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Procès Verbal - 2022 07 04 Proces verbal
Arrêté - Arrêté 2024 17
Arrêté - Arrêté 2024 03
Procès Verbal - 2023 09 18 Proves verbal CM
Procès Verbal - 03 CM du 10 novembre 2023 PV
Procès Verbal - CC CM 13 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vennecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CC CM 13 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Famille,
PROCÈÉS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VENNECY
fu Le
treize
mars
deux
mille
vingt-trois,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VENNECY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Roger
DESLANDES,
Maire.
Date
de
la
convocation
:
7 mars
20235
Présents
:
M.
DESLANDES,
M.
PERDOUX,
Mme
CHAMBLET,
M.
LOISEAU,
Mme
STROUPPE-MEUNIER,
M.
BONHOMMET,
M.
BOURLET,
M.
CHENEAU,
M.
MACHADO
SANTANA,
Mme
MOUZET,
Mme
PERREAU,
M.
THIBAULT,
Mme
THO,
M.
GAUCHER,
M.
MUNOZ Absents
ayant
donné
pouvoir:
Mme
BEAURAIN
DURU
à
M
PERDOUX,;
Mme
GANGNERON
à Mme
MOUZET
;
M.
JALAGEAS
àa Mme
CHAMBLET
Absent
: M.
GITON
Secrétaire
de
séance
: Mme
STROUPPE
MEUNIER
M.
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint
et procède
à l’ouverture
de
la séance.
Le procès-verbal
de
la séance précédente
est approuvé
sans
observation.
PRESENTATION
DES
INDEMNITES
DES
ELUS
2022
Dans
le cadre
de
la loi
du
27
décembre
2019,
relative
à l’engagement
dans
la vie
locale
et
à
la
proximité
de
l’action
publique,
un
état,
récapitulant
l’ensemble
des
indemnités
de
toutes
natures
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
Conseil
municipal,
doit
être
communiqué
aux
membres
de
l’assemblée
délibérante,
avant
l’examen
du
budget,
sur
la
base
des
montants
bruts
perçus. Les
membres
du
Conseil
municipal
ont
été
destinataires
d’un
tableau,
qui
récapitule
les
indemnités
versées
aux
élus
de
Vennecy.
Montant
des
indemnités
des
élus
2022
Taux
RE
DEME
Montant
brut
perçu
'
ere
k
maximum
possible |
Taux
retenu
Fonction
Nom
du
bénéficiaire
maximum
(en
€)
(%)
(en
€)
ossible
(%
;
P
(6)
Mensuel
|
Annuel
Mensuel
Annuel*
Maire
Roger
DESLANDES
51,6
2077,17
| 24926,04
41,62
1675,42
19765,10
Adjoint
1
Patrick
PERDOUX
19,8
797,05
9564,6
0
0
0
Adjoint
2
Christine
CHAMBLET
19,8
797,05
95646
14,88
598,99
7066,40
Adjoint
3
Dominique
LOISEAU
19,8
797,05
9564.,6
14,88
598,99
7066,40
Conseillère | |,
STROUPPE-MEUNIER
6
241,53 |
2898 36
5,95
239,51 |
2825,54
déléguée Conseillère
Valérie
déléguée**
BEAURAIN
DURU
6
241,53
|
2898,36
5,95
239,51
2362,72
Enveloppe
globale
4951,38 | 59416,56
3352,42
39086,16
CM
du 13/03/2023
Page
1/5 *Le
point
d'indice
ayant
été
revalorisé
au
01/07/2022,
le montant
annuel
perçu
ne
correspond
pas
au
montant
mensuel
x12,
pour
l'année
2022
**Mme
BEAURAIN
DURU
perçoit
une
indemnité
de
fonctions
depuis
le
01/03/2022
M.
le Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les Adjoints
au
Maire,
ainsi
que
Mmes
les
Conseillères
déléguées
ne
perçoivent
aucune
autre
indemnité
d'élu(e)
Les
Conseillers
municipaux
prennent
note.
|
SUPPRESSIONS
DE
POSTE
|
Suite
à
la
création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
1%
classe,
lors
du
dernier
conseil
municipal,
un
agent
de
la
collectivité
a
pu
y
être
nommé.
Par
conséquent,
il
convient
désormais
de
supprimer
le poste
que
l’agent
occupait
précédemment,
soit
un
poste
d’'ATSEM
principal
2%
classe,
pour
35
heures
hebdomadaires.
Par
ailleurs,
un
agent
ayant
demandé
sa
mise
en
disponibilité
pour
convenances
personnelles,
son
poste
est
désormais
vacant.
