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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 63 01 ApprobationPVSeance30032023 tampon
Document publié le Dimanche 14 juin 2026 à 02h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 63 01 ApprobationPVSeance30032023 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Séance
du 01/06/2023 |
185
«T
Communauté
de
communes
aæn Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBLRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
Ja
convocation
25/05/2023 Date
de
l’affichage
25/05/2023 L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
premier
juin
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à Nangis,
à la salle
Dulcie
September,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO),
Président.
Étaient
Présents
Michel
BILLOUT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Clotilde
LAGOUTTE,
Gilbert
LECONTE,
Suzanna
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Yves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD
et Joëlle
VACHER
Absents
excusés
représentés
Didier
BALDVY
par
Sébastien
COUPAS,
Gilles
BOUDOT
par
Francis
OUDOT,
Frédéric
BRUNOT
par
Fabrice
HOULIER,
Philippe
DUCQ
par
Serge
HAMELIN,
Marcel
FONTELLIO
par
Luc
DUBOIS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE
par
Suzanna
MARTINET,
Nolwenn
LE
BOUTER
par
Stéphanie
SCHUT,
Édith
LION
par
Angélique
RAPPAILLES,
Nadia
MEDJANI
par
Charlie
GABILLON,
Aurélie
POLESE
par
Joëlle
VACHER,
Sylvie
PROCHILO
par
Frédéric
ROCHER Absents Christophe
MARTINET
et Alain
THIBAUD
44
conseïllers
communautaires
en
exercice
: 30
présents,
et
12
représentés
à la
séance
et
2 absents. Madame
Stéphanie
SCHUT
est nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Publiéle
{8
JUIN
2073
ID
: 077-247700701-20230601-2023_63_01-DE S
ms
on
NES)
Séance du
01/06/2023
)
Communauté
de communes
ah Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
186
2023/63-01
—
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
MARS
2023
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
30
mars
2023,
a
été établi
par
le secrétaire
de
séance
désignée
en la personne
de
Madame
Stéphanie
SCHUT,
Il
convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier. Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN :
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
30
mars
2023.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an que
dessus
Ont
signé
au
registre
les membres
présents
Nangis,
le
1% juin
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 08/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 08/06/2023
Pubiéle
D B
JUIN
2023
ID
: 077-247700701-20230601-2023_63_01-DE