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Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA 69 2022 186 031122
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Rhône - RAA 69 2022 186 031122)
Thèmes du document : Animaux, Santé, Ruralité,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2022-186
PUBLIÉ LE 3 NOVEMBRE 2022 Sommaire
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations / DDPP
69
69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant
organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le
RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et porcine. (6 pages) Page 3
2 69_DDPP_Direction départementale de la
protection des populations
69-2022-10-18-00003
arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant
organisation des opérations de prophylaxie
collective obligatoire dans le RHONE pour les
espèces bovine, ovine, caprine et porcine.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 3 E
PRÉFET Direction départementale
DU RHÔNE de la protection des populations Liberté
Égalité
Fraternité
Nom du service : Protection et Santé Animales
RC22258
ARRÊTÉ n° SPA - 2022 -0272
portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le Rhône
pour les espèces bovine, ovine, caprine et porcine.
Le Préfet de la Zone de défense et de Sécurité Sud-Est
Préfet de la Région Auvergne- Rhône-Alpes
Préfet du Rhône
Officier de la Légion d'Honneur,
Commandeur de l'ordre national du Mérite
VU le règlement (UE) 2016/429 du parlement européen et du conseil du 9 mars 2016 relatif aux
maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la
santé animale («législation sur la santé animale»)
VU le code rural et de la pêche maritime notamment les dispositions du Livre il, Titre H :
VU l'arrêté ministériel du 28 février 1957 relatif à la désinfection dans le cas de maladies
contagieuses des animaux ;
VU l'arrêté interministériel du 25 octobre 1982 modifié relatif à l'élevage, la garde et la détention des
animaux ;
VU l'arrêté ministériel du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives
à la prophylaxie collective de la leucose bovine enzootique ;
VU l'arrêté ministériel du 19 décembre 2005 modifié relatif à l'identification des animaux des espèces
ovine et caprine ;
VU l'arrêté ministériel du 22 avril 2008 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la
prophylaxie collective et à la police sanitaire et de la brucellose des bovinés ;
VU l'arrêté ministériel du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police
sanitaire de l’hypodermose bovine :
VU l'arrêté ministériel du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à
la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements
reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky » :
VU l'arrêté ministériel 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l'espèce bovine ;
VU l'arrêté ministériel du 10 octobre 2013 fixant les mesures techniques et administratives relatives à
la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2019 fixant des mesures de surveillance et de lutte contre la maladie des
muqueuses/diarrhée virale bovine (BVD) ;
245 rue Garibaldi 69422 LYON Cedex 03
Tél : 04 72 61 37 00 Fax : 04 72 61 37 24 Mél : ddpp@rhone.gouv.fr http : / /www.rhone.gouv.fr
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 4 Vu l'arrêté ministériel du 8 octobre 2021 fixant les mesures techniques et administratives relatives à
la prévention, la surveillance et la police sanitaire de l'infection par le complexe Mycobacterium
tuberculosis des animaux des espèces bovine, caprine et porcine ainsi que les élevages de
camélidés et de cervidés ;
VU l'arrêté ministériel du 5 novembre 2021 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de
lutte contre la Rhinotrachéite infectieuse bovine :
VU l’Arrêté préfectoral n° 69-2021-09-29-00001 du 29 septembre 2021 portant délégation de signature
à Madame Valérie Le Bourg, directrice départementale de la protection des populations du Rhône ;
VU l'Arrêté préfectoral n° 22-291 relatif a l’agrément de la tarification des opérations de prophylaxies
vétérinaires collectives pour la campagne 2022-2023 ;
SUR proposition de la directrice départementale de la protection des populations
ARRÊTE :
GENERALITE ET DEFINITION
ARTICLE 1°:
Les opérations de prophylaxie collective obligatoire s'organisent en campagne selon :
> les espèces,
> l'âge des animaux,
> les types de production,
> le numéro INSEE de la commune des exploitations.
Les campagnes de prophylaxie se déroulent sur une période allant du 1° octobre d’une année au 30 avril de
l'année suivante.
Les campagnes de prophylaxie sont programmées à partir du Système d'information Général de
l'ALimentation (SIGAL).
ARTICLE 2 :
Le type de production dépend de l'espèce mais également de la race et de-l'orientation zootechnique. En
fonction du type de production, le mode de prélèvement en vue du dépistage pour les prophylaxies
obligatoires est différent :
+ Cheptels laitiers : cheptels constitués uniquement de bovins, de caprins ou d'ovins destinés à
la production de lait Dans ce cas, pour les bovins, la matrice de prélèvement pour les
prophylaxies est le lait, sauf pour la tuberculose.
°_Cheptels allaitants : cheptels constitués uniquement de bovins, de caprins ou d'ovins destinés à la production de viande. Dans ce cas: la matrice de prélèvement pour les prophylaxies est le sang, sauf pour la tuberculose.
+ Cheptels mixtes : cheptels bovins constitués de bovins destinés à produire de la viande et du
lait.
