investissement : 194 000 € dont 4 000 € à charge de la communauté étalé sur 5 ans.Le modèle de la délibération a été fourni par le conseil général.

Monsieur le Maire demande l’adoption du transfert de la compétence numérique.

Pour : 13 ; Contre : 0 ; Abstention : 2 (C. Babot, C. Moratona)

¾ Création de 2 postes d’adjoints techniques 2e classe

Monsieur le Maire rappelle que cette question avait été portée au précédent conseil. Nous devons mesurer la charge de travail du personnel dans chacun des secteurs : administratif, technique et animation.

Nous avons actuellement, dans l'ensemble, du personnel de qualité et compétent. Nous avons des titulaires et des contrats à durée déterminée. Pour ces derniers, lorsqu'ils donnent satisfaction, on peut avoir envie de pérenniser leur poste. Les collectivités doivent montrer l'exemple en matière d'emploi. Faire appel à la sous-traitance, oui pour des actions pour lesquelles nous n'avons pas la compétence ou l'outillage. Non si cela peut être fait en interne.

Il faut aller vers la pérennisation, dès lors qu’il y a optimisation du plan de charge. Des questions se posent, qu'en à un collaborateur qui est en mi-temps thérapeutique. Est-ce que nous avons étudié toutes les solutions d'optimisation ?

La commission du personnel n'a pas encore remis cette décision.

Monsieur le Maire rejoint l'avis de T. Chebelin et C. Babot pour reporter cette décision tant que l'on ne connait pas tous les éléments. Il paraît logique de reporter la décision jusqu'à ce que la commission ait rendu son rapport et jusqu'à ce que l'on sache ce qu'il advient du collaborateur.

C. Babot demande à ce qu'il y ait une corrélation avec le budget pour que les lignes soit corrigées en terme de titulaires/non titulaires.

Toutefois, monsieur le maire indique que les lignes du budget ont été écrites en perspective de la création de ces postes. Toutefois si les postes ne sont pas créés et que les cotisations seraient donc différentes, la masse salariale ne change pas dans les grandes masses.

E. Vidal : Il s'agit du même chapitre budgétaire, ce sont des enveloppes. Sur 3 mois de l'année, ça ne représente pas des sommes importantes.

Pour la collectivité, la titularisation c'est un endettement de x années. La création du poste est du ressort du conseil municipal, la titularisation est du ressort du maire. Il serait raisonnable de prévoir la création après les vacances et d'ici là de voir déjà se qu'il en sera pour 2016. On verra bien les besoins et s'il est possible d'obtenir des financements supplémentaires pour compenser le handicap physique de l’un des agents. Dans l'immédiat, c'est trop tôt. On peut comprendre cette attente de la part des agents qui ont aussi des besoins personnels. Mais actuellement, toutes les communes de tailles petites et moyennes sont en train de fermer des postes. Il faut terminer l'étude sur la répartition du temps de travail des agents.

Monsieur le Maire propose d'attendre le rapport de la commission et le devenir de l’agent actuellement en mi-temps thérapeutique.

¾ Vote du budget primitif 2015 de la Commune

¾ Vote des taux des taxes locales

Monsieur le Maire rappelle que nous avons une année de rigueur du fait de la baisse des dotations, des dépenses supplémentaires avec la réforme des rythmes scolaires et l'ouverture d'une classe supplémentaire.

Chaque élu s’est vu transféré les tableaux budgétaires avec et sans augmentation d’impôts chiffrant le montant des dépenses et recettes de fonctionnement, ainsi que leur détail (des doléances sur l’aspect présentation ayant été opposé au maire).Suite au précédent conseil, des réunions de travail ont eu lieu.

Certains se posaient la question sur la charge de remboursement en capital de nos emprunts :

Sur le tableau de synthèse du budget : 278 310 € d'excédent sur l'exercice 2014. Ils sont affectés pour partie sur l'investissement (55 000 €). Le restant vient abonder le budget 2015, lequel part avec un excédent antérieur de 223 000 €.

