Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 11122025
Déliberation - Décisions des délibérations du 16012025
Déliberation - Decisions 20032026
Déliberation - Decisions 09102025
Déliberation - Decisions 2602
Déliberation - Décisions du 13032025
Déliberation - Decisions 13112025
Déliberation - Decisions 22012026
Déliberation - Decisions 19062025
Déliberation - Décisions 13022025
Déliberation - Decisions 11122025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 11122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Formation,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION NATURE
DECISION
D 2025_81 Présentation pour validation du CRACL au 31/12/2024 (Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale). Approbation à l'unanimité D 2025_82 Création de 4 postes d’agent recenseur vacataires (emplois non permanents) et détermination des rémunérations Approbation à l'unanimité D 2025_83 Autorisation de signature avec Mme la Procureure de la République d’une convention de rappel à l’ordre Approbation à l'unanimité D 2025_84 Autorisation de signature avec Mme la Procureure d’une convention de transaction municipale Approbation à l'unanimité D 2025_85 Abrogation de la délibération n°2017_36 du 18 mai 2017 relative à une modification du périmètre de sursis à statuer au Faubourg Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2025
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 12/12/2025 au 12/02/2026