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Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 11 07 CM LdD)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 7 novembre 2022 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des Délibérations
Étaient présents : Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY BADER CASTELA ANDRE N.
JACOB MASSON DEHAYE DANNEBEY D. ZIETERSKI C. JACOB SCHIEL MATHIS
DEMARNE BABIN ENEL DEVITERNE BEN ISMAIL
Absents excusés :
L. WEHRLEN a donné pouvoir à J. DEHAYE
S. DUSSIAUX a donné pouvoir à D. DEVITERNE
R. CORBERAND 2 donné pouvoir à A. CASTELA
C. SIMEANT a donné pouvoir à B. JEANDEL
C. FRANCHE a donné pouvoir à M. OGIEZ
L. ZIETERSKI a donné pouvoir à D. ZIETERSKI
F. PERROLLAZ a donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absent : J. DENIS
Secrétaire: Z. BEN ISMAIL
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 31 octobre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 27
e Vote du secrétaire de séance
+ Approbation du Procès-Verbal du 19 septembre 2022
+ Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délih,
150
151
152
154
155
Affaires délihératives
Approbation
Rapporteur
Renouvellement du dispositif La Méridienne
Approuvée
Avenant 01 à la convention de mutualisation des
systèmes d’information et de télécommunication
Approuvée
Décision Modificative N°3
Approuvée
Renouvellement de l'assurance statutaire du
personnel
Approuvée
Ouverture d'un poste d’adjoint adminsitratif principal
à temps non complet
Approuvée
AA
LaD
NH
BJ
BJ
| 26POUR
Votes È
26 POUR
|19 POUR -7
ABSTENTIONS
(DD-JE-FP-ZBI-SD-
DZ-LZ)
[26 POUR
20 POUR - 7
ABSTENTIONS
(SD-LZ-DZ- DD-JE-
FP-ZBI)
Renouvellement des membres de la Commission
d'Appel d’Offre
Approuvée
MO Titulaires :
- B. JEANDEL
- D. DEVITERNE
- D.ZIETERSKI
- N. HOUDRY
- A. CASTELA
Suppléants :
- L.SCHIEL
- JL ENEL
- L. ZIÉTERSKI
- C. MATHIS
- C. SIMEANT
Fait et affiché à Pulnoy