M.
le
Maire
suggère
donc
de
le
supprimer.
Il
s’agit
d’un
poste
d’adjoint
administratif principal
2%
classe,
à
19,25h
hebdomadaires.
Enfin,
un
autre
agent
a
été
radié
des
effectifs,
pour
abandon
de
poste.
Son
poste
d’adjoint
d’animation,
à 6,3h
par
semaine,
est
donc
également
à supprimer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
de
de
supprimer
les trois postes
suivants
:
>
ATSEM
principal
2°"
classe
à 35/35ème
>
Adjoint
administratif principal
2°"° classe
à 19,25/35ème
>
Adjoint
d’animation
à
6,3/35ème
Le
tableau
de
effectifs
est modifié
en
conséquence.
PROJET
DE
CONSTRUCTION
D'UN
GYMNASE
- MISSION
D’ASSISTANCE
A
MAITRISE
D’OUVRAGE
(AMO)
M.
LOISEAU
explique
que
la
commission
temporaire
gymnase
s’est
réumie
le
20
février
dernier.
Suite
à
une
précédente
rencontre
avec
un
prestataire,
M.
DUPONT,
représentant
l’entreprise
ECS,
qui
a
transmis
une
proposition
de
contrat
pour
Assistance
à
Maîtrise
d’Ouvrage
(AMO),
la
commission
a
émis
un
avis
favorable
concernant
ce
contrat,
pour
les
phases
préliminaires
et
1.
Le
but
de
ces
deux
phases
est
d’avoir
un
coût
estimatif,
pouvoir
estimer
avec
les
services
de
la
DGFiP
si
le
projet
est
financièrement
réalisable,
ainsi
que
les
subventions
possibles.
Le
prestataire
s’engage
à rencontrer
les
associations
concernées
et établira,
par
la suite,
les besoins.
M.
BONHOMMET
précise
que
le
nombre
de
vestiaires,
ainsi
que
d’autres
options
restent
encore
à
être
définis.
M.
LOISEAU
ajoute
que
le
modèle
pris
en
référence
est
le
gymnase
de
Rebréchien.
Il comprendra
en
plus
un
dojo
annexe,
une
salle
pour
la gymnastique
et une
salle
de
réunion
s1 possible.
La
mission,
jusqu’à
la
fin
de
la
phase
1,
consiste
à réaliser
une
étude
de
faisabilité
et
de
programmation,
puis
d’aller jusqu’à
l’établissement
un
DCE.
Le
coût
de
ces
phases
est
de
8
100€HT.
M.
LOISEAU
précise
que
M.
DUPONT,
représentant
l’entreprise
ECS,
a
déjà
réalisé
des
missions
d’AMO
pour
la
commune,
notamment
lors
de
la
construction
du
CM
du 13/03/2023
Page 2/5 restaurant
scolaire
et
a
également
effectué
ce
type
de
mission
pour
d’autres
projets
de
gymnase
dans
d’autres
collectivités.
Selon
le
planning
prévisionnel,
le
DCE
pourrait
être
terminé
4
mois
après
l’acceptation
du
contrat.
Cette
étude
sera
financée
par
les
77
000€
de
recettes
dus
par
Nexity,
dans
le
cadre
de
la rétrocession
du
lotissement
des
5 Arpents.
Mme
PERREAU
émet
une
remarque
par
rapport
au
budget
2023.
La
commission
finances
ne
s’est
en
effet
pas
encore
réunie
pour
examiner
le
projet
de
budget.
Elle
aimerait
que
ce
projet
de
contrat
d’AMO
souhait
ainsi
décalé
d’un
mois,
soit
après
la
réunion
de
la
commission
finances,
de
façon
à
ne
pas
tout
acter
avant
le
vote
du
budget.
M.
LOISEAU
précise
que
des
subventions
par
l’Agence
Nationale
du
Sport
sont
possibles
(ANS).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
17
voix pour
et
1
abstention
(Mme
PERREAU),
décide
de
retenir
la
proposition
de
l’entreprise
ECS,
représentée
par
M.
DUPONT,
pour
une
mission
d'assistance
à
maitrise
d’ouvrage,
concernant
les phases préliminaire
et 1, pour
un
montant
total
de
8 100€HT.
INSTALLATION
D’UN
NOUVEAU
JEU
A
L’ECOLE
Un
des
jeux
de
la
cour
de
l’école
est
actuellement
non
conforme.
Il
devient
donc
indispensable
de
le
remplacer.
Pour
cela,
des
devis
ont
été
demandés
auprès
de
l’entreprise
Husson,
prestataire
qui
a fourni
les jeux
de
l’aire
de jeux,
dans
le cadre
de
l’appel
d’offres
du
département
1l y a quelques
années.
