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Déliberation - Decisions 20032026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 20032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
NATURE
DECISION
D 2026_16 Election du Maire Approbation à l'unanimité
D 2026_17 Détermination du nombre d'adjoints Approbation à l'unanimité
D 2026_18 Election des adjoints Approbation à l'unanimité
D 2026_19 Indemnités de fonction des Maires, adjoints et conseillers municipaux délégués Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 20 MARS 2026
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 23/03/2026 au 23/05/2026