Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ORDRE DU
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - PV 2023
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour conseil du 13 02 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour conseil du 13 02 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| INSTITUTION ET VIE POLITIQUE |
1. Demande d'adhésion de la commune de Muides-sur-Loire à la Communauté de communes du Grand
Chambord.
| COMMANDE PUBLIQUE |
2. Autorisation à donner au Président pour signer le marché de construction de la nouvelle station
d'épuration à Saint-Laurent-Nouan - Lot 2 : Réseaux de transfert des effluents de la station
| FINANCES LOCALES | 3. Ouverture des crédits BP 2023 - Budget Assainissement Collectif
| EAU ET ASSAINISSEMENT |
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF |
4. Demande de dégrèvement exceptionnel - SAS EZIA à MONTLIVAULT
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | 5. Autorisation de principe à donner à Monsieur le Président pour réserver un ensemble foncier pour un projet de complexe hôtelier à Maslives - Etude de faisabilité à faire sur cession de terrain et/ou bail emphytéotique - Autorisation du porteur de projet à réaliser l’ensemble des études préalables
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE |
| HABITAT | 6. Subvention à 3F pour la construction de 10 logements sociaux à Mont-près-Chambord au Clos des Varennes
| AUTRES
7. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) pour signer la
convention-cadre Bracieux « Petite Ville de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire
(ORT)
| RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
Ordre du jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 13 FEVRIER 2023