Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.06.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30.09.2024
Procès Verbal - 2023.5.74.1 Approbation du proces verbal CM 25.09.
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.09.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - CM11 Ordre du jour
Procès Verbal - 2023.5.74 Approbation du proces verbal CM du 25.09
Déliberation - Ordre Jour CM16032021
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal du 25 se
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.09.2023 1
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25.09.2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
Conseil Municipal du 25 septembre 2023 à 19 heures
Mr le Maire
Délibération n°2023/4/60 Approbation du procès verbal de la séance du 26 juin 2023 Délibération n°2023/4/61 Rapport d’activité et compte administratif du SIGAL 2022 Délibération n°2023/4/62 Transfert archives bibliothèque administrative Délibération n°2023/4/63 Rapport Chambre Régionale des Comptes (+ refaire la délib en sept 2024)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / FONCIER
Délibération n°2023/4/64 Dérogations au repos dominical des commerces de détail année 2024
Délibération n°2023/4/65 Vente de la parcelle A 5299 P, arrière rue CHANZY
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2023/4/66 Tableau des effectifs - Mise à jour Délibération n°2023/4/67 Sivom – Mise en œuvre du service civique pour l’année 2023 – convention Sivom / Ville de Marquette-lez-Lille
Délibération n°2023/4/68 Délibération portant sur l’instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes
Délibération n°2023/4/69 Délibération portant sur l’ autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents liés à des accroissements temporaires d’activité
FINANCES / ECONOMIE GENERALE ET CONTROLE DE GESTION
Délibération n°2023/4/70 Adhésion au groupement de commande porté par le SIVOM pour l’achat de papier
Délibération n°2023/4/71 Adhésion au groupement de commande porté par le SIVOM pour l’achat de produits d’entretien
DIVERS
Point n°2023/4/72 Décisions du Maire