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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 7 juillet 2022
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 4 octobre 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.24
Ordre du Jour - CM 30.05.2024 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30.05.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Handicap et inclusivité,
NUE
SEANCE
DU
CONSEIL
Mairie de
MUNICIPAL
, o! RTeT
du 30/05/2024 à 18h00
Séance
publique
Salle
du
Conseil
municipal
pre
Gi
v RONNE
ORDRE
DU JOUR
FINANCES
1.
Attribution
de
compensation
2024
-
Révision
libre
portant
sur
la
section
d'investissement. Créances
éteintes
Bail
emphytéotique
foncier
communal
chemin
de
moulis
Modification
des
tarifs
des
services
publics
communaux
GS 8 © D
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
conception,
fourniture,
livraison
et
conditionnement
de
titres
restaurant
pour
le
personnel
communal
et
le
CCAS
de
la
commune
de
Portet-sur-Garonne
AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE
Urbanisme
et
Environnement :
6.
Nouveaux
projets
et
travaux
sur
le
patrimoine
communal
: autorisation
de
déposer
les
demandes
d'autorisation
du
droit
des
sols
nécessaires
7.
Actualisation
des
tarifs
de
la taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
8.
Echanges
Fonciers
avec
Promologis
- Quartier
Récébédou
—
Ilot rue
des
Acacias
9.
Avenant
Contrat
Bourg
Centre
2024-2028
Services
Techniques
:
10.
Rénovation
du
câble
hors
service
alimentant
la
rue
du
Vercors
1
BU
486
11.
Rénovation
de
l'éclairage
public
hors
service
rue
de
l'Avenir
avec
installation
de
mâts
photovoltaïques
6 AT
351
12.
Rénovation
de
56
points
lumineux
programme
LED
++
Tranche
2
: 6
AT
331
13.
Extension
de
l'éclairage
public
photovoltaïque
entre
la
Maison
de
Quartier
et
la
rue
des
Ecoles
6 AT
348
1,
rue
de
l'Hôtel
de
ville
-
B.P.
90073
-
31121
Portet-sur-Garonne
cedex
Tél.
: 05
61
72
00
15
-
Fax
: 05
61
76
77
39
-
Courriel
: mairie@portetgaronne.fr
Site
:
WwWww.portetgaronne.tfr VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DE
LA
CITE
Associations
14.
Subventions
aux
associations
2024
15. Attribution
de
dotations
aux
élèves
de
CM2
des
écoles
de
la ville
16. Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
la
FCPE
17.
Demande
de
subvention
à
la
CAF
- Dispositif
C.L.A.S
2024/2025
18.
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
- Dispositif
C.L.A.S
2024/2025
19.
Attribution
d'une
subvention
à
la
société
Nationale
des
Meilleurs
Ouvriers
de
France
—
Parrainage
d'une
apprentie
Portésienne
Patrimoine
20.
Mise
à
jour
de
la
composition
des
membres
du
Comité
Scientifique
pour
le
parcours
de
Mémoire
21.Adhésion
à
la fondation
du
Patrimoine
SOLIDARITÉ,
EMPLOI,
LOGEMENT
22.
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
local
à
titre
gracieux
entre
la
ville
de
Portet-
sur-Garonne
et
le
service
pénitentiaire
d'insertion
et
de
probation
de
la
Haute-
Garonne
et
de
l'Ariège
23.
Mise
en
place
d’une
convention
de
rappel
à
l’ordre
entre
la
ville
de
Portet-sur-
Garonne
et
le
parquet
du
Tribunal
Judicaire
de
Toulouse
RESSOURCES
HUMAINES
24. Accueil
des
stagiaires
de
l’enseignement
supérieur
25.
Modification
du
Règlement
intérieur
26.
Création
d'un
poste
de
technicien
territorial
27.
Création
de
deux
postes
de
rédacteur
territorial
28.
Modification
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
emplois
permanents
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
21/05/2024
272