Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2022 11 07 CM LdD
Conseil Municipal - 2026 01 26 LdD CM
Conseil Municipal - 2023 04 13 CM LdD
Conseil Municipal - 2026 04 27 LdD CM
Déliberation - 2025 01 27 LdD
Conseil Municipal - 2025 03 03 LdD CM
Conseil Municipal - 2024 11 18 LdD CM
Conseil Municipal - 2025 12 01 LdD CM
Déliberation - 2026 04 10 LdD
Procès Verbal - 2025 04 07 OdJCM
Conseil Municipal - 2025 04 07 LdD CM
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 04 07 LdD CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Industrie, Investissement et développement économique,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 07 avril 2025 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations z
Etaient présents :
Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY CASTELA ANDRE MASSON DEHAYE N. JACOB DANNEBEY C. JACOB SCHIEL DENIS WEHRLEN DEMARNE BABIN BEN ISMAIL F. PERROLLAZ L. ZIETERSKI D. ZIETERSKI
Absents excusés :
V. BADER a donné pouvoir à MC. DANNEBEY
L. WEHRLEN a donné pouvoir à M. OGIEZ (points 11 et 12)
C. FRANCHE a donné pouvoir à À. ANDRE
C. SIMEANT a donné pouvoir à C. JACOB
R. CORBERAND a donné pouvoir à B. JEANDEL
D. DEVITERNE a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
J. ENEL a donné pouvoir à F. PERROLLAZ
Absents :
C. MATHIS
S. DUSSIAUX
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 1 avril 2025
Nombre de conseillers en exercice : 27
e Vote du secrétaire de séance : C. JACOB
N° Approbation / Rejet Rapporteur Votes Délib.
11 Convention Boucle Verte JD POUR : 25 Approuvée
12 RLPi AC POUR : 25 Approuvée
13 Classes Vertes AA POUR : 25
Approuvée
14 | Soutien au collège AA POUR : 25 Approuvée
15 Fiscalité locale-vote des taux 2025 NH POUR : 25 Approuvée
16 Reprise anticipée des résultats 2024 au BP 2025 NH POUR : 19 Approuvée ABSENTION : 6 (ZBI, FP, JE, DD, LZ,DZ)
17 BP 2025 NH POUR : 19 Approuvée CONTRE : 6 (ZBI, FP, JE, DD, LZ.DZ) Le 08 avril 2025