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Déliberation - Maison du foot
Document publié le Lundi 21 février 2005 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Maison du foot)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
23.09.2014
N° 14/94
L'an deux mille quatorze et le vingt neuf septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, Maire.
Présents : Mrs RAYNAUD, LE ROCH, Mme MAILLET-RIGOLET, Mr MARTY, Mme RAYNAL, Mr GUIRAUD, Mme VILLENEUVE, Mr SOULA, Mme TAFELSKI, Mrs GRIALOU, FABRE Mmes BALOUP, BABAUX, GARCIA, Mrs LEFERT, CROUZET, Mmes SANZ, BENTATA-RAUCOULES, Mr GRIMAL, Mme ANGLES, Mr RASKOPF, Mme GONZALES, Mr KOWALCZYK, Mme HOLLINGER-CHAILLET, Mme THUEL, Mr PEYRONIE, Mr BARDY, Mme PELLEGRINI.
Absente : Mme Vanille PESA : Procuration à Mr SOULA
Secrétaire : Mr MARTY.
Objet de la délibération
CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION
DE LA MAISON DU
FOOT
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Roch
Par délibération en date du 21 février 2005, la Commune de Saint-Juéry avait mis à la disposition de l'association Saint-Juéry Olympique Football un local dénommé "la maison du foot" pour une durée de 3 ans. La convention de mise à disposition est arrivée à son terme. Il convient de la renouveler pour une même durée.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
AUTORISE le Maire à renouveler la convention de mise à disposition de la maison du foot à intervenir avec l'association "Saint-Juéry Olympique Football".
DIT que cette convention est renouvelée pour une durée de 3 ans allant du 1er octobre 2014 jusqu'au 30 septembre 2017.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 15 octobre 2014
Jean-Paul RAYNAUD,
Maire,
Conseiller Général