En investissement, nous n'avons pas contracté d'emprunt en 2014. Monsieur le maire précise que les 118 000 € qui apparaissent sont une erreur du trésorier, ils concernent le budget assainissement. Le déficit est dont de 118 000 + 55239 €

Une situation qui doit être régularisée en 2015.

L’annuité de remboursement est en réalité de 113 500 € auxquels sur le BP sont rajoutés les 118 000 € pour régularisation et 30 000 € correspondant à un restant dû au 31 décembre 2014 sur un relais pour anticiper les rentrées de subventions et de FCTVA. 11 000 € restent à remboursés à ce jour et qui le seront avec la perception de la FCTVA de 2013 en 2015. Les investissements ont été revus à la baisse afin de les autofinancer et donc sans peser trop lourdement sur le contribuable.

Pour le fonctionnement.

E. Vidal a revu les dépenses de personnel et apporté une correction à 266 000 € et non 278 000 €, soit une moindre dépense de 13 000 € à effectif constant.

Ces dépenses en personnel sont compensées par 13 000 € de CAE (emploi aidé) et 10 000 € d'indemnité (agent à mi-temps thérapeutique).

De ce fait l'augmentation des taux d'imposition peut être revue à la baisse. Sans augmentation d’impôt.

Les recettes fiscales bénéficient toutefois de l'augmentation des bases.

310 000 € de résultat avec un manquant de 23 000 €.

Une augmentation d'impôts pour compenser de 2.94% et 3.34% pour retenir respectivement la Taxe d’Habitation et la Taxe Foncière, soit moins qu'initialement prévu, représentant uniquement 23 € d'augmentation par foyer, en moyenne au lieu de 60 € tels que présentés lors du précédent conseil. De ce fait, le manquant est seulement de 12 800 € par rapport au recouvrement du capital de la dette.

L'augmentation des taux est en-deçà des besoins.

E. Vidal : Pourquoi des dotations d'amortissement en 2014 ?

C'est une régularisation par rapport à une DM en lien avec les réseaux du giratoire demandée par le percepteur.

Habituellement nous n’amortissons pas nos investissements, ce n’est pas obligatoire, mais il serait utile de le faire.

Les dotations de l’Etat se montaient à 100 000 €, lesquelles vont diminuer de 30 % sur 3 ans. Compte-tenu de cet état de fait, des simulations ont été réalisées par JP Combret. En cumul, ce sont 24 000 € de recettes en moins en termes de dotation.

Concernant les Taxe Foncières Bâties et Taxe d’Habitation qui touchent le plus les ménages, à taux constant, en prenant compte de la diminution des dotations et en tenant compte de la tombée des emprunts, les simulations montre un manque de 26 000 € en 2017. Avec l'augmentation d’impôts proposée, le déficit est couvert tant pour combler la diminution de la DGF que pour couvrir le remboursement du capital de la dette, et sans emprunts nouveaux.

T. Chebelin pointe un écart de 2 500 € de dépenses entre les deux tableaux présentés (avec et sans augmentation) sur des diminutions qui n'ont pas été reportées.

De ce fait, le manque pour l’équilibre du budget fonctionnement est de 12 847 € et non plus 15 000 €.

Les investissements ont été revus, certains ne seront pas réalisés cette année, d'autres sont des dépenses engagées en 2014.

Soit un total d'investissement de 261 234 €, soit 107 259 € déduction faites du FCTVA et des subventions.

Monsieur le Maire reconnaît que la présentation peut être complexe et floue, sans mauvaise volonté de sa part, et qu’il est certainement possible de s’améliorer en termes de

communication sur le budget.Monsieur le Maire met au vote les taux des 4 taxes

D. Ralière : est-ce que le taux est constant pour les 4 taxes sur 3 ans ?

La simulation sur trois ans permet de montrer la nécessité d’augmenter les taux d’impôts locaux, mais le vote porte uniquement sur 2015.

E. Vidal indique que son 'idée n'est pas de faire un blocage sur le vote, parce que la mairie doit continuer à fonctionner, mais la commission des finances doit travailler de façon plus « moderne », en terme de travail préalable et en terme de connaissance de la comptabilité publique.

