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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 131 01 ApprobationPVSeancePrecedente tampon
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2022 131 01 ApprobationPVSeancePrecedente tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Séance
du
24/11/2022 |
351
F
Communauté
de
communes
&t Brie Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
18/11/2022 Date
de
l’affichage
18/11/2022 L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Frédéric
BRUNOT,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Philippe
DUCQ,
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Ikbal
KHLAS,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
, Gilbert
LECONTE,
Christophe
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Pierre-Vves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD),
et Alain
THIBAUD,.
Absents
excusés
représentés
Carine
CALMON
PLANTIN
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Sébastien
COUPAS
par
Ikbal
KHLAS
(suppléant
nommé),
Mohamed
KHERBACH
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Édith
LION
par
Serge
HAMELIN,
Suzanna
MARTINET
par
Philippe
DUCQ,
Nadia
MEDJANI
par
Marcel
FONTELLIO,
Aurélie
POLESE
par
Jean-Marc
DESPLATS,
Jean-Yves
RAVENNE
par
Sylvie
PROCHILO),
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER.
Absents Aymeric
DUROX
(arrivé
à
19h10-pour
la
délibération
n°2022/134-04),
et
Nolwenn
LE
BOUÛUTER
(arrivé
à 19h15
pour
la délibération
n°2022/135-05)
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 33
présents
et 9
représentés
à la séance.
Madame
JACQUEMOT
Brigitte
est nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
61/12/2022
Affchéle
2
NOV.
207?
10
: 077-247700701-20221201-2022.131_01-DE ®
ms
—
sance
d
352
ANTRENESRRE TT
Séance
du 24/11/2022
vf)
Communauté
de
communes
æh Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2022/131-01
-
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29
SEPTEMBRE
2022
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
29
septembre
2022,
a
été
établi
par
la
secrétaire
de
séance
désignée
en
la
personne
de
Madame
Brigitte
JACQUEMOT, Il
convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l’exposé
de Monsieur
le Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du 29
septembre
2022.
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le 24
novembre
2022
Le
Président,
Yannick GUILLO." |
Envoyé
en
préfecture
le 01/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
01/12/2022
Affiché
le
1
9
NOV.
2022
ID
: 077-247700701-20221201-2022_131_01-DE