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Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Retournac.
Lien du pdf (Déliberation - 1751869446 Liste Deliberations 16 06 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
airie de Retournac
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 juin 2025
Légalement convoqué le 11 juin 2025, le conseil municipal s’est réuni le 16 juin 2025 à 20H sous la présidence de Madame Patricia GOUDARD, Maire
Le conseil municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
N° de
délibération Objet Décision du
Conseil Municipal
2025-055 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9/04/2025
Approuvée à 18 voix pour
et 1 abstention
2025-056 Constitution d’une régie d’avances Approuvée à l’unanimité
2025-057 CCDS – Nouvelle répartition des sièges Approuvée à l’unanimité
2025-058 PISCINE – Règlement intérieur Approuvée à l’unanimité
2025-059 Emplois saisonniers 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-060 Régime indemnitaire Police municipale Approuvée à 18 voix pour et 1 abstention
2025-061 MAPA – Assurance RC et Flotte Approuvée à l’unanimité
2025-062 MAPA – Assurance Dommage aux biens Approuvée à l’unanimité
2025-063 Transport Scolaire – Attribution subvention Approuvée à l’unanimité
2025-064 ITI LA FILATURE – DETR 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-065 Transfert du Centre d’incendie et de Secours au SDIS 43 Approuvée à l’unanimité
2025-066 Bien sans maître Chapelle d’Artias Approuvée à l’unanimité
2025-067 Convention de transfert de gestion à l’Association de Jussac Approuvée à l’unanimité
2025-068 Régularisation foncière GIRAUDON Approuvée à l’unanimité
2025-069 Acquisition foncière à Sarlanges Approuvée à l’unanimité
2025-070 MAPA « Aménagements d’espaces publics 2025 » Approuvée à l’unanimité
2025-071 Amendes de police « Aménagements d’espaces publics 2025 » Approuvée à l’unanimité 2025-072 SDE 43 – Enfouissement TELECOM Sarlanges Maison seule Approuvée à l’unanimité
2025-073 SDE 43 – Camping Coffret électrique Approuvée à l’unanimité
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 Octobre 2021
Toute personne intéressée peut consulter les délibérations sur le site Internet de la Ville et en obtenir copie en Mairie aux heures habituelles d’ouverture des services.
Diffusion Panneau d’affichage municipal en Mairie - Site internet de la Ville Affichage pour caractère exécutoire du 16 juin au 16 août 2025