Pour disposer de ce statut le cheptel doit être constitué de plus de 5 femelles de race viande et /
ou plus de 10% de l'effectif des femelles laitières.
Ces seuils sont calculés sur l'effectif des animaux de plus de 2 ans inscrits à l'inventaire IPG.
Dans ce cas chacun des ateliers est dépisté avec sa matrice de prélèvement.
+ _ Cheptels naïisseurs : Cheptels porcins qui élèvent des truies afin de produire des porcelets.
+ Cheptels post-sevrage : Cheptels porcins qui achètent des porcelets dés leur sevrage et qui
les élèvent jusqu'au début de la période d'engraissement.
216
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 5 Le rythme quinquennal est organisé de la façon suivante :
- campagne de prophylaxie 2019-2020 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69040 et 69099.
- campagne de prophylaxie 2020-2021 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69100 et 69159.
- campagne de prophylaxie 2021-2022 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69160 et 69219.
- campagne de prophylaxie 2022-2023 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège
social est situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69220 et
69279.
- campagne de prophylaxie 2023-2024 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69280 et 69039.
à partir des campagnes suivantes, reprise des contrôles selon l'ordre énoncé ci-dessus.
ARTICLE 7 : Dépistage de la Rhinotrachéite Infectieuse Bovine (IBR)
Le département du Rhône conformément à Farticle 11 de l'arrêté ministériel du 5 novembre 2021 relatif à
lIBR autorise l’allègement des dépistages pour les cheptels indemnes d'IBR depuis au moins 3 ans
successifs.
La fréquence et les modalités de dépistage des bovins en matière d'IBR varie en fonction du statut IBR du
cheptel bovin
. Cheptel Indemne d’IBR depuis au moins 3 ans :
- Laitier qui livre en laiterie par épreuve annuelle sur le lait de mélange issu du troupeau,
- Allaitant et laitier qui ne livre pas en laiterie, par épreuve sérologique annuelle sur :
x sur tous les bovins de plus de 24 mois si le cheptel détient moins de 40 bovins de cette
catégorie d'âge à l'inventaire
x sur uniquement 40 bovins de plus de 24 mois si le troupeau en comporte plus que cela à
l'inventaire ou si le cheptel est considéré «à risque sanitaire» en IBR.
e _ Cheptel Indemne d’IBR depuis moins de 3 ans :
- Laitier qui livre en laiterie par épreuve bimestrielle sur le lait de mélange issu du troupeau,
- Allaitant et laitier qui ne livre pas en laiterie, par épreuve sérologique annuelle sur tous les bovins de
plus de 24 mois.
e Cheptel avec un statut non indemne
- Allaitant et laitier qui ne livre où non en laiterie, par épreuve sérologique annuelle sur tous les bovins
de plus de 12 mois.
Il est à préciser que les catégories d'animaux suivantes ne sont pas soumises à l'obligation de dépistage
annuel de IBR :
e les bovins déjà connus positifs,
e les bovins appartenant à un cheptel dérogataire.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 6 + Cheptels engraisseurs : Cheptels porcins qui achètent des porcelets qui seront destinés à être
abattus ou non au terme de la période d’engraissement.
ARTICLE 3
Les tarifs des opérations de prophylaxie collectives des espèces bovines, ovines, caprines et porcines pour
la campagne 2022-2023 sont fixés au niveau régional par l'arrêté N° 22-291 signé par le préfet de région
Pascal Mailhos.
DEPISTAGE OBLIGATOIRE CHEZ LES BOVINS
ARTICLE 4 : Dépistage de la tuberculose
Depuis le 1°’ octobre 2005 les opérations de prophylaxie de la tuberculose par intradermotuberculination ne
sont plus obligatoires dans le Rhône, pour les animaux de l'espèce bovine quel que soit leur âge.
Toutefois chaque année, lors de la programmation de la campagne de prophylaxie, en fonction du risque
sanitaire, des cheptels peuvent être identifiés pour faire l'objet d'une recherche de la tuberculose par
intradermotuberculination comparative. Cette liste fait l’objet d'un arrêté préfectoral.
ARTICLE 5 : Dépistage de la brucellose
La fréquence et les modalités de dépistage des cheptels officiellement indemnes de brucellose sont les
suivantes :
+ Cheptels laitiers : par épreuve annuelle sur le lait de mélange issu du troupeau.
e _ Cheptels allaitants : par épreuve sérologique annuelle de 20% des bovins de plus de 24 mois
avec un minimum de 10 bovins par exploitation.
e Cheptels mixtes : par épreuve annuelle sur le lait de mélange issu du troupeau laitier et
épreuve sérologique annuelle de 20% des bovins de plus de 24 mois avec un minimum de 10
animaux pour les bovins allaitants.
La sélection des animaux devant être prélevés est réalisée par SIGAL suivant l'algorithme
suivant :
o les bovins mâles de plus de 36 mois,
o les bovins de plus de 24 mois introduits depuis le dernier contrôle,
o les autres bovins de plus de 24 mois sont tirés au sort pour atteindre 20 %.
