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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Déliberation - Compte rendu 19.11
Déliberation - CM11 Ordre du jour
Document publié le Mardi 19 novembre 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Déliberation - CM11 Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 19 NOVEMBRE 2019
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Farid OUKAID
● Bilan du Conseil de Jeunes 2018/2019
Gérard CAUDRON
● Société publique locale Euralille - rapport de gestion 2018 et comptes rendus d'activité 2017 et 2018 de la ZAC Haute-Borne
● Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
● Mise à jour du tableau des indemnités des élus
Sylvain ESTAGER
● Autorisation de signer les marchés
● Fourrière automobile - Autorisation de lancement d'une procédure de concession de service public
Dominique FURNE
● Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Avenir musical d'Ascq
Pascal MOYSON
● Actualisation du tableau des effectifs
● Rectificatif de la délibération relative à la rémunération des vacataires n° VA_DEL2018_151 du 18 septembre 2018
1 ● Convention de disponibilité pour la formation des sapeurs-pompiers volontaires
Farid OUKAID
● Affectation d'une subvention d'équipement au club de tir à l'arc La Saint Sébastien
● Onzième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - Aide à l'emploi sportif deuxième trimestre 2019
Chantal FLINOIS
● Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Le Tremplin
André LAURENT
● Concours 2019 "Ensemble embellissons notre ville " attribution des lots
Monique LEMPEREUR
● Sortie familiale au marché de Noël d'Aix-la-Chapelle et visite du village de Monschau (Allemagne) - Participation financière des familles
Valérie QUESNE
● Fusion et absorption de l'association Trampolino par l'Association pour la gestion des services spécialisés (AGSS) de l'Union départementale des associations familiales du Nord (UDAF)
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● Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées aux commerces de détail
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● Présentation des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
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