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Arrêté - cms 64080 Parc de Loisirs de Bouvent Navigation interdite
Document publié le Samedi 9 mars 2024 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Arrêté - cms 64080 Parc de Loisirs de Bouvent Navigation interdite)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Loisirs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-210100533-20240319-64080-AR]
Accusé certifié exécutoire
ASUS ER 5? BRÈSSE Publication : 19/03/2024
él O8O
1 9 MARS 2024
Objet : Parc de Loisirs de Bouvent - Navigation interdite.
LE MAIRE DE LA VILLE DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code des Communes, notamment ses articles L 122.27, L 131.1 et L 131.2 ;
VU l'arrêté municipal n°56964 en date du 26 mai 2020, concernant le Règlement Intérieur du Parc de Loisirs de Bouvent;
CONSIDERANT qu'à l'occasion de la compétition « triathlon », organisée par l'Association Bourg-en-Bresse Triathlon le 26 mai 2024, il y a lieu d'interdire le droit de navigation, afin d'éviter tout accident.
ARRETE
ARTICLE 1F8:
En raison de la compétition « triathlon » organisée par l'Association Bourg-en-Bresse Triathlon le dimanche 26 mai 2024 sur le plan d'eau de BOUVENT, les sports nautiques : dériveurs, planches à voile, canoë kayak seront interdits :
le dimanche 26 mai 2024 de 8 h 00 à 16 h 00
ARTICLE 2:
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Chef de la Police Municipale, et tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera affiché et publié conformément à la Loi.
BOURG-EN-BRESSE, le 1 9 MARS 2024
Christophe NIOGRET
Notifié ou publié conformément à la réglementation le ? 0 MARS 2024
Pour le Maire
paré gAton, Directeur Général Adjoint Services aux Habitants
> se
<7— Youssef ZOUBIR
Ville de BOURG EN BRESSE
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