ARTICLE 6 : Dépistage de la leucose
La fréquence et les modalités de dépistage des cheptels officiellement indemnes de leucose bovine
enzootique sont les suivants :
+ Cheptels laitiers : par épreuve quinquennale sur le lait de mélange issu du troupeau
+ Cheptels allaitants : par épreuve sérologique quinquennale de 20% des bovins de plus de 24 mois
avec un minimum de 10 animaux qui sont identiques à ceux prélevés pour la brucellose.
+ Cheptels mixtes : par épreuve quinquennale sur le lait de mélange issu du troupeau laitier et épreuve
sérologique quinquennale de 20% des bovins de plus de 24 mois avec un minimum de 10 animaux
pour les bovins allaitants.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 7 ARTICLE 8 : Dépistage de l'hypodermose (Varron)
Le nombre de cheptels à dépister est fixé chaque année, pour la partie aléatoire, au niveau national. Les
cheptels sont choisis de deux façons différentes :
e aléatoire par tirage au sort,
e orienté en fonction du risque-
La matrice de prélèvement peut être :
° du lait pour les cheptels laitiers, les analyses doivent être réalisées entre le 1% janvier et le 31 mars,
+ du sang pour les cheptels allaitants, les analyses doivent être réalisées entre le 1°’ décembre et le 31
mars.
DEPISTAGE OBLIGATOIRE CHEZ LES PETITS RUMINANTS
ARTICLE 9 : Dépistage de la brucellose chez les petits ruminants
La fréquence et les modalités de dépistage des caprins et des ovins en matière de brucellose sont les
suivantes :
e Tous les cheptels de petits ruminants (ovins et caprins) officiellement indemne de
brucellose sont dépistés par épreuve sérologique quinquennale sur :
- 25 % des femelles reproductrices avec un minimum de 50 femelles,
- tous les mâles non castrés de plus de 6 mois.
Les cheptels caprins ou ovins qui transhument dans le Bargy en Haute Savoie font l'objet d'un dépistage
annuel.
Le rythme quinquennal est organisé de la façon suivante :
- campagne de prophylaxie 2020-2021 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69200 et 69259.
- campagne de prophylaxie 2021-2022 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69260 et 69019.
- campagne de prophylaxie 2022-2023 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège
social est situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69020 et
69079.
- campagne de prophylaxie 2023-2024 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69080 et 69139.
- campagne de prophylaxie 2024-2028 : contrôles effectués dans les exploitations dont le siège social est
situé sur le territoire des communes dont le code INSEE est compris entre 69140 et 69199.
à partir des campagnes suivantes, reprise des contrôles selon l'ordre énoncé ci-dessus.
e Tous les cheptels de petits ruminants (ovins et caprins) qui ne sont pas qualifiés
officiellement indemne de brucellose sont dépistés par épreuve sérologique annuelle sur tous
les animaux de plus de 6 mois.
@ Les cheptels de petits ruminants (ovins et caprins) bénéficiant de la qualification
« Non qualifié-Petit détenteur » peuvent déroger au dépistage de la brucellose s’ils en font la
demande à la DDPP.
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 8 DEPISTAGE OBLIGATOIRE CHEZ LES PORCINS
ARTICLE 10 : Dépistage de la maladie d'Aujeszky
Le dépistage n'est réalisé que pour les élevages de porcs en plein air. Les modalités et la fréquence de
dépistage des porcs plein air sont les suivantes :
+ pour les élevages naisseurs et / ou naisseurs-engraisseurs : contrôle annuel de 15 porcins
reproducteurs (ou de tous les reproducteurs, si l'élevage en détient moins de 15)
+ pour les élevages post-sevreurs et engraisseurs : contrôle annuel de 20 porcs charcutiers (ou de
tous les porcs charcutiers, si l'élevage en détient moins de 20).
DISPOSITIONS FINALES
ARTICLE 11 :
L'arrêté préfectoral N° SPA — 2021 — 0210 du 30 novembre 2021 portant organisation des opérations de
prophylaxie collective obligatoire dans le Rhône pour les espèces bovine, ovine, caprine et porcine est
abrogé.
ARTICLE 12 :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours formé devant le tribunal administratif
compétent dans les deux mois à partir de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
Toute décision administrative peut faire l'objet, dans le délai imparti pour l'introduction d'un
recours contentieux, d'un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai.
ARTICLE 13 :
La préfète, secrétaire générale de la préfecture, préfète déléguée pour l'égalité des chances, Madame la
Directrice départementale de la protection des populations du Rhône, Madame la Directrice du Groupement
de Défense Sanitaire du Rhône, sont chargés chacune en ce qui la concerne de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Lyon, le 18 octobre 2022
Le Préfet,
par délégation, la directrice départementale
de la protection des populations,
Valérie Le Bourg
69_DDPP_Direction départementale de la protection des populations - 69-2022-10-18-00003 - arrêté préfectoral n° SPA 2022-0272 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le RHONE pour les espèces bovine, ovine, caprine et 9