Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 30.05.2024 Ordre du Jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 31 mars 2025
Ordre du Jour - CM 30 mars 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 30.06.2025 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du Jour 30 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 03.10.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 7 juillet 2022
Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM 4 octobre 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 juillet 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 28.06.24
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 22 mars 2024
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 22 mars 2024)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Éducation,
SE
wille
—
À GARONNE
SEANCE
DU
CONSEIL
Mairie
de
MUNICIPAL
NoRTeT
du
22/03/2024
à 18h00
Séance
publique
Salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
ASSEMBLEE
1.
Désignation
d'un
représentant
au
sein
de
l'Agence
Régionale
de
l'Energie
et du
Climat
(AREC
Occitanie).
2. Désignation
d'un
représentant
au
sein
d'ATMO
Occitanie.
FINANCES
3. Compte
de
gestion
2023
— Budget
Principal.
4.
Compte
Administratif
2023
— Budget
Principal.
5. Affectation
des
résultats
2023.
6. Budget
Principal
— Budget
2024.
7. Budget
2024
— Taux
d'imposition.
8. Fixation
du
taux
de
majoration
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
9. Modification
des
durées
d'amortissement.
10.
Bail
emphytéotique
foncier
communal
Chemin
de
Moulis.
11.
Calcul
de
la participation
financière
des
communes
de
résidences
des
élèves
accueilles
dans
les
écoles
publiques
de
Portet
sur
Garonne
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
12.
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
permanent
entre
le Muretain
Agglo
et ses
communes
membres.
13.
Convention
constitutive
d'une
entente
intercommunale
entre
la commune
de
Portet
sur
Garonne
et le
Muretain
Agglo,
relative
à l'exploitation
et la
distribution
d'énergie
produite
par
la centrale
photovoltaïque
de
Portet
sur
Garonne.
14.
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
relatif
à la
fourniture
et
l'acheminement
en
électricité
et
services
associés,
pour
les
membres
du
groupement
de
commandes
de
Portet
sur
Garonne.
15.
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
relatif
à la
fourniture
et l’acheminement
en
gaz
naturel
et
services
associés,
pour
les
membres
du
groupement
de
commandes
de
Portet
sur
Garonne. AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE
Urbanisme
et
Environnement
:
16 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25.
. Echanges
Fonciers
avec
Promologis
Quartier
Récébédou
— Illots
des
écoles,
allées
Clairefontaine
et
des
Frênes
Acquisition
BK
83
partie
— Sécurisation
traversée
piétons-cycles
PNS.
Acquisition
et
classement
dans
le domaine
public
communal
des
parcelles
BX
265,
BX
268,
BX
267
et
BX
76.
Acquisition
parcelle
bâtie
BP
210
partie.
Aménagement
connexes
Boulevard
de
l'Europe
- Acquisition
de
parcelles
route
d'Espagne
et
Avenue
des
Palanques.
Aménagement
connexes
Boulevard
de
l'Europe
et avenue
des
Palanques
-— Déciassement
et
cession
emprise
communale.
ICPE
Société
Envie
2E
- Avis
sur
le projet
d'exploitation
d'une
installation
de
tri des
déchets.
Cession
parcelle
BP
214
- Projet
de
construction
de
la nouvelle
gendarmerie.
Procédure
de
déclassement-Emprise
rue
Léo
Ferré.
Echanges
fonciers
avec
Promologis-
Quartier
Clairfont-lot
Anatole
France.
Services
Techniques
:
26 27 28
. Convention
de
financement
relative
aux
travaux
de
sécurisation
de
la traversée
des
piétons
et
des
cycles
au
passage
à niveau
n°9
de
Portet
sur
Garonne
-— Avenant
n°1.
. Exécution
de
la convention
2024
(Exercice
du
1er
janvier
au
31
décembre
2023)
de
mise
à
disposition
de
services
avec
le Muretain
Agglo
pour
l'exercice
de
la compétence
voirie.
. Rénovation
de
la portée
de
câble
hors
service
entre
les
points
lumineux
n°2029
et N°210
située
impasse
de
Francazal
6 BU
899.
VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DE
LA
CITE
Domaine
Pilotage
et
Gestion
des
Moyens,
sports
et
jeunesse
29 30 31. 32. 33. 34, 35. 36. 37. 38.
. Subvention
2024
ASPCR.
. Subvention
2024
Association
Danse
Africaines
et Percu
Portet.
Subvention
2024
Foyer
Socio-éducatif
du
Collège
Jules
Vallès
Subvention
2024
Association
Twirling
Club
Portésien.
Subvention
2024
Union
Sportive
Portésienne.
Subvention
2024
AMAR.
Subvention
2024
ASSAM.
Subvention
2024
Association
Sportive
du
Collège
Jules
Vallès.
Subvention
2024
Association
des
Artisans
et
commerçants
de
Portet.
Subvention
2024
FCPE
Collège.
2/2 39. 40. 41. 42. 43. 44. 45. 46. 47. 48. 49.
Subvention
2024
FCPE
Primaire.
Subvention
2024
FNACA.
Subvention
2024
Association
Portet
Jum
Accueil.
Subvention
2024
Association
Portet
Musicale.
Subvention
2024
Association
Portet
Pétanque.
Subvention
2024
Association
Racing
Portet
Basket.
Subvention
2024
Souvenirs
Français.
Subvention
2024
Association
S'Portet
Gym.
Subvention
2024
UPACVG.
Subvention
2024
aux
Associations.
Convention
Lycée
Henri
Matisse-Dispositif
CLAS
2023-2024.
Domaine
Culture
et
Animations
Urbaines,
Médiathèque
50.
Demande
d’une
aide
à la
diffusion
de
proximité
pour
des
manifestations
à la
Région.
SOLIDARITÉ,
EMPLOI,
LOGEMENT
51. 52. 53. 54.
Convention
avec
l'association
ACTIOM
pour
faciliter
l'accès
à la
Mutuelle.
Attribution
d’une
aide
exceptionnelle
à SOS
Méditerranée.
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à Solidarité
Occitane
pour
l'UKRAINE.
Déploiement
du
plan
moustiques
2024
RESSOURCES
HUMAINES
55.
Accueil
des
stagiaires
de
l'Enseignement
Supérieur.
56.
Approbation
du
règlement
intérieur.
57.
Mise
à Jour
du
Tableau
des
effectifs
« Emplois
Permanents
».
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
12/03/2024
3/2