Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011

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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011 Document publié le Lundi 10 janvier 2011 par la commune de Chambly. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011 1/3

Le Conseil municipal de Chambly s'est réuni en séance ordinaire le lundi 10 janvier 2011 à la Mairie, Espace François Mitterrand, sous la présidence de Monsieur Michel FRANÇAIX, Député de l’Oise, Maire.

Présents :

Michel FRANÇAIX, Marie-France SERRA, David LAZARUS, Claudine SAINT-GAUDENS, Pascal BOIS, Patrice GOUIN, Jean-Louis MENNE, Micheline KOVAR, Roger GRABLI, Madeleine BIGOT, René DISTINGUIN, Louis PASQUIER, Gérard PAVOT, Françoise GALLOU, Gérard KLEIN, Sylviane LEROUGE, Daniel BESSE, Agnès LECOMTE, Dominique SUTTER, Sylvie QUENETTE, Gilles VIGNE, Magaly MARTIN, Chrystelle BERTRAND, Doriane FRAYER, Clotilde BILLOIR.

Ont délégué leur droit de vote :

Danièle BLAS, représentée par Claudine SAINT-GAUDENS

Rafaël DA SILVA, représenté par Jean-Louis MENNE

Absents :

Marc VIRION

Kenza MOTAÏB

Assistait en outre à la séance :

Jérôme CURIEN, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h.30.

Il procède à l’appel nominal des présents et constate que le quorum est atteint (25 présents, et 2 pouvoirs, soit 27 votants).

Madame Chrystelle BERTRAND est nommée secrétaire de séance.

Le procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2010 est adopté à l’unanimité (soit 27 voix pour).

PROCES-VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 10 JANVIER 2011

www.ville-chambly.frProcès-verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011 2/3

Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

N° SG-DM-2010-155 Portant création de la régie de recettes pour la patinoire de Chambly

N° SG-DM-2010-156 annulée

N° SG-DM-2010-157 portant passation d’un marché pour les travaux de mise en sécurité du mur rideau du gymnase Raymond Joly et de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite (POUR LE LOT N°1 : MAÇONNERIE ) avec la société SOTRAFAN, domiciliée 11, place du Beffroi – 95260 BEAUMONT SUR OISE, pour un montant de 64.108,00 € HT Soit 76.673,17 € TTC

N° SG-DM-2010-158 portant passation d’un contrat de cession d’un spectacle avec l’association « BIENVENUE A BORD (60410 SAINT VAAST DE LONGMONT) pour six représentations du spectacle GUMBA ET LE BATON DE PLUIE pour un montant de 4 000.00 € TTC.

N° SG-DM-2010-159 portant passation d’un contrat de location d’une salle de réception « LES GRANDS PRES. » avec la SARL LOUSAL (95630 MERIEL). Le vendredi 19 novembre 2010 pour un montant de 300.00 € HT.

N° SG-DM-2010-160 portant passation d’un contrat de location d’une salle de réception « LES GRANDS PRES. » avec la SARL LOUSAL (95630 MERIEL)

Les 20 et 21 novembre 2010 pour un montant de 300.00 € HT.

N° SG-DM-2010-161 Fixant le tarif du séjour ski pour l’année 2011 à 90,00 €.

N° SG-DM-2010-162 portant passation d’un marché de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation de courts de tennis extérieurs, d’un plateau d’évolution et l’entretien des équipements existants – rue Raymond Joly avec le cabinet SAEM, sis 405 rue des Marchands – 60230 Chambly, pour un montant prévisionnel de 10.625,00 € HT soit 12.707,50 €TTC.

N° SG-DM-2010-163 portant passation d’un contrat de service avec PAGES JAUNES (59444 WASQUEHAL CEDEX) pour l’abonnement annuel Pages Jaunes. Le coût total de cette prestation est de 1 418,00 € HT, soit 1 695,93 € TTC.

N° SG-DM-2010-164 portant passation d’un avenant au marché de travaux de démolition de bâtiments, de dallages béton et nettoyage de la plateforme en vue de la réalisation des travaux de voiries et réseaux divers primaires de la Zac de la porte sud de l’Oise avec la société ATD (76190 Petit Quevilly), pour un montant de 24.917,70 € HT soit 29.801,57 € TTC. Soit une augmentation de 9,77 %.

N° SG-DM-2010-165 portant passation d’un contrat de réservation avec le CHALETS DES MONTS (73530 SAINT JEAN D’ARVES) pour l’accueil d’un groupe les 19 et 20 mars 2011 pour un montant de 1 739 € TTC.

N° SG-DM-2010-166 portant passation d’un contrat de location d’une salle de réception « LES GRANDS PRES » avec la SARL LOUSAL (95630 MERIEL) pour l’association le Club des « Aînés Ruraux », le jeudi 9 décembre 2010 pour un montant de 300.00 € HT.

N° SG-DM-2010-167 portant passation d’un avenant au marché de travaux de construction d’un ensemble de services à la population (restauration, accueil de loisirs et périscolaire) avec la société EOS CONSTRUCTION (60000 Beauvais(, pour un montant de 65.576,21 € HT soit 78.429,15 € TTC (soixante dix huit mille quatre cent vingt neuf euros et quinze centimes toutes taxes comprises). Soit une augmentation de 2.43 %.Procès-verbal du conseil municipal du 10 janvier 2011 3/3

R APPORT N° 1 : Signature d’une convention avec la Société d’Aménagement de l’Oise (SAO) pour la réalisation d’une tribune et d’un terrain au stade de football du Mesnil-Saint-Martin

Rapporteur : Michel FRANÇAIX

La ville de Chambly est actionnaire de la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Oise (SAO) qui a pour mission de mettre en œuvre les politiques et opérations d’aménagement, de construction et de développement définis par ses actionnaires publics.

La municipalité envisageant de réaliser des tribunes et un terrain permettant une utilisation maximale (type synthétique) au stade de football du Mesnil-Saint-Martin, il est proposé de confier à la SAO le suivi des études, ainsi que la réalisation des travaux qui sont estimés à 1.500.000,00 € HT (valeur décembre 2010).

Monsieur le Maire précise que la réalisation du terrain synthétique aura lieu cette année et que les tribunes sont programmées pour 2012.

Il ajoute que pour ces travaux la commune sollicitera des aides du Conseil Général de l’Oise et de la Fédération Française de Football.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

A l’unanimité (28 voix pour) :

AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention avec la Société

d’Aménagement Publique Locale d’Aménagement de l’Oise pour la réalisation de tribunes et d’un terrain au stade de football du Mesnil-Saint-Martin.

L’ordre du jour étant épuisé, plus de question n’étant posée, la séance est levée à 20 h. 50.

Fait le 11 janvier 2011.

Le Député Maire,

Michel FRANÇAIX