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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.24
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 03.10.2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 03.10.2023)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Travail et emploi,
«Ce
wille
Yçour
TOUS
SEANCE
DU
CONSEIL
Mairie
de
MUNICIPAL
o!
RTeT
du
03/10/2023
à 18h00
Séance
publique
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie
| pe
À GAROME
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
1. Décision
Modificative
N°3
— Exercice
2023
2. Mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
à compter
du
1er
janviet
2024
3. Fonds
de
concouts
de
la
commune
de
Pottet
surf
Garonne
pout
la
requalification
du
boulevard
de
l'Europe
4, Adhésion
au
groupement
de
commande
relatif
à mission
d'accompagnement
à la
técupétation
et
à la
revalorisation
de
certificats
d'économie
d'énergie
5. Modification
des
statuts
de
la société
publique
locale
AREC
Occitanie
AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE Urbanisme
:
6. 7. 8. d 10. 11. 12, 13.
Approbation
de
la révision
n°1
du
Plan
Local
d’Utbanisme
(PLU)
Mise
à jout
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
Désaffectation
et déclassement
lots
12,
13,
14
: Copropriété
Centre
Jacques
Brel
Procédure
déclassement
anticipé
emprise
rue
Léo
Ferté
Echanges
fonciers
avec
Promologis.
Quattier
Clairfont
: Ilot
Mendes
France
— Du
Bellay
— Malraux Echanges
fonciets
avec
Promologis.
Ilot
Anatole
France
Echanges
fonciers
avec
Promologis.
Quattier
Récébédou
:
Ilots
rue
des
écoles,
allées
Clairefontaine
et Frênes
Echanges
fonciers
avec
Promologis.
Quartier
Récébédou
: Ilot
rue
des
Âcacias
1, rue
de
l'Hôtel
de
ville
- B.P.
90073
- 31121
Portet-sur-Garonne
cedex
Tél.
: 05
61
72
00
15
- Fax
: 05
61
76
77
39
- Courriel
: mairie@portetgaronne.fr
Site
:
Www.portetgaronne.tfr Services
Techniques
14.
Rénovation
du
projecteut
hots
service
n°2799
(6 BU
635)
15.
Mise
en
place
d’un
candélabte
photovoltaïque
à proximité
de
aire
de
jeux
du
petit
bois
de
Clairfont
(6 BU
676)
VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DE
LA
CITE
16.
Subventions
liées
aux
coupons
"Spotts
& Loisirs"
Arts
Martiaux
Poftet
sut
Garonne
17.
Convention
avec
le collège
Jules
Vallès
pout
la poutsuite
d’un
accueil
de
Loïisits
Associé
au
Collège
2023/2024
18.
Convention
Collège
Jules
Vallès
: Dispositif
C.L.A.S
2023/2024
19.
Conventions
Ecoles
Elémentaires
: Dispositif
C.L.A.S
2023/2024
20.
Demande
de
subvention
à la
CAF
: Dispositif
C.L.A.S
2023/2024
21.
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
: Dispositif
C.L.A.S
2023/2024.
CABINET
22.
Convention
telative
au
déploiement
d'un
service
d'autopattage
sut
le territoire
de
PORTET
SUR
GARONNE
otganisé
par
CITIZ
23.
Vente
de
produits
divets
de
communication
de
la
ville
de
Portet
sur
Garonne
RESSOURCES
HUMAINES
24.
Création
de
deux
emplois
d'adjoint
adtministratif
territorial
principal
de
2ème
classe
25.
Création
d'un
poste
d'agent
de
maîtrise
teritotial
26.
Création
d'un
poste
d'attaché
territorial
27.
Modification
et
mise
à jout
du
tableau
des
effectifs
emplois
permanents.
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
26/09/2023
2/2