Deux
choix
possibles
ont
été
transmis
aux
conseillers
municipaux.
Le
premier
jeu
« Piccolo
Cartoon
», pour
un
coût
de
7 318,56€
HT
et le second,
appelé
« Piccolo
JPX
», pour
un
montant
de
9
778,14€
HT.
M.
le Maire
rappelle
que
régulièrement
des jeux
d’école
sont
changés,
car
devenus
non
conformes.
Les
précédents
ont
été
achetés
pour
un
coût
moindre,
mais
durent
bien
moins
longtemps.
Par
ailleurs,
les
deux
jeux
proposés
ce jour
comprennent
l'installation,
ainsi
que
la
fixation
des
dalles
au
sol.
M.
MUNOZ
attire
l’attention
des
conseillers
sur
le revêtement
du
toboggan
de
chaque
modèle
: le
modèle
le
moins
cher
possède
un
revêtement
en
inox
et
donc
brulant
au
soleil,
alors
que
le
deuxième
modèle
est
en
plastique,
donc
sans
risque
au
soleil,
mais
bien
plus
onéreux.
M.
BOURLET
estime
qu’il
serait
pertinent
de
profiter
du
changement
de
bouger
pour
en
modifier
l’emplacement
dans
la cour,
afin
de
permettre
une
meilleure
ouverture
du
portail.
Mme
PERREAU
souhaite
émettre
la
même
remarque
que
lors
du
précédent
sujet,
concernant
le vote
de
budget,
qui
devrait
intervenir
en
amont
de
ce
type
de
décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
16
voix pour
et 2
abstentions
(Mmes
PERREAU
et STROUPPE-MEUNIER)
décide
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
Husson,
pour
le modèle
« Piccolo
Cartoon
», pour
un
montant
de
7 318,56
€
HT. CM
du 13/03/2023
Page 3/5 SUBVENTION
A
30
MILLIONS
D’AMIS
ET
A
L'ASSOCIATION
D’AIDE
AUX
CHATS
ERRANTS
Une
subvention
de
2 000€
a
été
votée
lors
de
la
séance
précédente
du
Conseil
municipal,
à l’encontre
de
l’association
30
Millions
d’Amis,
dans
le
cadre
de
la campagne
de
stérilisation
et
d’identification
des
chats
errants.
Cependant,
1l
faut
estimer
au
préalable
le
nombre
approximatif
de
chats
à
trapper
et
l’association
considère
un
coût
moyen
de
90€
par
chat,
soit
45€
à la charge
de
30
Millions
d’Amis
et autant
à la charge
de
la collectivité.
En
cas
de
versement
d’une
subvention
de
2 000€,
cela
implique
de
capturer
environ
50
chats.
Si
le
chiffre
réel
est
en
fait
bien
moins
important,
l’association
refusera
de
participer
de
nouveau
l’an
prochain.
En
effet,
le nombre
de
chats
aujourd’hui
estimé
est plus
proche
de
20.
Il
serait
donc
judicieux,
à
l’instar
d’autres
communes,
de
contracter
avec
une
seconde
association,
en
parallèle
de
30
Millions
d’amis.
Dans
ce
cas,
l’ Association
d’aide
aux
Chats
Errants
(AACE)
peut
venir
en
support
de
la commune
pour
le placement
et l’identification
des
chats
trappés.
Ainsi,
900€
seraient
versés
à
30
Millions
d’Amis
et
600€
à
AACE.
Si
le
chat
trappé
est
sociable,
il
sera
placé
en
famille
d’accueil
pour
être
proposé
à
l’adoption.
Dans
le
cas
contraire,
1l sera
relâché
sur
son
territoire
initial.
M.
le Maire
suggère
que
la personne
en
charge
de
capturer
les
chats
installe
une
sorte
de
grande
cage
sur
sa
propriété,
afin
de
les
maintenir
en
captivité.
Mme
MOUZET
rappelle
que
cette
personne
donne
déjà
beaucoup
de
son
temps
et de
son
budget
pour
la
stérilisation
et
l’identification
des
chats.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité,
avec
15
voix
pour
et 3
abstentions
(Mme
BEAURAIN
DURU
et MM
PERDOUX
et
GAUCHER)
décide
:
e
D’annuler
la
subvention
attribuée
à
30
millions
d’amis
dans
la
délibération
n°
2023/09,
e
De
la redéfinir
comme
suit
:
>
900€
attribués
à
30
millions
d’amis
>
600€ pour
l’Association
d’Aide
aux
Chats
Errants
(AACE)
Soit
un
total de
1500€ pour
l’année
2023.
|
PROJET
DE
CONSTRUCTION
D’UNE
GENDARMERIE
SUR
TRAINOU
M.
le
Maire
évoque
le
projet
de
construction
d’une
gendarmerie
sur
la
commune
de
Trainou,
qui
concernerait
les
communes
de
Trainou,
Loury,
Vennecy,
Donnery
et
Fay-aux-
Loges.
