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Déliberation - Décisions des délibérations du 16012025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Décisions des délibérations du 16012025)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Agriculture et alimentation,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
NATURE
DECISION
D 2025_01 Autorisation de la mise en place d’une ligne de trésorerie Approbation à l'unanimité
D 2025_02 Modification de la quotité de travail d'un poste d'agent d'animation Approbation à l'unanimité
D 2025_03 Instauration des autorisations d’absences pour motifs personnels ou familiaux au profit des agents Approbation à l'unanimité D 2025_04 Signature d’une Convention Constitutive de Droits Réels dans le cadre d’un portage foncier par l’EPF 74 Approbation à l'unanimité D 2025_05 Avenant à la convention relative à la gestion du service intercommunal mutualisé d’Application du Droit des Sols (ADS) Approbation à l'unanimité D 2025_06 Régularisation d’un alignement individuel par l’acquisition à l’euro symbolique Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 16 JANVIER 2025
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 17/01/2025 au 17/03/2025