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Déliberation - Deliberations Presentees cm 19.12.2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Presentees cm 19.12.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 19 DÉCEMBRE 2023
À 18H30
Convoqué le : 13 décembre 2023 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville Quorum : atteint
Étaient présents :
M. Laurent JACQUES, Maire,
Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON (du point 11 à 17 : arrivée à 19h11), M. Jean-Jacques LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid CHELBI, Adjoints, M. Jean VENEL, Mme Chantal MOREL, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Jean-François CORDESSE, Christophe DUCHAUSSOY, Mme Audrey LAVACRY, Conseillers délégués, Mme Anne-Marie TRÉPÉ, M. Jean-Luc VINCENT, Mme Véronique FLANDRE, MM. Richard DENOUN, Cédric MOMPACH, Conseillers municipaux.
Absents excusés donnant procuration :
Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON qui a donné procuration à M. Jean-Jacques LOUVEL (lors du vote des 10 premières délibérations) arrivée à 19h11,
Mme Martine GRUY qui a donné procuration à Mme Nathalie VASSEUR, Mme Sylvie HÉLOIR qui a donné procuration à Mme Véronique FLANDRE, Mme Liseline DAILLY-LAVOINE qui a donné procuration à M. Laurent JACQUES.
Étaient absents :
Mme Florence CAILLEUX,
M. Sébastien PLANCHE,
Mme Cécile CORPELET,
Mme Sylvie DELÉPINE.
Mme Nathalie VASSEUR a été nommée Secrétaire de Séance et Mme Aurélie DERASSE, auxiliaire de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2023/114 5.2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
4. FONCTION PUBLIQUE
− 2023/115 4.1 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de l’association l’Ancrage
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/116 4.1 Modification du tableau des effectifs au 01/01/2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2023/117 5.3 Modification de la composition de la commission d’appel d’offres APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/118 5.6 Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire 2
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
6. LIBERTÉS PUBLIQUES & POUVOIRS DE POLICE
− 2023/119 6.1 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7. FINANCES LOCALES
− 2023/120 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2024 – budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/121 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2024 – budget aires de camping-cars
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/122 7.1 Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2024 – budget stationnement
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/123 7.1 Décision modificative n°5 – budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/124 7.1 Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/125 7.1 Budget Ville – Reprise de provisions pour dépréciation des immobilisations
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/126 7.5 Acompte du subvention 2024 – Sensation large APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
− 2023/127 7.5 Acompte du subvention 2024 – Espace social et culturel l’Ancrage APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
− 2023/128 7.5 Subvention exceptionnelle au COS
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/129 7.10 Tarifs des matériels communaux à vendre
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
− 2023/130 8.1 Convention CREL 2023/2024
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