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Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 25.04.2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 25.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
| DU MARDI 25 AVRIL 2023
Ÿ Le Tréport A 18H30
Convoqué le : 19 avril 2023 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville | Quorum : atteint
Étaient présents :
M. Laurent JACQUES, Maire,
Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid CHELBI, Adjoints,
M. Jean VENEL, Mme Chantal MOREL, M. Jean-Pierre BOIMARE, Mme Audrey LAVACRY, Conseillers délégués,
Mmes Anne-Marie TRÉPÉ, Martine GRUY, M. Jean-Luc VINCENT, Mmes Sylvie HÉLOIR Véronique FLANDRE, Cécile CORPELET, M. Cédric MOMPACH, Conseillers municipaux.
Absents excusés donnant procuration :
M. Jean-François CORDESSE qui a donné procuration à Mme Chantal MOREL ; M. Christophe DUCHAUSSOY, qui a donné procuration à Mme Nathalie VASSEUR;
M. Richard DENOUN qui a donné procuration à M. Cédric MOMPACH.
Absente excusée
Mme Liseline DAILLY-LAVOINE.
Étaient absents :
Mme Florence CAILLEUX ;
M. Sébastien PLANCHE ;
Mme Sylvie DELÉPINE.
Mme Nathalie VASSEUR a été nommée Secrétaire de Séance, et Mme Christine RUELLOUX, auxiliaire de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
— 2023/046 5.2 Approbation procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
3. DOMAINE ET PATRIMOINE
— 2023/047 3.2 Cession du manitou MLT 524 du CTM
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
4. FONCTION PUBLIQUE
— 2023/048 4.1 Emploi administratif à temps complet - modification des conditions de recrutement et de rémunération
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
— 2023/049 4.1 Modification du tableau des effectifs au 01.05.2023
APPROUVÉE À L’'UNANIMITÉ 7. FINANCES LOCALES
— 2023/050
— 2023/051
— 2023/052
7.1 Budget Ville - DM n°1
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7.10 Remboursement des frais engagés par le responsable mécanicien APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7.10 Fixation du tarif des photocopies papier et de supports électroniques APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
— 2023/053
— 2023/054
8.5 Lancement d’une étude pré-opérationnelle d'OPAH-RU - signature d’une convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville d’Eu
APPROUVÉE À L’UNANIMIT
8.5 Vente de logements sociaux par habitat 76 — avis défavorable
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
POINTS SUPPLÉMENTAIRES AJOUTÉS
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
— 2023/055 8.9 Animation culturelle —- Convention Ville / Département — opération « lire à la plage « année 2023
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7. FINANCES LOCALES
— 2023/056 7.1 Retrait de la délibération 2022/136
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
— 2023/057 7.1 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023 — délibération modificative |
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