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Conseil Municipal - 2025 12 01 LdD CM
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 12 01 LdD CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 1° décembre 2025 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Étaient présents :
Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY CASTELA BADER MASSON DEHAYE N. JACOB C. JACOB SCHIEL DENIS DEMARNE WEHRLEN MATHIS DANNEBEY DEVITERNE ENEL BEN ISMAIL
Absents excusés :
A. ANDRE a donné pouvoir à N. HOUDRY
C. FRANCHE a donné pouvoir à L. WEHRLEN
L. ZIETERSKI a donné pouvoir à J. ENEL
D. ZIETERSKI a donné pouvoir à D. DEVITERNE
C. SIMEANT a donné pouvoir à ML. MASSON
R. CORBERAND à donné pouvoir à B. JEANDEL
L. BABIN a donné pouvoir à N. JACOB
F. PERROLLAZ à donné pouvoir à Z. BEN ISMAIL
Absente :
S. DUSSIAUX
Président de séance : Marc OGIEZ
Date de la convocation : 25 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 27
Vote du secrétaire de séance : J. ENEL
N° de Libellé
délibération
Approuvée /
Rejetée
Rapporteur Votes
46 Affouages
2025/2026
Approuvée LW Pour :26
47 Mise à
disposition
gratuite du CSC
à l'UCOG
Lorraine
Approuvée MLM Pour :26
48 Ouvertures
dominicales
Approuvée AC Pour :26
49 Convention
occupation
domaine public
Mondial Relay
Approuvée AC Pour : 20
Abstentions : 6
1 50 Convention
places de
matchs sportifs
2025/2026
Approuvée NJ Pour :26
51 Modification RI
périscolaire
Approuvée MO Pour :26
52 CIA 2026/2031 Approuvée NH Pour :26
53 Ouverture
anticipée des
crédits
d'investissemen
t au BP 2026
Approuvée NH Pour :26
54 Modification
emploi RPE
Approuvée BJ Pour :26
55 Modification
emploi RST
Approuvée BJ Pour :26
56 Modification
emploi ATSEM
Approuvée BJ Pour :26
57 Modification
emploi jardinier
Approuvée BJ Pour :26
58 Création d'un
poste à mi-
temps
d'animatrice
RPE
Approuvée BJ Pour :26
59 Recensement
de la population
2026 : Création
de postes
d'agent
recenseur
Approuvée BJ Pour :26
60 Contrat de
prévoyance
Approuvée BJ Pour :26
61 Contrat de
complémentaire
santé
Approuvée BJ Pour :26
Le 2 décembre 2025,
Le Maire, Marc OGIEZ.
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