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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 13 02 2023 mis en ligne le 16 02 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 13 02 2023 mis en ligne le 16 02 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| INSTITUTION ET VIE POLITIQUE |
1. BAISE IE dE TI}L] - Demande d'adhésion de la commune de Muides-sur-Loire à la Communauté de
communes du Grand Chambord - ADOPTÉE
| COMMANDE PUBLIQUE
2. DENT TENTRT IE I» ILE Autorisation à donner au Président pour signer le marché de construction de la
nouvelle station d'épuration à Saint-Laurent-Nouan - Lot 2 : Réseaux de transfert des effluents de la station -
ADOPTÉE
| FINANCES LOCALES |
3. PANIQUE D}E); - Ouverture des crédits BP 2023 - Budget Assainissement Collectif - ADOPTÉE
| EAU ET ASSAINISSEMENT |
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF |
Délibération 041-004-2023 - Demande de dégrèvement exceptionnel - SAS EZIA à MONTLIVAULT - ADOPTÉE
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
5. BANITENRLIENEPI}k] - Autorisation de principe à donner à Monsieur le Président pour réserver un
ensemble foncier pour un projet de complexe hôtelier à Maslives - Etude de faisabilité à faire sur cession de
terrain et/ou bail emphytéotique - Autorisation du porteur de projet à réaliser l'ensemble des études préalables
- ADOPTÉE
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE |
| HABITAT |
6. DENLTTE NTI) 11}k! - Subvention à la société 3F pour la construction de 10 logements sociaux à Mont-
près-Chambord au Clos des Varennes - ADOPTÉE
| AUTRES
7. Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) pour signer la
convention-cadre Bracieux « Petite Ville de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
- AJOURNÉE
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 13 FEVRIER 2023