Pour : 7 ;

Contre : 7 (B. Lagarde, C. Moratona, T. Chebelin, F. Moure, N. Sans, C. Babot, P. Deliège) ; Abstention : 1 (E. Vidal)

Compte-tenu qu’en cas d’égalité, la voix du Maire compte pour 2 voix, l’augmentation des taux est approuvée.

N. Sans demande s'il est possible de savoir si la moyenne de l’augmentation des impôts sera bien effectivement de 20 € par foyer ?

D. Gasc : Il faudrait demander les feuilles d'imposition à tous les foyers.

C. Babot : La taxe d'habitation n'est pas lissée, elle est conditionnée par l’impôt sur le revenu, il est donc difficile de savoir.

D. Gasc : certains foyers bénéficient de dégrèvements de la taxe d’habitation tels que nous les avons votés.

C. Babot indique que le budget a été monté seul par le maire, que la commission finances n’a pas été réunie et déclare que « c'est honteux ». Le maire n a pas souhaite relever.

Monsieur le Maire porte au vote l’approbation du budget communal 2015, tel que présenté.

Pour : 7;

Contre : 6 (F. Moure, T. Chebelin, C. Babot, C. Moratona, P. Deliège, N. Sans) ; Abstention : (B. Lagarde, E. Vidal)

C. Babot dit que les commissions doivent travailler en amont et proposer un budget

T. Chebelin dit qu’il vote contre le budget sur la forme. Egalement indique qu’il est contre l’augmentation des indemnités des élus, qu’il avait proposé une diminution de ces indemnités.

D. Gasc : seules les indemnités d'un conseiller délégué ont été augmentées T. Chebelin : Effectivement ce n’est pas l’augmentation des indemnités du maire et des adjoints qui atteignent déjà le plafond, mais le poste lié au frais de mission d’élus. L’augmentation de cette indemnité a été décidé en catimini et non pas en réunion du maire et des adjoints et encore moins avec les élus du conseil municipal. C’est l’intérêt de la collectivité qui doit primer, et non pas l’intérêt individuel.

Remarque approuvé par F. Moure, C. Babot, C. Moratona.

D. Gasc : En aucun cas !

E. Vidal indique qu’on ne connaît pas le budget global de la commune. Il vaut mieux connaître les chiffres de façon générale, c'est la commission des finances qui travaille sur le détail. Les tableaux présentés sont des documents de travail.

N. Sans souhaite de son côté connaître tous les détails.T. Chebelin : On a voté lors du dernier conseil pour le budget des Saules et de

l'assainissement sur une présentation qui nous a été faite sur 2 ans et sur non pas sur une présentation du budget de l'année.

D. Gasc : cela permet d’avoir une vision du projet dans son ensemble.

¾ Questions diverses

Monsieur le Maire interpelé par le Comité des fêtes

Pourquoi la diminution de la ligne fêtes et cérémonie ? Elle concerne le feu d'artifice, l’achat des gerbes et des apéritifs pour les cérémonies.

Pourquoi la subvention du comité des fêtes accordée dans un premier temps (2760 €), a-t- elle été revue à la baisse (1900 €) ? 800 € ont été perdu, alors que les contrats avec les prestataires pour la fête locale ont été signés. Le comité aurait préféré qu'on leur dise non de suite.

Monsieur le maire rappelle que les subventions ont été augmentées régulièrement. On réfléchira à de nouvelles modalités pour le versement des subventions au mérite. Le Comité des fêtes reçoit : 400 € au même titre que les autres associations, le paiement du DJ (samedi soir) et de l'orchestre (dimanche midi) pour la fête.

On maintient le feu d'artifice malgré l'avis de certains ce qui rapporte au comité des fêtes. L’année dernière le comité des fêtes à fait un bénéfice de 1000 € sur cette soirée, alors que l’année précédente, il était déficitaire. Monsieur le Maire a proposé au cours d’une précédente réunion de partager les bénéfices dans la mesure où c’est la mairie qui paie le feu d’artifice.

Compte tenu de l’investissement personnel du Comité des fêtes (peinture de la salle notamment), monsieur le Maire accepte de porter la subvention à 2500 € et de renoncer au partage des bénéfices de la soirée.

Levée de la séance à 21h 10