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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 21.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 21 MARS 2026
À 11H00
Séance ordinaire
Quorum atteint
Nombre de membres en
exercice 27
Nombre de présents 26
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN- QUENNESSON, M. Rachid CHELBI, Mme Christine LAVACRY, M. Christophe DUCHAUSSOY, Mme Mélanie DELGOVE, M. Cédric MOMPACH, Mme Dominique LOUVEL, M. Évan HÉNIN, Mme Pauline BÉNARD, MM. Jean VENEL, Richard DENOUN, Mme Martine GRUY, M. Jean-François CORDESSE, Mme Véronique FLANDRE, M. William PITTE, Mme Anne-Marie DOUCHIN, M. Jean-Pierre BOIMARE, Mme Valérie CAUCHOIS, MM. Serge MORAINVILLE, Clément VANHEUVERSWYN, M. Alain CREVAU, Mme Clara LAMIRAND et M. William DEVISMES.
Absents ayant donné
pouvoir 1 Mme Isabelle TOILLIER à Mme Nathalie VASSEUR.
Date de la convocation 17 mars 2026
Secrétaire de séance Christine LAVACRY
Auxiliaire de séance Aurélie DERASSE 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
2026/032
5. INSTITUTIONS & VIE
POLITIQUE
5.2 Approbation PV CM du
23.02.2026 J. VENEL M 23 4 Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara
LAMIRAND, MM. Alain CREVAU et William DEVISMES
2026/033 5.1 Élection du Maire J. VENEL M 23 pour M. Laurent JACQUES
4 pour M. Clément VANHEUVERSWYN
2026/034 5.1 Création des postes d’adjoints L. JACQUES M 23 4
Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara
LAMIRAND, MM. Alain CREVAU et William DEVISMES
2026/035 5.1 Élection des adjoints L. JACQUES M 23 pour la liste menée par Nathalie VASSEUR
4 blancs
Lecture et remise d’une copie de la
charte de l’élu local L. JACQUES
2026/036 5.4 Attributions des conseillers municipaux délégués L. JACQUES Prise d’acte
Pas de vote
2026/037
5.6 Fixation et répartition de
l’enveloppe indemnitaire globale et
majoration des indemnités votées
N. VASSEUR
M 24 3
Vote 1 :
Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara
LAMIRAND, M. Alain CREVAU
M 23 4
Vote 2
Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara
LAMIRAND, MM. Alain CREVAU et William DEVISMES
2026/038 5.6 Délégation d’attributions du CM au Maire L. JACQUES M 23 4 Abstentions : M. Clément VANHEUVERSWYN, Mme Clara LAMIRAND, MM. Alain CREVAU et William DEVISMES
2026/039 5.3 Élection des membres de la commission d’appel d’offres –
N. VASSEUR U 27 3
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
fixation des conditions de dépôt
des listes
2026/040
5.3 Élection des membres de la
commission de délégation de
service public – fixation des
conditions de dépôt des listes
N. VASSEUR U 27
2026/041
5.3 Élection des membres du
conseil d’administration du CCAS–
fixation des conditions de dépôt
des listes
R. CHELBI U 27