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Document publié le Lundi 19 avril 2021 par la commune de Caumont-sur-Aure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
19/04/2021
COMMUNE de CAUMONT-sur-AURE
Compte rendu de la séance du conseil municipal
du 19 avril 2021
L’an deux mil vingt et un, le dix-neuf avril, à 18 heures, les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Christophe LE BOULANGER, maire. Date de convocation : 13/04/21.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 13/04/21. Membres présents : BEZIERS Jean-Marie, BOUVIER Corinne, BROUILLARD Jean- Luc, DUVAL Estelle, GENNEVIEVE Michel, HANICOT Nathalie, HYAU Samuel, JUEL Madeleine, LARUE Serge, LAURENT Gilles, LEJEUNE Michel, LEPREVOST Carine, LESENECHAL Marie-Josèphe, MAHE Roger, MOREAU Bérengère, PERALDI Sandra, PORET Michel, ROHAUT Thierry, THOMAS Jean-Paul, VAUGELADE Martine.
Membres absents : DESFAUDAIS Prisca, FLEURY Rosine.
Membres excusés : THOMAS Jean-Paul
Membres ayant donné pouvoir : Néant
Secrétaire de séance : DUVAL Estelle
1. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
Le maire fait part au conseil municipal que Monsieur Sylvain CHAILLON, par courrier du 25 mars 2021, adressé à Monsieur le Préfet du Calvados, a souhaité se démettre de ses fonctions d’adjoint au maire et de conseiller municipal.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7 ? l 2122-7- 2, L 2122-10 et L 2122-15,
Vu la délibération N°2020-05-042 du 25/05/2020fixant à six le nombre d’adjoints au maire,
Vu la délibération N° 2020-05-043 du 25/05/2020, relative à l’élection des adjoints au maire,
Vu l’arrêté municipal N°2020-30 du 26/05/2020 donnant délégation de fonction et de signature du maire aux adjoints,
Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée à compter du 31 mars 2021 par Monsieur le Préfet par courrier reçu le 09 avril 2021, Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l’ordre que l’élu démissionnaire,
Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de un adjoint,
Considérant qu’en cas d’élections d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,
Après en avoir délibéré,
Décide que les adjoints situés après l’adjoint démissionnaire dans l’ordre du tableau remontent d’un cran,
Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le septième rang (sixième adjoint),
Procède à la désignation du sixième adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :
Sont candidats :
- Monsieur Serge LARUE
- Monsieur Thierry ROHAUT
Nombre de votants : 20
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 20
Nombre de bulletins blancs et nuls : 1
Nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
- Monsieur Serge LARUE a obtenu 9 voix (neuf voix)
- Monsieur Thierry ROHAUT a obtenu 10 voix (dix voix)
Monsieur Thierry ROHAUT est désigné en qualité de sixième adjoint au maire de Caumont-sur-Aure.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h20.
Membres en exercice 23
Membres présents et représentés 20
Quorum (8) 1/3 des membres Atteint
Membres absents et/ou excusés 3
Membres ayant donné pouvoir 0