Deux
scénarii
sont
possibles
pour
la
construction
: Soit
Trainou
et
Logem
Loiret
sont
maitres
d'ouvrage,
soit
Logem
Loiret
seul
le serait.
Les
communes
concernées
doivent
donner
un
accord
de
principe
avant
fin
mars,
pour
transmission
du
projet
en
préfecture.
Les
bâtiments
se
trouveraient
sur
le
terrain
de
foot
actuel,
avec
une
entrée
et
une
sortie
différentes.
Une
fois
toutes
les
subventions
déduites,
1l
resterait
à
la
charge
des
communes
45
O00€,
répartis
sur
15
000
habitants,
soit
3€
par
habitant.
Une
somme
d’environ
6 OO0E€/an
serait
donc
demandée
à Vennecy.
Une
des
principales
problématiques
concerne
l’engagement
de
l’Etat
sur
le
long
terme.
En
effet,
dans
d’autres
communes,
les
collectivités
ont
contracté
un
emprunt
sur
30
ans,
mais
l’Etat
vient
à se
désengager
et retirer
son
personnel
au
bout
de
20
ans.
Par
conséquent,
la collectivité
se voit
dans
l’obligation
de
réaffecter
ses
locaux.
M.
GAUCHER
estime
par
ailleurs,
que
tout
l’aménagement
du
terrain
est
à prévoir.
Il
se
demande
alors
qui
sera
en
charge
de
cet
aménagement.
M.
le
Maire
répond
que
tous
les
projets
de
Trainou
dans
le secteur
ne
seront
pas
financés
par
le groupement
de
communes.
CM
du 13/03/2023
Page 4/5 Cependant,
M.
le
Maire
et
M.
LOISEAU
estiment
que
le
Conseil
municipal,
aujourd’hui,
dispose
de
trop
peu
d’informations
pour
pouvoir
se
prononcer
de
façon
éclairée.
La
prochaine
réunion
d’information
à
ce
sujet
est
prévue
le
17
mars
prochain.
Ils
proposent
donc
de
reporter
la délibération
à une
séance
ultérieure.
>
QUESTIONS
ORALES
>
Mme
CHAMBLET
rappelle
la
journée
Z’héros
déchets
prévue
le
1%
avril
prochain,
à
partir
de
10h.
Elle
évoque
également
la
réunion
de
concertation
avec
d’autres
communes
pour
l’organisation
du
Téléthon
2023,
qui
aura
lieu
les
vendredi
8
et
9
décembre
prochain.
Cette
année,
Chanteau,
Marigny-les-Usages
et
Boigny-sur-Bionne
ont
souhaité
se
Joindre
au
groupement.
>
M.
BOURLET
présente
le
projet
de
budget
2023
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Forêt.
Les
frais
de
personnel
ont
fortement
augmenté
et
l’épargne
s’écroule
en
2023.
>
M.
BOURLET
signale
que
les
alentours
des
salles
communales
sont
pleins
de
détritus
le week-end,
lors
de
la réservation
des
salles.
>
M.
LOISEAU
fait
un
point
d'avancement
des
travaux
pour
la
création
d’un
espace
partagé.
La
tranchée
actuelle
a
été
faite
de
l’autre
côté
de
l’emplacement
du
futur
espace
partagé,
afin
d’y
enfouir
les réseaux.
>
Mme
MOUZET
transmet
un
retour
aux
conseillers
municipaux,
suite
à
une
réunion
au
SIGEA
(Syndicat
de
la
piscine
de
Chécy).
Un
accident
est
survenu
en
novembre
2022,
lors
duquel
un
enfant
a
manqué
se
noyer
dans
le
bassin
ludique.
L’inspection
académique
est
alors
venue
contrôler
la
structure
et
la
direction
de
la piscine
avait
deux
mois
pour
se
mettre
en
conformité.
Or,
après
un
nouveau
contrôle,
une
seule
mesure
a
été
mise
en
place.
La
piscine
est
donc
fermée
aux
groupes
scolaires jusqu’à
nouvel
ordre.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h45.
Vennecy,
le
16
mars
2023
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Julie
STROUPPE
MEUNIER
Roger
DESLANDES
CM
du
13/03/2023
Page
5/5